avertissement

bonsoir ,
voila ma question j'aimerai savoir si il est legal de recevoir un avertissement en recommende biensur pour avoir parle avec le personnel du site sur lequel on travaille ??? je n'ai pas encore recu la lettre , je l'ai su par mon chef de poste alors je ne sais pas si c'est de l'intimidation , du chantage ou autre ... as t'on un moyen de pouvoir se defendre si c'est le cas sur mon contrat il n'est pas specifier que j'n'ai pas l'droit de parler au personnel du tribunal surtout de chose enfait banal comme le temps qu'il fait
merci d'avance pour vos reponses j'essaierai de passer demain mais pas garantie longue journee et j'risque en plus de finir tres tressssssss tard mais la pour eux c'est normal meme si je depasse les 14h dans la journee sans avoir pu m'assoir au moins 1h

patricia a écrit:

Oui bien sur que c'est légal de recevoir ce genre de courrier, mais tu doit aussi y repondre en recomandé accusé de reception pour le contester, surtout si nul par il est écrit ce que l'on te reproche . Mais attention a tu bien lu le réglement interieur de ta société ? car c'est peut être noter dessus...d'ou l'importance de lire ce genre de document qui doit être affiché dans les bureau de ta boite.

Même chose que Patricia.

patricia a écrit:

Oui bien sur que c'est légal de recevoir ce genre de courrier, mais tu doit aussi y repondre en recomandé accusé de reception pour le contester, surtout si nul par il est écrit ce que l'on te reproche . Mais attention a tu bien lu le réglement interieur de ta société ? car c'est peut être noter dessus...d'ou l'importance de lire ce genre de document qui doit être affiché dans les bureau de ta boite.

on a rien de notifier nulle part on est arrive sur ce site comme un cheveu sur la soupe et des la premiere p'tite connerie on s'en ais pris plein la tronche alors qu'aucune regle n'avait ete donne et on devait travailler a l'aveuglette on nous reproche des trucs qui date du premier mois et parcontre a cote d'ca un mec qui entre dans les bureau , qui ne previent pas ses collegues pour qu'ils aillent faire une leve de doute et laisse entrer un agent de securite sur le site sans le controler sous pretexte qu'il a une carte professionnelle alors que c'est une agence privee la on lui dit rien ca m'soule grave la bon maintenant je n'sais pas encore si vraiment c'est vrai pour cette lettre que je dois recevoir si c'est l'cas j'pense que j'vais demander l'aide d'un avocat avec qui ca passe super bien le contact j'lui ferai voire mon contrat et la lettre et si jamais ya anguille sous roche la claire apres on s'demande pourquoi je suis rancuniere mort de rire bon j'phil au lit longue journee demain qui m'attend je risque de rentre pas avant 23h si tout va bien c'est les assises :coucou:

claire, j'ai mis plein de réponses pour toi dans cette rubrique concernant les sanctions

avant sanction il doit y avoir entretient ,une sanction sans une convocation au préalable et sans avoir eu un entretien est plus que douteuse .

Mon patron envoie des avertissement avec la photo si le mec dormai
au moins pas d'embrouille

yopkiwi a écrit:

Mon patron envoie des avertissement avec la photo si le mec dormai
au moins pas d'embrouille

c'est inerdit et illégal comme pratique doncgaffe ,cela peut ce retourner contre vous .
un mec me prend en photo a mon insu et s'en sert contre moi a interet a avoir un très bon avocat .

mais si le mec dort profondement c'est pas légal?
sinon quand on pas notre APN on fait signer comme quoi il dormai

tu ne peut te servire d'une photo prise a l'insu d'une personne sans son consentement .
apres si il reconnait les fait c'est sont probleme.

ha donc faut signialer apres l'avoir photografier?

oui si vous voulez pouvoir l'utiliser ,si non elle n'est pas valable et l'employé peut ce retourner contre vous .

bon à savoir merci

Si le sujet de la photographie est une personne, celle-ci, fût-elle inconnue, possède un droit absolu de s'opposer à l'utilisation de son image. Ce droit est assimilé à la notion de vie privée. Avant de pouvoir utiliser la photographie concernée, il faut s'assurer que la personne photographiée ne se trouve pas atteinte dans le respect de sa vie privée et de son image et qu'elle ne s'oppose pas à la communication de cette image. Ce droit à l'image déborde le seul cadre de la sphère privée. Des personnes se sont opposées à la publication d'une photographie les représentant dans un lieu public, dès lors qu'elles apparaissent comme étant le sujet de l'œuvre, en raison d'un cadrage ou d'un recadrage. D'autres, dans une photographie de groupe, lors d'une manifestation de rue, ont exigé que leurs traits soient rendus non identifiables.
La personne dont l'image est en cause peut agir pour s'opposer à l'utilisation de son image en demandant aux tribunaux d'appliquer l'art.9 du code civil qui consacre le droit de tout individu au respect de la vie privée.

(source wilkipedia)

Claire, si un employé te demande quelque chose ou te signale un problême, comment fais tu pour lui répondre si tu n'as pas le droit à parler avec lui ? Demande à ton patron alors... Si quelqu'un te signale un AT, comment demander exactement où il se trouve ?
Bizarre, mais une chose est sure, il en a après toi alors gaffe !
Prépare déjà des preuves et pièces où ton employeur a fait des erreurs sur les 3 dernières années (ils ont font tous!) et ensuite ça te servira de pression à l'entretien préalable.

Pour ce qui est de la photo, attention aux jurisprudence, en gros quand la photo est prise dans un lieu public, il n'y a pas d'atteinte. Dans des locaux ou dans des propriété privé, si elle est prise de la voie publique alors ça va sinon il fautr l'autorisation de la personne.
D'autre part, photo et vidéo ne sont pas preuves dans un tribunal, seules celle protégé par deux logiciels... alors attention au sujet délicat !

Je pense qu'il y a parler et... discuter.

Certains sites ne veulent pas qu'on fasse copains-copains avec les employés. Aprés, est ce bien ou non, c'est autre chose. par contre, cela doit être écrit soit dans les consignes, soit dans une note interne, soit dans le réglement intérieure.

La lettre que tu vas recevoir n'est peut être pas l'avertissement écrit, mais la convocation à l'entretien afin qu'on te dise la faute et qu'on te colle (aprés que tu te sois défendu s'il y a lieu d'être) un avertissement. C'est comme ça que cela doit être fait: 1> on convoque, on s'explique 2> on reçoit la sanction. Tu peux te faire accompagné pendant l'entretien.
Tu peux contester la sanction, mais en LR avec accusé de reception.
Bon courage et tiens nous au courant

En ce qui concerne la photo, ou la vidéo, les gens doivent être mis au courant qu'ils sont succeptibles d'être filmés/photographiés. Et cela est très réglementé.

Administrateur a écrit:

claire, j'ai mis plein de réponses pour toi dans cette rubrique concernant les sanctions

j'y passerai dans la journee , merci pour l'info fabrice , j''ai deja pris contact avec un avocat au cas ou je recevrais cette lettre j'phil le voire a son cabinet lui donne mon contrat , la lettre et specifie bien que j'ai jamais eu de reglement interieur en ma possession .... c'est trop facile de donner un averto sous pretexte qu'on parle avec le personnel du tribunal , soit disant que c'est le concierge et le chef greffier qui seraient contre , j'ai deja demande au concierge ca le derange pas tant qu'on filtre bien au portique ce qui est mon cas car je ne laisse rien passer le chef greffier j'attends un peu surtout que les assises soient finies

david40 a écrit:

Je pense qu'il y a parler et... discuter.

Certains sites ne veulent pas qu'on fasse copains-copains avec les employés. Aprés, est ce bien ou non, c'est autre chose. par contre, cela doit être écrit soit dans les consignes, soit dans une note interne, soit dans le réglement intérieure.

La lettre que tu vas recevoir n'est peut être pas l'avertissement écrit, mais la convocation à l'entretien afin qu'on te dise la faute et qu'on te colle (aprés que tu te sois défendu s'il y a lieu d'être) un avertissement. C'est comme ça que cela doit être fait: 1> on convoque, on s'explique 2> on reçoit la sanction. Tu peux te faire accompagné pendant l'entretien.
Tu peux contester la sanction, mais en LR avec accusé de reception.
Bon courage et tiens nous au courant

En ce qui concerne la photo, ou la vidéo, les gens doivent être mis au courant qu'ils sont succeptibles d'être filmés/photographiés. Et cela est très réglementé.

oui pour la photo je suis au courant et si ca ete l'cas mon avocat s'occupera de cette formalite mort de rire parcontre a aucun moment pendant l'entretien on m'a specifier de ne pas parle a qui que ce soit , l'avertissement si je l'ai su c'est par mon chef de poste le responsable est passe et ne m'a absolument rien dit de toute maniere chez eux c'est comme ca , ma collegue c'est fait viree et n'a jamais ete au courant avant alors j'm'attends a tous avec eux c'est peu etre que du bleuf aussi venant du chef de poste histoire de me destabilise manque de pot moi j'prends les devants oblige la

DNITRO17 a écrit:

avant sanction il doit y avoir entretient ,une sanction sans une convocation au préalable et sans avoir eu un entretien est plus que douteuse .

rien ne se fait dans les regles j'ai l'impression chez eux enfin on verra et si l'chantage continue j'me casserai je suis pas une marionnette moi , surtout pour la paie que j'fais en plus une misere j'vais pas m'pourrir la vie si ils me soulent trop sinon me connaissant un de ces quatres j'vais debarque dans leur bureau et ils vont voire de quel bois j'me chauffe mort de rire :coucou:

dans la logique des choses on demande aux agents en place sur un site de ne pas communiqué avec le personnel de l'entreprise ou autres.

question éthique.

en fait le client pour qui tu travaille à du désigné des personnes a laquelle tu peut transmettres des informations concernant le site quand t'aux autres pas question de parler avec eux meme de la pluie ou du beau temps.

maintenant cella doit etre affiché au pc ou au local .

mais bon je pense que c'est chercher la petite bête.

frederic57 a écrit:

Claire, si un employé te demande quelque chose ou te signale un problême, comment fais tu pour lui répondre si tu n'as pas le droit à parler avec lui ? Demande à ton patron alors... Si quelqu'un te signale un AT, comment demander exactement où il se trouve ?
Bizarre, mais une chose est sure, il en a après toi alors gaffe !
Prépare déjà des preuves et pièces où ton employeur a fait des erreurs sur les 3 dernières années (ils ont font tous!) et ensuite ça te servira de pression à l'entretien préalable.

Pour ce qui est de la photo, attention aux jurisprudence, en gros quand la photo est prise dans un lieu public, il n'y a pas d'atteinte. Dans des locaux ou dans des propriété privé, si elle est prise de la voie publique alors ça va sinon il fautr l'autorisation de la personne.
D'autre part, photo et vidéo ne sont pas preuves dans un tribunal, seules celle protégé par deux logiciels... alors attention au sujet délicat !

il aurait deja du me faire lire le reglement interieur avant toute chose , pas d'ecrit que du blabla , je prends pas d'photo pas folle la guepe ca peut se retourne contre moi j'bosse dans un tribunal faut pas l'oublier j'me tiens au courant de tous les droits et par consequences de tous les interdits mort de rire c'est simple l'agence pour laquelle je travaille , on a juste le droit de se la fermer et de bosser de changer de site quand bon leur semble meme si on a des soucis de voitures ils s'en battent les c...... aucune reconnaissance pour le boulot qu'on fait ni les services qu'on leur rend ca demotive grave

yopkiwi a écrit:

Mon patron envoie des avertissement avec la photo si le mec dormai
au moins pas d'embrouille

ton patron à de drôle de façon de faire les choses.

si tu te rend sur le site en question et que tu vois l'agent dormir ,réveille le !!

puis ensuite tu lui fait signé un courrier type de façon a ce qu'il reconnaisse sa faute.

maintenant il existe des methodes pour lui faire constaté sa faute mais je n'en dirais pas plus

fabre a écrit:

dans la logique des choses on demande aux agents en place sur un site de ne pas communiqué avec le personnel de l'entreprise ou autres.

question éthique.

en fait le client pour qui tu travaille à du désigné des personnes a laquelle tu peut transmettres des informations concernant le site quand t'aux autres pas question de parler avec eux meme de la pluie ou du beau temps.

maintenant cella doit etre affiché au pc ou au local .

mais bon je pense que c'est chercher la petite bête.

je donne jamais d'info concernant mon job meme mon mari ne sait pas ce que j'fais exactement juste les gros titre filtrage et ronde pas plus ... quand au discution ca se resume sur ma voiture qui a eu de gros probleme donc des frais supp le temps les soldes jamais je ne parle de mon job et ne les questionne pas sur le leur normal en plus chuis pas curieuse du tout la majorite des personnes bossant sur le tribunal je ne connais meme pas encore leur noms et certaines meme pas leur fonction ca ne me concerne pas donc je cherche pas

claire a écrit:

frederic57 a écrit:

Claire, si un employé te demande quelque chose ou te signale un problême, comment fais tu pour lui répondre si tu n'as pas le droit à parler avec lui ? Demande à ton patron alors... Si quelqu'un te signale un AT, comment demander exactement où il se trouve ?
Bizarre, mais une chose est sure, il en a après toi alors gaffe !
Prépare déjà des preuves et pièces où ton employeur a fait des erreurs sur les 3 dernières années (ils ont font tous!) et ensuite ça te servira de pression à l'entretien préalable.

Pour ce qui est de la photo, attention aux jurisprudence, en gros quand la photo est prise dans un lieu public, il n'y a pas d'atteinte. Dans des locaux ou dans des propriété privé, si elle est prise de la voie publique alors ça va sinon il fautr l'autorisation de la personne.
D'autre part, photo et vidéo ne sont pas preuves dans un tribunal, seules celle protégé par deux logiciels... alors attention au sujet délicat !

il aurait deja du me faire lire le reglement interieur avant toute chose , pas d'ecrit que du blabla , je prends pas d'photo pas folle la guepe ca peut se retourne contre moi j'bosse dans un tribunal faut pas l'oublier j'me tiens au courant de tous les droits et par consequences de tous les interdits mort de rire c'est simple l'agence pour laquelle je travaille , on a juste le droit de se la fermer et de bosser de changer de site quand bon leur semble meme si on a des soucis de voitures ils s'en battent les c...... aucune reconnaissance pour le boulot qu'on fait ni les services qu'on leur rend ca demotive grave

tu na cas faire le minimum syndical

fabre a écrit:

yopkiwi a écrit:

Mon patron envoie des avertissement avec la photo si le mec dormai
au moins pas d'embrouille

ton patron à de drôle de façon de faire les choses.

si tu te rend sur le site en question et que tu vois l'agent dormir ,réveille le !!

puis ensuite tu lui fait signé un courrier type de façon a ce qu'il reconnaisse sa faute.

maintenant il existe des methodes pour lui faire constaté sa faute mais je n'en dirais pas plus

il me ferai ca j'pense que j'irai tout de suite voire mon avocat la et porterai plainte c'est interdit ca , ca peut aller loin atteinte a la vie de toute maniere moi j'fais plus d'cadeau

fabre a écrit:

claire a écrit:

frederic57 a écrit:

Claire, si un employé te demande quelque chose ou te signale un problême, comment fais tu pour lui répondre si tu n'as pas le droit à parler avec lui ? Demande à ton patron alors... Si quelqu'un te signale un AT, comment demander exactement où il se trouve ?
Bizarre, mais une chose est sure, il en a après toi alors gaffe !
Prépare déjà des preuves et pièces où ton employeur a fait des erreurs sur les 3 dernières années (ils ont font tous!) et ensuite ça te servira de pression à l'entretien préalable.

Pour ce qui est de la photo, attention aux jurisprudence, en gros quand la photo est prise dans un lieu public, il n'y a pas d'atteinte. Dans des locaux ou dans des propriété privé, si elle est prise de la voie publique alors ça va sinon il fautr l'autorisation de la personne.
D'autre part, photo et vidéo ne sont pas preuves dans un tribunal, seules celle protégé par deux logiciels... alors attention au sujet délicat !

il aurait deja du me faire lire le reglement interieur avant toute chose , pas d'ecrit que du blabla , je prends pas d'photo pas folle la guepe ca peut se retourne contre moi j'bosse dans un tribunal faut pas l'oublier j'me tiens au courant de tous les droits et par consequences de tous les interdits mort de rire c'est simple l'agence pour laquelle je travaille , on a juste le droit de se la fermer et de bosser de changer de site quand bon leur semble meme si on a des soucis de voitures ils s'en battent les c...... aucune reconnaissance pour le boulot qu'on fait ni les services qu'on leur rend ca demotive grave

tu na cas faire le minimum syndical

j'attend encore j'ai rien recu c'est peu etre que du blablabla qu'il m'a dit le chef de poste histoire de m'intimider , une foix il m'a dit que j'etais dans le colimateur du chef greffier , j'avais pleure comme une conne et une ou deux heure apres il m'avait sortit c'est bon , il est satisfait de notre boulot , donc je peut pas trop prendre ce qu'il me dit au serieu mais c'est pas pour autant que je ne reste pas sur mes gardes ....
la confiance n'exclut pas l'controle tel est ma devise

Vu que tu bosses dans un tribunal, c'est peut être justement ça la peur de ton patron pour que tu communiques avec le personnel... mort de rire

Il a peur des rensignements précieux que tu peux pêcher !!! mort de rire

frederic57 a écrit:

Vu que tu bosses dans un tribunal, c'est peut être justement ça la peur de ton patron pour que tu communiques avec le personnel... mort de rire

Il a peur des rensignements précieux que tu peux pêcher !!! mort de rire

mort de rire fallait pas dans ces cas la prendre le risque de prendre ce marche m'etant fait arnaque un max par pas mal d'employeurs vereux tu penses bien que j'me tiens au courant maintenant , mais je demande rien au personnel du tribunal , sauf si je devais avoir un enorme probleme la j'irai voire le procureur directement mais bon si il faisait un peu son enquete il verrait que le personnel avec qui j'echange quelque parole dans la journee n'a rien avoir elles bossent dans les bureaux et on ne parle pas vraiment de chose bien serieuse et ca n'a jamais rien avoir avec le boulot

frederic57 a écrit:

Vu que tu bosses dans un tribunal, c'est peut être justement ça la peur de ton patron pour que tu communiques avec le personnel... mort de rire

Il a peur des rensignements précieux que tu peux pêcher !!! mort de rire

C'est pas faux ça !!!

Administrateur a écrit:

frederic57 a écrit:

Vu que tu bosses dans un tribunal, c'est peut être justement ça la peur de ton patron pour que tu communiques avec le personnel... mort de rire

Il a peur des rensignements précieux que tu peux pêcher !!! mort de rire

C'est pas faux ça !!!

tu as parfaitement raison j'pense pas qu'il se serait donne la peine sinon de prendre ce marche , bon si j'regarde mes collegues sauf le chef de poste et le tout dernier arrive .. une jf de 19 ans qui sort tout droit de l'ecole et ne connait rien au lois ni au metier et gobe toutes les paroles du chef de poste .... la tafiole de service un h de 46 ans juste avant rmiste tout juste bon a metre au portic et encore meme la ya des risques pour lui mort de rire et biensur moi qui est deja vecue et connais pas mal de chose surtout en arnaque vu que j'me suis deja fait avoir mainte foix maintenant je suis a la page et cherche toujours a en savoir plus sur mon metier evoluer alors que les deux autres se contente de ce qu'ils ont donc forcement ya anguille sous roche ca plait pas toujours au chef de poste qui a le meme niveau que moi vu qu'on sort tous les deux de la meme formation mais pas fait en meme temps , c'est moi qui l'informe des qu'une nouvelle loi sort d'ailleurs j'vais arrete il a qu'a faire comme moi surfer sur le net pour avoir les infos

frederic57 a écrit:

Tu as complètement raison, garde tes infos pour toi. Il ne faut pas non plus que ça aille à sens unique.

oui trop bon = trop con mort de rire
je lui en ais donne assez et en revanche des qu'il peut il essaie de me destabilise a l'ecoute on a aucun droit sur le site faudrait bosse 10 h voire plus comme hier soir presque 13 h et rien dire , je sais pas faire ca moi impossible j'ai besoin d'parler si j'dois passer mon temps a m'la ferme ca va pas l'faire du tout et on est humain on a besoin d'echanger c'est pas pour cela qu'on s'familiarise pour autant avec les personnes celle la on m'l'avais encore jamais faite tiens d'ailleurs mort de rire

claire a écrit:

frederic57 a écrit:

Tu as complètement raison, garde tes infos pour toi. Il ne faut pas non plus que ça aille à sens unique.

oui trop bon = trop con mort de rire
je lui en ais donne assez et en revanche des qu'il peut il essaie de me destabilise a l'ecoute on a aucun droit sur le site faudrait bosse 10 h voire plus comme hier soir presque 13 h et rien dire , je sais pas faire ca moi impossible j'ai besoin d'parler si j'dois passer mon temps a m'la ferme ca va pas l'faire du tout et on est humain on a besoin d'echanger c'est pas pour cela qu'on s'familiarise pour autant avec les personnes celle la on m'l'avais encore jamais faite tiens d'ailleurs mort de rire

Demande à ton rex une prime de "ta gueule"... ça va le calmer ! mort de rire

bonjour claire.pour info sache qui on deux mois pour te convoquer en cas de faute à partir du jour de la faute.par ailleurs ils leurs faut une preuve comme quoi tu as bien discuté avec une autre personne alors que tu n'en a pas le droit,mais ça aussi il faut qu'il le prouve.dans les 2 cas il faut que cela soit marqué quelque part par exemple sur le reglement intérieur et que la personne avec qui tu aurais discuté le signifie par ecris.si tout cela est fait,ce qui est peu probable, alors au pire tu recevras un recommandé avec accusé de reception pour te convoquer, mais ne t'inquiete pas, si ils venaient à te licencier pour si peu alors ils seraient completement fou ,tu mets ça au prudhomme est tu auras gain de cause pour licenciment abusif.allez courage à+

COUCOU ma topine , voila moi ce que j'ai eu il y a plusieurs année , ainsi que ma réponse et il ne mon pas licencier d'ailleur pour ça.....

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encore des consignes aberante avec les fait qui vont avec comment veut tu faire ton travail si tu est toute seule dans ton coin,avec des relations de travail avec le personel du site ou tu travail est tres bien au contraire cela peut permettre une plus efficasité et de meileurs resultats.

La sanction disciplinaire


Synthèse


Une sanction disciplinaire est une mesure prise par l'employeur à la suite d'agissements du salarié qu'il considère comme fautifs. Avant d'appliquer la sanction, l'employeur est tenu de respecter une procédure destinée à informer le salarié concerné et à lui permettre d'assurer sa défense. Si la sanction envisagée est le licenciement, la procédure de licenciement pour motif personnel doit être respectée.A savoir


Une convention collective peut prévoir des dispositions spécifiques en matière de sanctions disciplinaires.Fiche détaillée



Agissements fautifs du salarié : de quoi s'agit-il ?



L'employeur peut juger que le comportement du salarié ne correspond pas à l'exécution normale du contrat et constitue une faute. Peuvent notamment être considérés comme fautifs :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] le non-respect des règles de discipline fixées par le règlement intérieur ou par note de service ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] le refus de se conformer à un ordre de l'employeur ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] le non-respect de l'obligation de discrétion et de loyauté ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] les critiques, les injures, les menaces, les violences ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] les erreurs ou les négligences commises dans le travail. Dans les entreprises d'au moins 20 salariés, le règlement intérieur est obligatoire. Il fixe les règles générales et permanentes relatives à la discipline et notamment la nature et l'échelle des sanctions. Il énonce également les dispositions relatives aux droits de la défense des salariés et rappelle les dispositions protectrices en faveur des victimes et des témoins de harcèlement sexuel ou moral.


La faute peut être légère, sérieuse, grave (si elle cause des troubles sérieux et rend impossible le maintien du salarié dans l'entreprise) ou lourde (si par son comportement le salarié a eu l'intention de nuire à l'employeur ou à l'entreprise).


Quelles sont les caractéristiques de la sanction disciplinaire ?



La sanction disciplinaire doit être proportionnée à la faute commise. À l'exception de l'avertissement, elle est de nature à affecter - immédiatement ou non - la présence du salarié dans l'entreprise, sa fonction, sa carrière ou sa rémunération. L'employeur ne peut sanctionner deux fois la même faute.


La sanction disciplinaire peut être :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] un blâme ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] une mise à pied (sans salaire) ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] une rétrogradation ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] une mutation ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] un licenciement pour faute réelle et sérieuse ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] un licenciement pour faute grave (sans préavis ni indemnité) ou lourde (ni préavis, ni indemnité, ni congés payés). Les simples observations verbales ne sont pas considérées comme sanction disciplinaire. Rappel Dans les entreprises d'au moins 20 salariés, le règlement intérieur est obligatoire et fixe la nature et l'échelle des sanctions.



Quelles sont les sanctions interdites ?



Sont interdites :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] les amendes et autres sanctions pécuniaires ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] les sanctions prises en considération de l'origine, du sexe, des mœurs, de la situation de famille, de ses caractéristiques génétiques, de l'appartenance ou de la non-appartenance (vraie ou supposée) à une ethnie, à une nation ou à une race, des activités syndicales ou mutualistes, des opinions politiques, de l'exercice normal du droit de grève, des convictions religieuses, de l'apparence physique, du patronyme, de l'âge ou de l'état de santé ou du handicap du salarié ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] les sanctions prises à l'encontre d'un(e) salarié(e) victime ou témoin de harcèlement sexuel ou moral ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] les sanctions qui font suite à l'exercice par le salarié de son droit de retrait pour danger grave et imminent.


Comment une sanction doit-elle être notifiée ?



Avant de prendre une sanction, autre qu'un avertissement, l'employeur doit convoquer le salarié à un entretien préalable en précisant l'objet, la date, l'heure et le lieu de l'entretien. La convocation rappelle au salarié qu'il peut se faire assister par une personne de son choix appartenant au personnel de l'entreprise. Lors de l'entretien, l'employeur indique les motifs de la sanction envisagée et recueille les explications du salarié. La convocation à l'entretien et la notification de la sanction doivent être faites par lettre recommandée ou remise en main propre contre décharge. La sanction ne peut intervenir moins d'un jour franc, ni plus d'un mois après le jour fixé pour l'entretien. Le salarié est informé par écrit de la nature et des motifs de la sanction prononcée à son égard.

Si la sanction encourue est le licenciement, c'est la procédure propre au licenciement pour motif personnel qui doit être respectée.


Comment contester une sanction ?



Dans tous les cas (même à la suite d'un avertissement), le salarié a tout intérêt à présenter ses explications à l'employeur, par écrit ou par l'intermédiaire des représentants du personnel.

S'il s'estime injustement ou trop lourdement sanctionné, il peut saisir le conseil de prud'hommes. Celui-ci est, en effet, seul compétent pour apprécier la régularité de la procédure disciplinaire et pour décider si les faits reprochés au salarié justifient la sanction infligée. Il peut annuler la sanction, sauf s'il s'agit d'un licenciement pour lequel d'autres règles sont applicables. Si un doute subsiste, il profite au salarié.


Existe-t-il un délai de prescription ?



Aucun fait fautif ne peut à lui seul donner lieu à sanction, passé un délai de deux mois à compter du jour où l'employeur en a eu connaissance (sauf en cas de poursuites pénales). De même, aucune sanction datant de plus de trois ans ne peut être invoquée à l'appui d'une nouvelle sanction.

patricia a écrit:

Dit moi ma topine, sur ton contrat , il y aurais pas une peite note marquant:
Je reconnais avoir lu le réglement interieur ??
Car sur tout les contrats que j'ai signer , c'étais inscrit..

non il a ete fait a la va vite comme le reste d'ailleurs j'ai jamais eu en ma possession le reglement interieur et encore moins eu la chance de le lire meme sur place le jour ou j'ai ete signe mon contrat c'etait deja le bronx dans toute sa splendeur dans l'agence le patron c'etait pointe avec plus d'une demie heure de retard car il etait en inter celui qui venait une foix de temps en temps pour voire si tout allait bien sur le site ce jour la tout ce qu'il touchait il le faisait tomber , apres avoir signe le contrat on a essayer des fringues le pantalon j'pouvais aller aux fraises avec du coup j'ai du m'en acheter car bien sur ils en avait pas d'autre quand je lui ai demander si je pouvais avoir les memes mais pour femmes j'ai eu l'impression que j'lui parlais dans une autre langue mort de rire enfin tu vois l'style un peu d'la maison la

[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] a écrit:

La sanction disciplinaire


Synthèse


Une sanction disciplinaire est une mesure prise par l'employeur à la suite d'agissements du salarié qu'il considère comme fautifs. Avant d'appliquer la sanction, l'employeur est tenu de respecter une procédure destinée à informer le salarié concerné et à lui permettre d'assurer sa défense. Si la sanction envisagée est le licenciement, la procédure de licenciement pour motif personnel doit être respectée.A savoir


Une convention collective peut prévoir des dispositions spécifiques en matière de sanctions disciplinaires.Fiche détaillée



Agissements fautifs du salarié : de quoi s'agit-il ?



L'employeur peut juger que le comportement du salarié ne correspond pas à l'exécution normale du contrat et constitue une faute. Peuvent notamment être considérés comme fautifs :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] le non-respect des règles de discipline fixées par le règlement intérieur ou par note de service ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] le refus de se conformer à un ordre de l'employeur ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] le non-respect de l'obligation de discrétion et de loyauté ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] les critiques, les injures, les menaces, les violences ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] les erreurs ou les négligences commises dans le travail. Dans les entreprises d'au moins 20 salariés, le règlement intérieur est obligatoire. Il fixe les règles générales et permanentes relatives à la discipline et notamment la nature et l'échelle des sanctions. Il énonce également les dispositions relatives aux droits de la défense des salariés et rappelle les dispositions protectrices en faveur des victimes et des témoins de harcèlement sexuel ou moral.


La faute peut être légère, sérieuse, grave (si elle cause des troubles sérieux et rend impossible le maintien du salarié dans l'entreprise) ou lourde (si par son comportement le salarié a eu l'intention de nuire à l'employeur ou à l'entreprise).


Quelles sont les caractéristiques de la sanction disciplinaire ?



La sanction disciplinaire doit être proportionnée à la faute commise. À l'exception de l'avertissement, elle est de nature à affecter - immédiatement ou non - la présence du salarié dans l'entreprise, sa fonction, sa carrière ou sa rémunération. L'employeur ne peut sanctionner deux fois la même faute.


La sanction disciplinaire peut être :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] un blâme ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] une mise à pied (sans salaire) ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] une rétrogradation ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] une mutation ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] un licenciement pour faute réelle et sérieuse ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] un licenciement pour faute grave (sans préavis ni indemnité) ou lourde (ni préavis, ni indemnité, ni congés payés). Les simples observations verbales ne sont pas considérées comme sanction disciplinaire. Rappel Dans les entreprises d'au moins 20 salariés, le règlement intérieur est obligatoire et fixe la nature et l'échelle des sanctions.



Quelles sont les sanctions interdites ?



Sont interdites :
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] les amendes et autres sanctions pécuniaires ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] les sanctions prises en considération de l'origine, du sexe, des mœurs, de la situation de famille, de ses caractéristiques génétiques, de l'appartenance ou de la non-appartenance (vraie ou supposée) à une ethnie, à une nation ou à une race, des activités syndicales ou mutualistes, des opinions politiques, de l'exercice normal du droit de grève, des convictions religieuses, de l'apparence physique, du patronyme, de l'âge ou de l'état de santé ou du handicap du salarié ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] les sanctions prises à l'encontre d'un(e) salarié(e) victime ou témoin de harcèlement sexuel ou moral ;
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image] les sanctions qui font suite à l'exercice par le salarié de son droit de retrait pour danger grave et imminent.


Comment une sanction doit-elle être notifiée ?



Avant de prendre une sanction, autre qu'un avertissement, l'employeur doit convoquer le salarié à un entretien préalable en précisant l'objet, la date, l'heure et le lieu de l'entretien. La convocation rappelle au salarié qu'il peut se faire assister par une personne de son choix appartenant au personnel de l'entreprise. Lors de l'entretien, l'employeur indique les motifs de la sanction envisagée et recueille les explications du salarié. La convocation à l'entretien et la notification de la sanction doivent être faites par lettre recommandée ou remise en main propre contre décharge. La sanction ne peut intervenir moins d'un jour franc, ni plus d'un mois après le jour fixé pour l'entretien. Le salarié est informé par écrit de la nature et des motifs de la sanction prononcée à son égard.

Si la sanction encourue est le licenciement, c'est la procédure propre au licenciement pour motif personnel qui doit être respectée.


Comment contester une sanction ?



Dans tous les cas (même à la suite d'un avertissement), le salarié a tout intérêt à présenter ses explications à l'employeur, par écrit ou par l'intermédiaire des représentants du personnel.

S'il s'estime injustement ou trop lourdement sanctionné, il peut saisir le conseil de prud'hommes. Celui-ci est, en effet, seul compétent pour apprécier la régularité de la procédure disciplinaire et pour décider si les faits reprochés au salarié justifient la sanction infligée. Il peut annuler la sanction, sauf s'il s'agit d'un licenciement pour lequel d'autres règles sont applicables. Si un doute subsiste, il profite au salarié.


Existe-t-il un délai de prescription ?



Aucun fait fautif ne peut à lui seul donner lieu à sanction, passé un délai de deux mois à compter du jour où l'employeur en a eu connaissance (sauf en cas de poursuites pénales). De même, aucune sanction datant de plus de trois ans ne peut être invoquée à l'appui d'une nouvelle sanction.

mais moi ils n'avaient rien a me reprocher bien au contraire je faisais super bien mon boulot , je suis aller au jourd'hui rendre le pass du parking qui etait bien evidemment desactive pour pas que j'puisse y rentrer avec interdiction formelle de m'ouvrir le portail comme si j'avais commis un crime et j'ai eu affaire a mon ex chef de poste qui m'a encore dit que j'avais fait du bon boulot et oui je detectais tout d'suite si quelqu'un avait un couteau dans son sac ou sur lui mais la seule chose qu'on me reprochait c'est d'etre trop pres du personnel du TGI alors que la majeure partie du temps j'me contentais de leur repondre ou d'leur envoyer une p'tite blague et apres basta mais bon , j'pense pas que ca ait un rapport avec ca je derangeais car j'en savais un peu trop sur les lois et sur nos droits aussi sur notre site on etait largement assez sur l'autre a 55 km de chez moi il en manquait un ce qui fait que c'est moi qui faisait le deplacement a chaque fois qu'un etait off , il y a quelques semaines ils ont repris un mec sur notre site au lieu d'embaucher sur celui ou il manquait deja quelqu'un c'etait tout calcule a mon avis , je lui ais dit au responsable que tout avait ete calcule et que si ils avaient embauche ce mec ca voulait forcement dire qu'un de nous allait ejecte et biensur j'me sentais legerement vise le dernier jour j'ai bosse 12.35h debout car interdiction biensur de s'assoir sauf si on s'planque tu parle d'un job c'est pas vraiment legal ca , bon la a l'heure actuelle j'ai la haine apres c'est profiteurs qui m'ont bien eploite a fond ceux la et pour une misere en plus

claire a écrit:

patricia a écrit:

Dit moi ma topine, sur ton contrat , il y aurais pas une peite note marquant:
Je reconnais avoir lu le réglement interieur ??
Car sur tout les contrats que j'ai signer , c'étais inscrit..

non il a ete fait a la va vite comme le reste d'ailleurs j'ai jamais eu en ma possession le reglement interieur et encore moins eu la chance de le lire meme sur place le jour ou j'ai ete signe mon contrat c'etait deja le bronx dans toute sa splendeur dans l'agence le patron c'etait pointe avec plus d'une demie heure de retard car il etait en inter celui qui venait une foix de temps en temps pour voire si tout allait bien sur le site ce jour la tout ce qu'il touchait il le faisait tomber , apres avoir signe le contrat on a essayer des fringues le pantalon j'pouvais aller aux fraises avec du coup j'ai du m'en acheter car bien sur ils en avait pas d'autre quand je lui ai demander si je pouvais avoir les memes mais pour femmes j'ai eu l'impression que j'lui parlais dans une autre langue mort de rire enfin tu vois l'style un peu d'la maison la

Si tu veut ET si tu me fait confiance , scanne moi ton contrat , envoi moi le par mail je te dirais ce que j'en pense en toute franchise ..

patricia a écrit:

claire a écrit:

patricia a écrit:

Dit moi ma topine, sur ton contrat , il y aurais pas une peite note marquant:
Je reconnais avoir lu le réglement interieur ??
Car sur tout les contrats que j'ai signer , c'étais inscrit..

non il a ete fait a la va vite comme le reste d'ailleurs j'ai jamais eu en ma possession le reglement interieur et encore moins eu la chance de le lire meme sur place le jour ou j'ai ete signe mon contrat c'etait deja le bronx dans toute sa splendeur dans l'agence le patron c'etait pointe avec plus d'une demie heure de retard car il etait en inter celui qui venait une foix de temps en temps pour voire si tout allait bien sur le site ce jour la tout ce qu'il touchait il le faisait tomber , apres avoir signe le contrat on a essayer des fringues le pantalon j'pouvais aller aux fraises avec du coup j'ai du m'en acheter car bien sur ils en avait pas d'autre quand je lui ai demander si je pouvais avoir les memes mais pour femmes j'ai eu l'impression que j'lui parlais dans une autre langue mort de rire enfin tu vois l'style un peu d'la maison la

Si tu veut ET si tu me fait confiance , scanne moi ton contrat , envoi moi le par mail je te dirais ce que j'en pense en toute franchise ..

ok je le ferai en pdf demain parcontre car la chuis sur les rotules et ya pas mal de pages en plus j'pense que je te scanerai les plus importantes on verra ca demain la j'pense que j'vais pas tarder de toute maniere a aller me coucher et essayer de dormir un peu si j'y arrive pô gagner la merci a toi ma topine j't'adore :coucou: