Consignes pour déloger des SDF ?

Plus en sureté que en incendie, pour le travail

ok pinpon6870
dans tous les cas de figure avec des SDF ou pseudo SDF , gardé votre calme et votre controle "je sais c'est facile a dire mais sur le terrain plus dur a faire !!!" les magasins ont trop tendence a prendre les agents de surveillance et de securité pour des gros bras qui regle tout les problemes !! pour les salaires que l on touche croyez vous utile d'aller jouer au rambo pour peu etre y laisser ca vie !!a rappellé au passage qu'en etant agent de securité on est des simples citoyens ni plus ni moins avec des missions tres délicatent et dans des lieu parfois hostile( banlieu; zone frequenté par de la délinquence ..)
J'espére que la profession va évoluer tenant compte des specialités ( securité incendie , surté, portier ...) a chaqu'un son domaine pour ma par j'ai passé l'ERP1 ,SST c'est bon a connaitre mais cela ne fais pas de moi un pompier ou un toubib !!
la sureté il y a tres peu de formation reconnu c'est la qu'il y a un probleme ,quand des jeunes debutent on leurs oblige de passer SSIAP hobo sst ,c'est tres bien mais niveau legislation penal "rien" niveau phsycologie "rien" niveau geste de self-defense"rien" . ET SOUVENT on rencontre des agents tout tremblontant avec des armes (matraque telescopique ,tonfa ,bombe lacrymo...) menotte grosse lampe ,qui vont aux casse pipe car pas former ni habilliter ,on leurs dit de vivré du SDF et ils le font !!!
Quand a ceux qui utilisent un RIA pour moi cela ne gene pas ,vue que l on peu pas faire grand choses d'autres d'un point de vue legal un coup d'eau ne fera pas de degat ,tandis qu'un coup de poing ,de pied ou de matraque

Citation :

Quand a ceux qui utilisent un RIA pour moi cela ne gene pas ,vue que l on peu pas faire grand choses d'autres d'un point de vue legal un coup d'eau ne fera pas de degat

En cas d'utilisation d'un RIA pour asperger une personne ou ses biens, il s'agira de dégradations légères de biens privés, prévues et réprimées par l'article R635-1 du Code Pénal, et passibles d'une contravention de 5ème classe (1500 euros) avec passage devant une juridiction de proximité ou tribunal de police (donc STIC). S'ajoutent des peines complémentaires.

Je doute que dans le cas d'un client habillé en costard-cravate et troublant la quiétude de l'ERP, vous empoigniez un RIA pour le faire sortir. Alors pourquoi le feriez vous dans le cas d'un SDF ? Parce qu'il est plus faible, qu'il a moins de chances d'aller déposer plainte ? :reflexion: Peut être serait-il plus humain d'être fort avec les forts, faible avec les faibles...

frogman a écrit:

Citation :

Quand a ceux qui utilisent un RIA pour moi cela ne gene pas ,vue que l on peu pas faire grand choses d'autres d'un point de vue legal un coup d'eau ne fera pas de degat

En cas d'utilisation d'un RIA pour asperger une personne ou ses biens, il s'agira de dégradations légères de biens privés, prévues et réprimées par l'article R635-1 du Code Pénal, et passibles d'une contravention de 5ème classe (1500 euros) avec passage devant une juridiction de proximité ou tribunal de police (donc STIC). S'ajoutent des peines complémentaires.

Je doute que dans le cas d'un client habillé en costard-cravate et troublant la quiétude de l'ERP, vous empoigniez un RIA pour le faire sortir. Alors pourquoi le feriez vous dans le cas d'un SDF ? Parce qu'il est plus faible, qu'il a moins de chances d'aller déposer plainte ? :reflexion: Peut être serait-il plus humain d'être fort avec les forts, faible avec les faibles...

En matiere de texte de loi tu t'y connais et respect a toi , mais sur le terrain c'est un monde completement différant quand tu a affaire a des bande de pseudo SDF ou VOYOUX qui racquette et agresse du public (de plus prennent des stupefiants et alcool ) et ce dans l'enceinte du magasin que quand tu appelle les forces de l'ordre ils tardent a venir ou ne viennent pas tan qu'il n'y a pas de sang versé ,car vue que ses personnes connaissent un peu la loi ils prennent des chiens pour eviter de se faire embarquer par les policiers ,au passages je ne parle pas du pauvre sdf "clochard " a qui tu vas dire gentiment de partir et qui s'en ira ,mais je parle de bande se fesant passer pour sdf vivent dans la rue (vol,agression, refus d'autorité...) et qui viennent" mendier" plutot racquetter dans nos magasin sans parler des degradations exct....
POUR défendre un notre metier "on est quand meme pas des service sociaux ni as . sociale" ,quand au coté humain nous l'avons et dans ce cas cité nous sommes fort avec les forts toutes evitent toutes violences physique afain de proteger aussi bien nous meme que les clients voir commercants (donc tu vois un coup d'eau n'est pas mal venu et est meme preconiser par pouvoir public pluto que employé gaz lacrymogene ou autre ....)
tu as 16ans tu fais des etudes , mais je t invite a mettre un uniforme et a venir passer une semaine dans un de ses endroit
et tu constatera que pour eviter tout affrontement il faut usé de la ruse !! surtout comme je l'ai ecris plus haut tu sera un citoyen normal ni plus ni moins mais avec un uniforme qui va te causer quelques souci!! et ces individus la vont tout faire pour te faire craquer !!
a mediter

frogman a écrit:

Citation :

Quand a ceux qui utilisent un RIA pour moi cela ne gene pas ,vue que l on peu pas faire grand choses d'autres d'un point de vue legal un coup d'eau ne fera pas de degat

En cas d'utilisation d'un RIA pour asperger une personne ou ses biens, il s'agira de dégradations légères de biens privés, prévues et réprimées par l'article R635-1 du Code Pénal, et passibles d'une contravention de 5ème classe (1500 euros) avec passage devant une juridiction de proximité ou tribunal de police (donc STIC). S'ajoutent des peines complémentaires.

Je doute que dans le cas d'un client habillé en costard-cravate et troublant la quiétude de l'ERP, vous empoigniez un RIA pour le faire sortir. Alors pourquoi le feriez vous dans le cas d'un SDF ? Parce qu'il est plus faible, qu'il a moins de chances d'aller déposer plainte ? :reflexion: Peut être serait-il plus humain d'être fort avec les forts, faible avec les faibles...

LES articles de lois et les reves c'est une chose la réalitée (hélas) en est une autre ,je pense aussi qu'il faudrai que vienne bosser dans ce metier pour te rende compte de ce que c'est .

Je ne vais pas répéter en long et en large ce qui a déjà été souvent dit dans le sujet approprié, mais je n'ai pas 16 ans.

Citation :

les intellectuels crées des lois souvent peu appliquable

Tiens donc...

Tu as des personnes qui mendient agressivement en étant sous l'effet de l'alcool et qui consomment des produits stupéfiants et tu prétends ne pas avoir de loi appliquable sur le terrain pour faire face ?

Mais que fais tu alors des dispositions qui prévoient et répriment
- la mendicité agressive
- l'ivresse publique et manifeste
- l'infraction à la législation des stupéfiants ?

Si avec tout ça, tu n'as pas l'embarras du choix, je ne sais pas ce que tu veux de plus.

Citation :

dans l'urgence on a pas le temps de sortir le code penal " une agression a lieux entre un ou plusieurs tiers ,on a que quelques seconde pour reagir afin de ramener de l'ordre et de protéger tout le monde " (action /réaction )

Qui te parle de sortir le CP au moment où ça chauffe ? Les principes de base, tu dois les connaître d'avance pour faire face et savoir quel sera ton cadre d'action.

Du peu que je sais, sortir le RIA n'a jamais été une méthode très catholique. Si tu en es réduit à ça, c'est que quelque part il y a un problème : Un manque de connaissances concernant le volet légal ? Ou peut être tout simplement un manque d'effectifs ? Si c'est le cas, ça, ce n'est pas la faute du législateur, mais du client...

je te propose de venir passer quelques jours sur le terrain ; et de gérer cela en prevenant les forces de l'ordre qui si ils viennent ne ferons rien de plus car ses individus ne sont pas crédible , les pv ils s en foutent et les convocations de meme , ses gens la sont des Sans Dommicile Fixe juste pour s'opposer a toutes autorité (ce ne sont pas des pauvres clochards )
je ne sais pas qu'elle est ta proféssion ni ton age ,mais je travaille sur le terrain depuis des années comme beaucoup d'entre nous qu'on soit dans la securité privé ou publique on en revient tous aux meme les lois sont tres rarement appliquer pour ces gens la !!!!
donc il n y a pas de recette miracle !!! avec un peu d'humour: a tous les agents quand vous rencontrez ce genre de probleme affronter le avec un bouquet de fleur ou aux pire avec des plantes stupefiantes :marrrant:

Citation :

mais je travaille sur le terrain depuis des années comme beaucoup d'entre nous qu'on soit dans la securité privé ou publique on en revient tous aux meme les lois sont tres rarement appliquer pour ces gens la !!!!

Ce n'est pas parce qu'une loi n'est pas appliquée qu'elle est inappliquable. Par rapport à ton propos précédent, ça fait donc une différence de taille.

Maintenant, la question est de savoir pourquoi la loi n'est pas appliquée ?

Souvent les APJ rechignent à se déplacer en grande surface quand ils savent que le service de sécurité fait des affaires pas carrées. Pourquoi ? Parce que si l'affaire n'est pas carrée, l'OPJ la shootera, et si ce n'est pas lui qui la shoote, ce sera le parquet.

Et le service de sécurité rechignera à appeler la police et emploiera des méthodes douteuses en disant "la méthode légale ne donne pas de suites".

Il faudrait alors sans doute se remettre en question et comprendre le fonctionnement de la machine judiciaire avant de se plaindre de son éventuel non fonctionnement.

Citation :

les pv ils s en foutent et les convocations de meme

Ben qu'ils s'en foutent ! C'est tout à ton avantage pourvu que tu saches en tirer profit. Si le MEC ne répond pas à une Convocation OPJ, c'est bien. S'il ne répond pas à 10 COPJ, c'est encore mieux. Et l'idéal, c'est s'il ne répond pas à sa convocation au tribunal. Tôt ou tard, il sera fiché et embarqué dès le passage au fichier des personnes recherchées.

Mais pour ça, au lieu de sortir le RIA, c'est de patience qu'il faut s'armer et faire avoir ficelé l'affaire comme il le faut.

Citation :

donc il n y a pas de recette miracle !!

Ce n'est pas une raison de transgresser la loi.

NON on ne lui en veux pas du tout ni pour l'age ni pour rien ,c'est que l'on debat
chaqu'un avec ses arguments , ces connaissence et ses situation sur le terrain

Citation :

alors voila si la police ne se deplace pas c'est de la faute du service securite !!!!

Il ne me semble pas avoir employé un présent de vérité générale.

Citation :

sache que dans la plus par des magasins le service de securite fait et est obliger de faire un travail des plus carré

En région parisienne, dans les centres commerciaux je suis relativement souvent abordé par des gens que je ne connais pas et qui me demandent de faire ci ou de faire ca. En règle générale, je continue ma route sans les écouter, même quand ils gesticulent.

Rarement, il m'arrive finalement de me retrouver face à quelqu'un portant une tenue telle que décrite dans le décret de 1983 voire face à un uniforme bleu. Quand à ce moment j'explique que la personne ayant exprimé son fort désir de me faire faire ci ou ça n'a pas su se justifier de sa qualité. Et paf, méthode pas carrée, tenue civile, pas d'identification ni de carte pro présentée.

Bien sûr, je n'en fais pas une généralité, mais tout de même.

Citation :

mais une fois nos pauvres pseudo sdf devant un tribunal leurs baveux les fait libéraient les pauvres

Tu as déjà assisté à beaucoup de jugements pour affirmer de telles choses, surtout en usant d'un présent de vérité générale ?

Citation :

et voila l'impuissance des lois françaises et je comprend les policiers ,gendarmes qui a force de voir cela prefere se deplacer qu'uniquement en cas de tres gros probleme !!
mais de la a encore dire que la securité ,la police .. NE FAIT PAS DU TRAVAIL CARRE c'est plutot aux tribunaux de faire correctement le leurs vue qu'il y a des lois et des contres lois et des contre contre lois partout ....

Si les OPJ et les APJ et APJa placés sous leur autorité ne rendent pas compte au procureur des délits commis, ils font effectivement pas correctement leur travail. Or tu dis toi même qu'ils ne se déplacent pas systématiquement. CQFD.

Un tribunal aura aussi du mal à connaître d'une affaire, même simple, si la police ne leur présente pas les mis en cause.

Eh oui, répétons le pour la compréhension : Pour que quelqu'un soit jugé, il faut d'abord qu'il passe en garde à vue.

Citation :

t'es tu deja retrouver dans une ou plusieur situations face a ce genre de pseudo sdf ?

Non, en règle générale je suis client dans les centres commerciaux, et à ce titre, ce sont ces positions juridiques là que je défends, avec parfois des sanctions à la clé.

Citation :

quand tu as affaire a des personnes du style que l'on parle et dans une certaine urgence les faire evacuer avec un RIA n'a jamais tué personne et met en fuite ces gens la , et bien sur sur un type d'urgence car faut pas non plus s'en servir a tout bout de champ

Quelle urgence y a t il à évacuer ces gens ? Mettent ils en danger l'intégrité physique de qui que ce soit ? Antécédents connus ?
Si urgence il y a, comment se fait il que la police ne se déplace pas ?

KENPO81 a écrit:

mais une fois nos pauvres pseudo sdf devant un tribunal leurs baveux les fait libéraient les pauvres (c'est qu'en plus il y en a dans le lot qui sont issue de bonne famille papa medecin maman avocate ...) et voila l'impuissance des lois françaises et je comprend les policiers ,gendarmes qui a force de voir cela prefere se deplacer qu'uniquement en cas de tres gros probleme !!

sans vouloir offenser ta personne j'pense pas vraiment que ca se passe comme ca bossant dans un tribunal et etant en contact avec des avocats et non baveux comme tu le specifie , magistrats , juge ect ect la loi reste la meme pour tous .... meme les manouches font de la prison personne est a l'abris de nos jours et ouiiiiiiiiiii

JE comprend mieux ta situation ,alors je te re dit de venir travailler dans un service de securité plutot que de te cacher derriere des lois et d'essayer de faire une sorte de" justice /chasse aux sorcieres " contre des agents car c'est facile d'un regard excterieur de juger des fait sans y avoir participer ou etait présent et sans la réaction du moment et ce tout en employant pas la force (en restent dans un cadre legal)!! ,et je ne te souhaite pour rien au monde qu'un jour tu te retrouve confronter a une situation réelle et la tu te rendrais compte qu'il y 2 monde différents !!!
en ce qui concerne l'uniforme sur chemise ou t-shirt.. (2signe disctinctif doivent etre apparent un avec SECURITE l'autre avec le nom de la sociéter ) BLOUSON ou COMBINAISON( 2 ecris SECURITE un au dos et un sur le devant ;un troisieme devant cote opposer avec l embleme de la societe), tenue civile (prevol / operateur video ,inspecteur de magasin ) la carte professionnelle doit etre porté ,et un brasard SECURITE est fortement conseiller (couleur orange ou jaune ecris securité) doit etre mis lors d'un controle .. en region PARISIENNE il y a peu etre des societées qui travaille mal ,on a vue cela dernierement dans les média avec les soit disans Maitres chien ,PARIS il y a peu de controle ,en province c'est different ...

claire a écrit:

KENPO81 a écrit:

mais une fois nos pauvres pseudo sdf devant un tribunal leurs baveux les fait libéraient les pauvres (c'est qu'en plus il y en a dans le lot qui sont issue de bonne famille papa medecin maman avocate ...) et voila l'impuissance des lois françaises et je comprend les policiers ,gendarmes qui a force de voir cela prefere se deplacer qu'uniquement en cas de tres gros probleme !!

sans vouloir offenser ta personne j'pense pas vraiment que ca se passe comme ca bossant dans un tribunal et etant en contact avec des avocats et non baveux comme tu le specifie , magistrats , juge ect ect la loi reste la meme pour tous .... meme les manouches font de la prison personne est a l'abris de nos jours et ouiiiiiiiiiii

JE ne generalise pas non plus et encore heureusement ,mais dans beaucoup d'endroit cela ce passe comme ca ,la realiter est bien là !

KENPO81 a écrit:

claire a écrit:

KENPO81 a écrit:

mais une fois nos pauvres pseudo sdf devant un tribunal leurs baveux les fait libéraient les pauvres (c'est qu'en plus il y en a dans le lot qui sont issue de bonne famille papa medecin maman avocate ...) et voila l'impuissance des lois françaises et je comprend les policiers ,gendarmes qui a force de voir cela prefere se deplacer qu'uniquement en cas de tres gros probleme !!

sans vouloir offenser ta personne j'pense pas vraiment que ca se passe comme ca bossant dans un tribunal et etant en contact avec des avocats et non baveux comme tu le specifie , magistrats , juge ect ect la loi reste la meme pour tous .... meme les manouches font de la prison personne est a l'abris de nos jours et ouiiiiiiiiiii

JE ne generalise pas non plus et encore heureusement ,mais dans beaucoup d'endroit cela ce passe comme ca ,la realiter est bien là !

une p'tite histoire reelle qui s'est passee cette semaine...
un manouche suite a un accident arrive chez lui sa fille blessee , a fait appel aux pompiers .
les pompiers etant arrive 20 min apres cette personne s'est permis de tirer en direction des pompier conclusion prison ferme pour lui ..il est passe en comparution directe .. deux jours de suite on a eu toute la famille qui est venue au tribunal et le squattait et pourtant il a bel et bien finit au zonzon , la loi est la meme pour tous

Citation :

je te re dit de venir travailler dans un service de securité plutot que de te cacher derriere des lois et d'essayer de faire une sorte de" justice /chasse aux sorcieres " contre des agents car c'est facile d'un regard excterieur de juger des fait sans y avoir participer ou etait présent et sans la réaction du moment et ce tout en employant pas la force (en restent dans un cadre legal)!!

Bien sûr que ce n'est pas facile de rester dans le cadre légal lorsqu'on ne le connaît pas.

Seulement, en France, la loi prime sur la volonté de ton client. On n'est pas au Mexique. Tu n'as pas à utiliser un RIA pour déloger des gens, tout comme ces gens n'ont pas à commettre des infractions. Si elles en commettent, la loi a prévu une série de dispositions pour mettre fin à ces situations, et c'est avec ça que tu dois faire.

Citation :

je ne te souhaite pour rien au monde qu'un jour tu te retrouve confronter a une situation réelle et la tu te rendrais compte qu'il y 2 monde différents !!!

Rassure toi, je ne passe pas 24/24 derrière mon écran, je sors, et je goûte aussi à la vraie vie. Et je constate aussi qu'en étant carré, tout est possible, même face à des petits cons. Encore faut il en avoir les moyens matériels, mais là on revient au fait que ce n'est pas la loi qui est mal faite, mais sans doute le client qui est trop radin pour assurer un nombre suffisant d'agents sur son site.

Citation :

en region PARISIENNE il y a peu etre des societées qui travaille mal

Il y a tellement de sociétés que ce genre d'affirmation repose sur une expérience subjective. De mon expérience quotidienne personnelle, je rencontre rarement des agents pouvant présenter une carte. Et passons sur les autres petits détails qui font que ça cloche. (Un exemple parmi d'autres : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien] Soit dit en passant que le type qui filme est une burne, mais le service de sécu aussi commet pas mal de gaffes)

Citation :

JE ne generalise pas non plus et encore heureusement ,mais dans beaucoup d'endroit cela ce passe comme ca ,la realiter est bien là !

A combien de comparutions immédiates as tu assisté où le mis en cause s'en soit sorti sans rien alors que la procédure était en béton ?

Aussi, tu ne m'as toujours pas expliqué quels étaient ces cas où l'urgence exigeait l'utilisation d'un RIA et où la police refusait de se déplacer. Car si tu en es réduit à te défendre avec un RIA et que la police ne se déplace pas, il faut d'urgence saisir le tribunal administratif !

Citation :

quand a la video dans un lieux priver ouvert au public c'est interdit de filmé

En principe, rien n'interdit de filmer dans un ERP.

Citation :

les agent n'ont pas trop mal réagis

Tu rigoles j'espère ?

Comment tu justifies le fait qu'ils retiennent la personne ?
Au moment de la rétention, il n'y a pas eu de commission de de délit pénal puni de peine d'emprisonnement, mais un litige civil. Le refus des agents d'être filmé n'a été exprimé qu'une fois le caméraman retenu sur place. Donc c'est tout simplement une séquestration, étant donné que l'article 73 du Code de Procédure Pénale ne trouve pas application. On est donc face à un délit commis pas les agents, prévu et réprimé par l'article 224 du Code Pénal.

Quand on n'est pas capable de distinguer un litige civil d'un délit pénal, il y a effectivement de quoi se poser des questions...

KENPO81 a écrit:

dans ce cas la claire c'est normal ,il a fait usage d une arme sur des pompiers ; mais imagine toi une bande de pseudo sdf avec chiens ... qui viendrais dans le hall de ton tribunal(ou dans un magasin ou tu va faire tes courses) et se livrerais a du racquet ,agresseraient les passant ,mendiraient ,commetraient des degradations ...et qu'ils reveindraient tout les jours ; et que les policiers ne peuvent pas les embarquer car comme je l'ai dit plus haut ils ont des chiens !alors tant qu'il n'y a pas "de sang " personnes ne fait rien !et tout une population subi ! C'est iréel car le tribunal est un lieu public d'etat mais c'est juste pour te faire comprendre

ils ne passeraient meme pas au portic je les virerai illico presto sauf biensur si ils veulent aller aux toilettes si un ou quelques un essaient de faire du raquetage c'est la porte sans discution , les chiens sont interdit dans le tribunal donc la question ne se pose meme pas la dehors.. si ils persistent et font forcing pas d'probleme la brigade debarque et fait l'menage ..
de ce cote on est bien protege mais bon j'pense pas que ca arrivera un jour du moins dans un tribunal dans un centre commercial la je dirai pas la meme chose par contre

Quel comportement doit t on tenir dans cette situation (le cas du vidéo),pour rester dans l'égalité, et ne pas s'exposer a des poursuites???

ERP est un etablisement priver ouvert au public ,l'usage de camera video ,appareil photo ,tele photo n'est autoriser qu'avec autorisation de la direction et ceux dans le cadre "renseignement commercial ou espionnage " et si mais souvenir sont bon on a pas le droit de filmé autruis sans son consentement !! quand a retenir il a etait pris entraint de filmé et n'a pas voulu ecouter les agents de plus il les filme a leurs insu!!! donc vive l'applications des lois pour cette personne ! les agents sont rester courtois et cet lui qui les insultent
mais bon pour toi c'est nous les démons et les autres les saints lol c'est sur que des personnes comme toi qui connaissent parcoeur les lois vous pouvez toujour jouez ou vous amusez , mais dans la securité comme dans autres professions on a pas etait en droit ,donc j'avoue on est trop limiter mais a qui la faute ??
JE COMPREND TON SENS tu t'y connais le gars qui filme aussi donc perdu d'avance a moins que la direction deploie sa batterie judisiaire lol

Citation :

ERP est un etablisement priver ouvert au public ,l'usage de camera video ,appareil photo ,tele photo n'est autoriser qu'avec autorisation de la direction et ceux dans le cadre "renseignement commercial ou espionnage "

Ce genre de règle émane tout au plus d'une relation contractuelle ou similaire, mais en aucun cas il n'existe de réglementation en matière pénale. Donc si bien que la personne filme, ce n'est pas un délit.

Citation :

si mais souvenir sont bon on a pas le droit de filmé autruis sans son consentement !!

Justement. La chronologie est inversée : La personne est retenue sans motif avant qu'un bon moment après le début de sa rétention, les agents lui disent qu'ils ne veulent pas être filmés. Donc le délit décrit dans l'article 226-1 du Code Pénal n'est pas matérialisé au moment du début de la rétention, nous avons donc bien à faire à cas de figure de l'article 224 du Code Pénal.

Citation :

quand a retenir il a etait pris entraint de filmé et n'a pas voulu ecouter les agents de plus il les filme a leurs insu!!!

La séquestration a eu lieu avant la commission d'un délit puni d'une peine d'emprisonnement.
Les agents n'ont pas été filmés à leur insu.

Citation :

mais bon pour toi c'est nous les démons et les autres les saints lol

J'ai déjà dit que le type qui filmait était une burne, je ne sais pas ce qu'il te faut de plus.

Citation :

c'est sur que des personnes comme toi qui connaissent parcoeur les lois vous pouvez toujour jouez ou vous amusez , mais dans la securité comme dans autres professions on a pas etait en droit ,donc j'avoue on est trop limiter mais a qui la faute ??

La loi est accessible à tous ceux qui sont motivés pour apprendre. Il ne faut pas user les bancs de la fac pour acquérir du savoir, bien au contraire. Déjà à l'époque où j'étais au lycée, je connaissais les rouages relatifs à la réglementation concernant la sécurité privée sur le bout des doigts.

Citation :

tu t'y connais le gars qui filme aussi donc perdu d'avance

Le gars qui filme débite plus de conneries par minute que les agents. Il aurait été extrêmement simple de mettre fin à cette situation d'une manière simple en faisant référence au règlement intérieur ou encore à l'article 226-1 du Code Pénal pour désamorcer la situation. En expliquant calmement et succinctement à la personne pourquoi elle n'a pas le droit de filmer, ça passe généralement comme une lettre à la poste. Et si ce n'est pas le cas, on s'est couvert et on sait pour qui ça va mal se finir.

Comme je disais en rapport avec cette video : y'a du gros lourd des deux côtés, j'aime beaucoup le "la loi m'autorise à vous insulter" ou encore le "prouvez le moi que c'est privé". Bref, ce type là, il fallait lui faire fermer son clapet sur place publique, avec un beau discours plein de définitions, des références aux articles et tout le tralala, pas juste du "je suis assermenté, je suis assermenté".

ont reviens au sujet s'il vous plait

KENPO81 a écrit:

2signe disctinctif doivent etre apparent un avec SECURITE l'autre avec le nom de la sociéter

Si je puis me permetre...

La loi est claire: deux signes distinctifs mentionnant le nom de la société

C'est pas de moi, je l'accorde, je cite juste le decret en question a savoir le décret n°86-1099 du 10 octobre 1986
(pris en application de la loi n°83-629 du 12 juillet 1983 réglementant les activités privées de surveillance, de gardiennage
et de transport de fonds) En esperant avoir le bon.

En ce qui concerne les SDF, c'est sur la réalité du terrain c'est la réalité du terrain (mouais c'est pas bagdad non plus)
mais lorsqu'on se retrouve devant un tribunal, il vaut mieux se defendre avec des textes qu'en invitant le juge a venir
bosser deux jour avec soit, je crois que ce sera plus crédible.

D'autre part de nombreux SDF sont cotorep, et il faut savoir que les violences commises sur personnes vulnérables
sont une circonstance aggravante, apres chacun voit midi a sa porte.

En ce qui concerne la police, ils ne se déplace que si la mission releve de la compétence pénale (logique)
donc on exclue de facto les litiges civils comme l'a brillament souligné frogman.

en ce qui concerne l'IPM navré un simple citoyen ne peut le constater, car il faut avoir la qualification pour constater l'ebriété
et le trouble manifeste a l'ordre public qui y est associé.

en conséquence l'IPM ne pourra être relevé que si un certificat de non-admission est délivré par l'interne de garde du CHU
qui vérifiera que l'état d'ébriété apparent est bien provoqué par l'imprégnation alcoolique et non par les symptomes d'une forme
rare du diabete, et que la personne est bien en possession de ses facultés.

Donc l'IPM on oublie, reste la mendicité aggressive, mais la il faut obligatoirement un plaignant ou qu'un APJ constate
il ne peut y avoir mendicité aggressive si un plaignant n'atteste pas avoir fait l'objet de violences legeres.

"L'aggression" dans le cadre de la mendicité comme toute forme de violence legere (en dehors de la rixe)
doit faire l'objet d'une plainte pour être qualifiée.

Bref, il reste le cadre de la "requisition du chef de maison" ou de la salubrité publique, en clair c'est maigre
donc une fois de plus la prudence est de mise.

On ne va pas au "feu" sans avoir des éléments solides a faire valoir au cas ou ca chauffe.

Virer les fauteurs de trouble OK, mais faut savoir dans quel cadre on est et comment faire.

Messieurs, dames, on s'éloigne du sujet !!

pinpon6870 a écrit:

Messieurs, dames, on s'éloigne du sujet !!

Pas du tout...

Janus >

Citation :

en ce qui concerne l'IPM navré un simple citoyen ne peut le constater, car il faut avoir la qualification pour constater l'ebriété
et le trouble manifeste a l'ordre public qui y est associé.

Certes, mais partant du principe que les OPJ rendent compte au procureur des infractions qu'ils ont constaté ou qu'on leur a rapporté, il doit bien être envisageable que l'OPJ territorialement compétent délègue et envoie une TV sur place pour constater. Après, bien évidemment, selon les effectifs, ça risque de durer un moment avant qu'un véhicule déboule.

Citation :

il ne peut y avoir mendicité aggressive si un plaignant n'atteste pas avoir fait l'objet de violences legeres.

Corrige moi si je me trompe, mais il me semble que l'article 312-12-1 (mendicité agressive) ne suppose pas que les éléments de l'article R624-1 soient réunis (violences volontaires n'ayant entraîné aucune incapacité totale de travail).

La mendicité agressive est une infraction formelle, sans nécessité de résultat, tandis que les violences volontaires sont une infraction matérielle qui nécessite bien que l'on caractérise l’atteinte à l’intégrité physique ou psychique

« Art. 312-12-1. - Le fait, en réunion et de manière agressive, ou sous la menace d'un animal dangereux, de solliciter la remise de fonds, de valeurs ou d'un bien, est puni de six mois d'emprisonnement et de 3 750 € d'amende. »

frogman a écrit:

Corrige moi si je me trompe, mais il me semble que l'article 312-12-1 (mendicité agressive) ne suppose pas que les éléments de l'article R624-1 soient réunis (violences volontaires n'ayant entraîné aucune incapacité totale de travail).

La mendicité agressive est une infraction formelle, sans nécessité de résultat, tandis que les violences volontaires sont une infraction matérielle qui nécessite bien que l'on caractérise l’atteinte à l’intégrité physique ou psychique

« Art. 312-12-1. - Le fait, en réunion et de manière agressive, ou sous la menace d'un animal dangereux, de solliciter la remise de fonds, de valeurs ou d'un bien, est puni de six mois d'emprisonnement et de 3 750 € d'amende. »

Ok entierement d'accord si constaté par: OPJ, APJ, APJA
pour le simple citoyen, ca se corse car le probleme se posera lorsque la parole du mis en cause se heurtera a celle des
agents interpellateurs en effet ceux-ci ne peuvent apprecier la réalité de la menace, contrairement aux voies de fait avec
usage d'une arme ou l'interpellateur meme en cas de désistement de la partie civile sera reputé de bonne foi.

Le probleme sera celui de la preuve, et sans témoignage d'une partie tierce ca va pas tenir longtemps.
Ce n'est plus une question de loi mais de procédure, plus précisement de force probante des actes et de
valeur devant les juridiction (en admettant que ca aille jusque la)

Sans témoignage d'une personne qui atteste des faits donc elle a été victime, ca va être light.
La difficulté viens du fait que la menace n'est pas explicite mais implicite, (attitude, voix, regard)

Les faits devront être rigoureusement etayés dans la procédure, or selon l'Art 429 pour que les
ecrits aient valeur probante, les personnes doivent rediger sur une matiere de leur compétence
ce qu'ils ont vu et entendu personnellement.

Le simple citoyen ne pourra juridiquement caracteriser seul la menace concomitante a la mendicité.

C'est un peu comme la conduite en état d'ébriété, c'est un délit puni d'emprisonnement
mais le simple citoyen ne peut interpeller faute de pouvoir constater la réalité de l'ébriété.

La mendicité aggressive c'est le même probleme, faut relever la menace ce qui n'est pas aisé.

Pour la police c'est simple, une équipe en civil, constat, interpellation, procécure.
Pour un citoyen, je doute que cela aboutisse, pire cela risque de se retourner contre lui
s'il n'arrive pas a prouver sa bonne foi, peut être en invoquant l'erreur sur le droit et encore.

janus je n'ai jamais parler de frapper ou de leurs faire des violences !!! de plus comme je l'ai dit plus haut je parle de pseudo sdf non pas de"clochard appeler autre fois"
je ne suis pas pour la violence , je ne contre dit pas les lois mais sur le terrain (et pas bagdad) c'est plus facile a dire qu'a faire ;
La loi est claire: deux signes distinctifs mentionnant le nom de la société

c'est bien ce que j'ai ecris 2 signes distinctif avec un securité et l'autre le nom de la société

frogman tu connais ton sujet mieu que dans le milieu juridique
c'est tres bien .
Comme je disais en rapport avec cette video : y'a du gros lourd des deux côtés, j'aime beaucoup le "la loi m'autorise à vous insulter" ou encore le "prouvez le moi que c'est privé". Bref, ce type là, il fallait lui faire fermer son clapet sur place publique, avec un beau discours plein de définitions, des références aux articles et tout le tralala, pas juste du "je suis assermenté, je suis assermenté".

je suis tout a fait d'accord avec toi sur ce point ,de plus la personne qui dit je suis assermenté a l'air d'etre de l'encadrement donc devré plus connaitre les lois que des agents!!

j'ai fait du SAMU social et les vrais SDF ne sont pas agréssifs tu peux discuter avec eux sans problème et des fois tu découvres de sacrés personnalités par contre les "punks" ceux là sont souvent violents, imbibés d'alcool et créent des problèmes dans les centres d'acceuil et comme ils sont jeunes ils essayent de dominer les "anciens" qui sont de simples SDF

buru ; voila c'est tout a fait ces individues là "punck ou anarchiste " que j'appel "pseudo sdf "
quand on voit que un village ,un maire a utilisé des repulsifs contre des SDF afin de les faire partir de son village ,rassuré moi la il y a excé de zél !!!
-Albi dans le TARN 81 il y a une 10jour , 3 sdf "pseudo sdf" enfin sous les verroux apres avoir raquetter et passer a ta bas un vieux artisans de 89Ans -ses 3 pseudo sdf etaient depuis des années bien connu des pouvoirs public ,des services de securité ,des commerçants

bonsoir et bravo pour cette discution fort intéressante sur ce sujet un peu sensible
j'aimerais connaître un peu mieux l'un d'entre vous alors t'es t-il possible Janus de me dire plus à ton sujet, en quoi consiste ton job et où est-il basé ?
je suis pour ma part enseignant, formateur et bientôt (j'espère) SPV dans le 13
Merci d'avance

Nicolas RAMBAUD a écrit:

bonsoir et bravo pour cette discution fort intéressante sur ce sujet un peu sensible
j'aimerais connaître un peu mieux l'un d'entre vous alors t'es t-il possible Janus de me dire plus à ton sujet, en quoi consiste ton job et où est-il basé ?
je suis pour ma part enseignant, formateur et bientôt (j'espère) SPV dans le 13
Merci d'avance

J'avoue que j'ai un peu peur de faire un post hors sujet en repondant, mais j'ai pour habitude de repondre aux demandes

Je suis un administrateur systeme chargé de la sécurité informatique tant au niveau externe (intrusions) qu'interne: sécurité des postes,
filtrage et protection d'informations sensibles, cloisonnement visant a limiter voire annihiler les risques dus a l'espionnage industriel.
voila la presentation (succinte je l'accorde) de mon travail, eventuellement je peux en dire plus en privé car le sujet actuel (SDF) ne
s'y prete pas trop, pour le reste je suis basé dans une petite ville du sud est de la france, mais qui est indépendante de la métropole
fiscalité avantageuse, salaires plus interressants bref je ne cite pas le nom de cette ville qui est aussi le nom d'une boisson
mais tout le monde a compris c'est le principal, par contre je prefere taire le nom de ma boite.

Pour mon cursus: droit et par la suite informatique
Sauf que avant je suivais des cours de droit pour vivre et pratiquait l'informatique pour mes loisirs
maintenant je pratique l'informatique pour vivre et le droit pour me distraire.... quoique ca sert parfois.

En esperant t'avoir renseigné
Bien a toi

Janus

janus a écrit:

Nicolas RAMBAUD a écrit:

bonsoir et bravo pour cette discution fort intéressante sur ce sujet un peu sensible
j'aimerais connaître un peu mieux l'un d'entre vous alors t'es t-il possible Janus de me dire plus à ton sujet, en quoi consiste ton job et où est-il basé ?
je suis pour ma part enseignant, formateur et bientôt (j'espère) SPV dans le 13
Merci d'avance

J'avoue que j'ai un peu peur de faire un post hors sujet en repondant, mais j'ai pour habitude de repondre aux demandes

Je suis un administrateur systeme chargé de la sécurité informatique tant au niveau externe (intrusions) qu'interne: sécurité des postes,
filtrage et protection d'informations sensibles, cloisonnement visant a limiter voire annihiler les risques dus a l'espionnage industriel.
voila la presentation (succinte je l'accorde) de mon travail, eventuellement je peux en dire plus en privé car le sujet actuel (SDF) ne
s'y prete pas trop, pour le reste je suis basé dans une petite ville du sud est de la france, mais qui est indépendante de la métropole
fiscalité avantageuse, salaires plus interressants bref je ne cite pas le nom de cette ville qui est aussi le nom d'une boisson
mais tout le monde a compris c'est le principal, par contre je prefere taire le nom de ma boite.

Pour mon cursus: droit et par la suite informatique
Sauf que avant je suivais des cours de droit pour vivre et pratiquait l'informatique pour mes loisirs
maintenant je pratique l'informatique pour vivre et le droit pour me distraire.... quoique ca sert parfois.

En esperant t'avoir renseigné
Bien a toi

Janus

Hors sujet accepter car interressant de connaitre un peu mieux les membres

bonjour,
merci Janus pour ta réponse, ton job me paraît très intéressant, sache que le mien l'est aussi
en effet, de ma part mon rôle de prof, je suis aussi en relation permanente avec les pro sur le terrain qui participent aussi à la formation des jeunes en les accuillant chez eux pour les stages et en nous rejoignant pour les évaluations certificatives
sinon je suis justement en recherche d'emploi du côté des Alpes maritimes alor si tu as vent de quelquechose, n'hésite pas à me faire signe
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Ok c'est noté

Je vais me renseigner

l'image à côté de ton pseudo, c'est l'ordinateur de 2001 l'odyssée de l'espace, non ?

Tout a fait, bien vu.

patricia a écrit:

Avez vous eu des consignes pour déloger des SDF de l'entrée des magasins que vous avez en surveillance ? Si oui, comment vous y prenez vous ?