Sécurité Privée FORUM - Le forum de référence (2006 - 2024)
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Sécurité Privée FORUM - Le forum de référence (2006 - 2024)


 
AccueilPublicationsS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
Funko POP! Jumbo One Piece Kaido Dragon Form : ...
Voir le deal
Le Deal du moment : -21%
LEGO® Icons 10329 Les Plantes Miniatures, ...
Voir le deal
39.59 €

 

 autorisation unique de mise en œuvre de traitements automatisés de données à car

Aller en bas 
AuteurMessage
Administrateur
FONDATEUR
Administrateur


Masculin
Age : 52
Région : Rhône Alpes

Société : Education nationale
Emploi : Enseignant en BTS MOS, CAP AS & BAC PRO Métiers de la Sécurité

Formations : Formation de formateur via le CAFOC (Centre Académique de FOrmation Continue), Licence professionnelle sécurité des biens et des personnes, parcours prévention des risques professionnels et environnementaux, BTS MOS, BP ATPS
Date d'inscription : 02/09/2006
Nombre de messages : 24264

autorisation unique de mise en œuvre de traitements automatisés de données à car Empty
MessageSujet: autorisation unique de mise en œuvre de traitements automatisés de données à car   autorisation unique de mise en œuvre de traitements automatisés de données à car Icon_minitimeVen 30 Mar 2012 - 8:53

autorisation unique de mise en œuvre de traitements automatisés de données à caractère personnel relatifs à la gestion pré-contentieuse des infractions constatées par les commerçants sur les lieux de vente
Fichiers joints
autorisation unique de mise en œuvre de traitements automatisés de données à car AttachmentDELIBERATION_n°2008-491_du_11_décembre_2008.pdf
Vous n'avez pas la permission de télécharger les fichiers joints.
(85 Ko) Téléchargé 8 fois

__________________________________________
« Apprendre, c’est autant perdre des idées qu’on se faisait qu’en acquérir de nouvelles ». (Daniel Hameline).

« L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit ». (Aristote)

« Errare humanum est, perseverare diabolicum »
Revenir en haut Aller en bas
http://www.fabricepierre-photographe.com
 
autorisation unique de mise en œuvre de traitements automatisés de données à car
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Autorisation d’absence pour vaccination : mise en œuvre précisée
» Un salarié a demandé la mise en œuvre de l’élection...
» CNIL/Autorisation unique aux fins de gestion des interdictions de stade
» Vidéoprotection : précisions sur la mise en œuvre de l’obligation de carte pro
» Le registre unique du personnel

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Sécurité Privée FORUM - Le forum de référence (2006 - 2024) :: LES INFOS DE LA PROFESSION :: Documents à télécharger & en consultation-
Sauter vers: