heures dans plusieurs sociétés

Bonjour, est ce que quelqu'un aurait ou fait travailler un salarié pour quelques heures dans sa société, alors que ce même salarié est embauché à temps plein (151.67h) dans une autres société si oui, quel est son statut ? Merci beaucoup.....

Cela m'est arrivé. Il était salarié à temps partiel... Pour le reste je ne suis pas comptable...

le_patron_89 a écrit:

Bonjour, est ce que quelqu'un aurait ou fait travailler un salarié pour quelques heures dans sa société, alors que ce même salarié est embauché à temps plein (151.67h) dans une autres société si oui, quel est son statut ? Merci beaucoup.....

Oui! STATUT: TRAVAILLEUR ILLEGAL rémunéré au noir donc en espèces!!! NON, je plaisante


En ce qui me concerne, il faut dans ce cas différencier les "QUELQUES HEURES"!
Est-ce récurrent ou pour des missions exceptionnelles? Le salarié est-il modulé ou non, dans la société principale?
Le statut? Salarié!!!
Ce qui est ingérable, ce sont les heures supplémentaires ou complémentaires pour la déclaration fiscale, et bien sûr le paiement de ces missions.

prendre un salarié pour 30h environ, mais tous les mois. (et surtout resté dans les clous !!).

Alors là, je pense que fiscalement il va y avoir un problème, tout comme pour le décompte des heures supplémentaires.

Parce que "travailler plus pour gagner plus" c'est difficilement applicable dans les métiers de service.

oui les belles parolles de notre ami Nico !!! :marrrant: mais sur le terrain il y a que l'état qui a le droit de faire des contrats CDD renouvelable à VIE !!!

pour ce sujet j'ai appelé l'inspection du travail, cela est bien autorisé à condition de ne pas faire dépasser 44H/Semaine au salarié.

Bonjour,

Il faut juste vérifier le contrat initial de l'employé que tu embauches afin de voir si ce dernier n'a pas interdiction d'exercer un autre emploi, également. Cela se fait au niveau des groupes généralement.

oui tout a fait, malgré qu'il n'y ait pas de clause dans le contrat du salarié, son responsable lui a interdit de travailler pour moi, car je suis son "concurrent". alors qu'ils ne veulent pas donner d'heures à leurs salariés même dans le besoin !!! remarque, ils leurs font même acheter leurs tenues

le_patron_89 a écrit:

oui tout a fait, malgré qu'il n'y ait pas de clause dans le contrat du salarié, son responsable lui a interdit de travailler pour moi, car je suis son "concurrent". alors qu'ils ne veulent pas donner d'heures à leurs salariés même dans le besoin !!! remarque, ils leurs font même acheter leurs tenues

C'est helas tres repandu, dans le 2 avant dernieres boittes ou j'ai bossé c'etait nous qui nous payions nos tenues et qui appellions avec nos portables.

Bonjour ,
Je suis Agent de Prévention et de Sécurité en grande distribution en CDI à temps complet pour Securitas et je suis Agent Stadier de temps en temps pour une autre société .
Je n'ais jamais eu de problemes avec ;ma société ou la législation.

Bonjour sev37,

merci de bien vouloir vous présenter dans la rubrique VOTRE PRESENTATION

légalement, tu n'es pas responsable de ce que fais ton employé en dehors de chez toi...
maintenant si ils enchainent les vacations, comment veux tu qu'il soit opérationnel.
sa société lui refuse des heures supplémentaire pour rester dans les clous, marge horaire.

Bonjour ,
je pense aussi que tout dépend du contrat signé : si il y a une clause de non-concurence,alors mieux vaut ne pas bosser ailleurs meme en partiel.
Par contre si il n'y a pas cette clause libre à chacun.
sev37.

j ai eu l inspection du travail et j ai deja donne l info sur un autre post un salarie a la droit d effectue autant d heure qu il veulent mon mari a trois patron pour 220h par mois et ca ne pose pas de probleme seul hic c est que le surplus ne compte pas pour la retraite seulement 4 trismestre pas an de compte la dame de l inspection ma dit
un employeur n a pas le droit de faire faire plus de 44 h semaine par contre un salarie a le droit de faire autant qu il veux chez plusieur patron

olezina a écrit:

j ai eu l inspection du travail et j ai deja donne l info sur un autre post un salarie a la droit d effectue autant d heure qu il veulent mon mari a trois patron pour 220h par mois et ca ne pose pas de probleme seul hic c est que le surplus ne compte pas pour la retraite seulement 4 trismestre pas an de compte la dame de l inspection ma dit
un employeur n a pas le droit de faire faire plus de 44 h semaine par contre un salarie a le droit de faire autant qu il veux chez plusieur patron

Je suis pas sur !! le deuxième employeur doit demander le planning du dit salarié et lui faire un complément d'heures jusqu'à 44heures maxi (convention) par semaine. donc cela n'est pas très gérable pour la deuxième société. de plus, le salarié pourrait très bien faire des heures supplémentaire dans sa société initial et ne pas le dire à la deuxième société ce qui mettrait en faute le second employeur, donc pour résumer :

en faite pour simplifie c est une societe mere qui a plusieur sous traitant
elle gere les plannig de tous ses site et distribue les jour au sous traitant
en faite mon mari a un seul plannig mais avec trois couleur pour chaque entreprise pour l accident du travail quand il a etait blesse pas de soucis c est l entreprise qui est responsable de la vacation qui prend l arret de travail en charge
pour les heures supp le but de cette sous tratance c est de ne pas faire faire d heure supp au agent

c'est compliqué ton histoire :reflexion:, ton mari travaille donc pour au moins deux de ces sous-traitants ? le principal c'est que cela arrange tout le monde !

non mais franchement
si y a possibilité de travailler ailleur faut pas se gener
clause ou pas

le patron s il le sait pas .......... tant pis

au pire tu perd pas le boulot à 100% car il te reste tjr la 2eme possibilité
donc au final ca va aller quand meme

bah oui !!

Le cumul d’emplois à l’égard de l’existence d’une clause d’exclusivité


La signature d’une clause d’exclusivité rend impossible l’exercice
d’une autre activité professionnelle sans l’autorisation préalable de
l’employeur principal. Dans cette éventualité, c’est le contrat de
travail qui interdit le cumul d’emplois. Cette inscription a pour
conséquence une obligation de fidélité du salarié. Cependant, la
jurisprudence indique des conditions de validité conformément à
l’article L.120-2 du code du travail. La clause d’exclusivité doit,
ainsi, être indispensable à la protection des intérêts légitimes de
l’entreprise et justifiée par la nature de la tâche à accomplir et
proportionnée au but recherché.

nombre d'heures maximum autorisé selon la loi


Il n'est pas possible, en effet, de dépasser la durée maximale du travail
en cumulant deux emplois. Un salarié ne peut donc pas travailler plus de 10
heures par jour, ou 12 heures dans certains cas. Il n'a pas non plus le droit
de travailler plus de 44 heures par semaine sur une période de 12 semaines
consécutives (ou 46 heures dans certains secteurs).

Concrètement on ne peut pas cumuler 2 emplois à temps plein.
Cependant le salarie qui dépasse la durée légale ne risque rien du
tout(dixit l'inspection du travail)

ou avez vous vu que l'on vas sanctionner une personne pour avoir trop bosser....

1306 c est bien ce que je dit on peux travaille pour plusieur boite
et oui bea ce sont des sous traitant de sa boite d origine

tu peux nous faire un schéma, je comprends plus rien !! ce qui est sûr : on ne peut pas dépasser 44h/semaine.

j'ai des amis qui cumulent deux emplois à temps complets depuis des années, ils n'ont jamais été inculpé pour cela....

ils déclarent leurs revenus au impôt...

maintenant en qualité d'employeur tu peux avoir une amende seulement si il y a entente licite entre les deux patrons, la cela devient des heures supplémentaire.

le_patron_89 a écrit:

tu peux nous faire un schéma, je comprends plus rien !! ce qui est sûr : on ne peut pas dépasser 44h/semaine.

desole mais ce qui est sur pour toi l ai pas du tout pour l inspection du travail tant que tu declare tes impot il s en tape

formidable ! ensuite on dira que les employeurs profitent de leurs salariés !! Au passage demande à l'inspection du travail de te mettre noir sur blanc leurs visions des choses. car le jour ou tu devras rendre des comptes cela pourrait être utile.

exact. Même si l'inspection du travail ne dit rien pour l'instant, elle peut controler un salarié sur demande de l'URSSAF, de l'employeur, de la médecine du travail, etc.... même si c'est plus rare qu'une procédure soit mise en place pour un salarié que pour un employeur.

le_patron_89 a écrit:

formidable ! ensuite on dira que les employeurs profitent de leurs salariés !! Au passage demande à l'inspection du travail de te mettre noir sur blanc leurs visions des choses. car le jour ou tu devras rendre des comptes cela pourrait être utile.

je vois pas en quoi ca gene que certain veulent faire des heures je suis au tel avec l inspection le monsieur bien gentil a modifier la reponse de la premiere dame merci l administration donc c est 48 h semaine sur 4 semaine et 44 sur 12 semaine se qui fait environ 200 mensuel avec pas plus de 4 vacation de douze heure consecutive
je veux bien qu il y ai des abus de la part des employeurs mais si on devais respecte tous leurs texte c est ingerable c est pareil pour nous dans la restauration celui qui fini a minuit ne peux recommence avant midi et c est qui qui fais le menage le saint esprit

olezina a écrit:

le_patron_89 a écrit:

formidable ! ensuite on dira que les employeurs profitent de leurs salariés !! Au passage demande à l'inspection du travail de te mettre noir sur blanc leurs visions des choses. car le jour ou tu devras rendre des comptes cela pourrait être utile.

je vois pas en quoi ca gene que certain veulent faire des heures je suis au tel avec l inspection le monsieur bien gentil a modifier la reponse de la premiere dame merci l administration donc c est 48 h semaine sur 4 semaine et 44 sur 12 semaine se qui fait environ 200 mensuel avec pas plus de 4 vacation de douze heure consecutive
je veux bien qu il y ai des abus de la part des employeurs mais si on devais respecte tous leurs texte c est ingerable c est pareil pour nous dans la restauration celui qui fini a minuit ne peux recommence avant midi et c est qui qui fais le menage le saint esprit

bah si tu le paye pourquoi pas mort de rire

Voila qui mettra tout le monde d'accord [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
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bon
ca ca reste de la theorie

knpv "lerital" a écrit:

bon
ca ca reste de la theorie

bien daccord avec toi nous l un comme l autre si il y a des heures et de largent a prendre on prend on sais pas comment sera demain