Congé paternité et heures supplémentaires

Bonjour tout le monde

me revoilà avec des questions un peu spéciales, comme toujours lol

Donc voilà, il m'a semblé comprendre que, dans l'entreprise où travaille mon mari, les heures supplémentaires étaient payées au mois, depuis janvier 2015 dès 9h supplémentaires effectives... (déjà là, je n'ai pas tout compris... il parle d HPNT - heures payées non travaillée et il précise que le seuil de déclenchement des HNPT (faute de frappe de leur part ?) s'effectue sur la base de 1607 heures auxquelles s'ajouter 175 heures de congé payés, soit en deçà de 148.5 heures mensuelles....
Si je comprends bien, cela veut dire qu'à partir de 148.5 heures effectuées, cela devient des heures supplementaires ?

Donc janvier mon mari à fait 139 heures donc - 9h30
février, il fait 156 heures donc + 7.5 heures (donc un solde de - 2 heures)

Là ça se complique car en mars il a pris son congé paternité (55 heures de déduit sur la fiche de salaire mais compté dans les heures effectives) Il a aussi fait 115 heures de travail au mois de mars... dans les heures en bas de la fiche de salaire, il est précisé 170 heures effective sur la période et 465 sur l'année (139+156+170) et là, du coup le compteur d'heures semble indiqué qu'il est à 19.5 heures supplémentaires non ? (148.5 * 3 = 445.5.... 465-445.5 = 19.5 heures

donc ma question : est-ce que les heures de congés paternité comptées comme heures effectives entre dans le calcul des heures supplémentaires ? dans ce cas là, il y a bien des heures supplémentaires qui auraient du être payées ?

D'avance merci pour vos réponses

Déjà, les heures supplémentaires ne se comptent pas au mois, mais à la semaine

Dans la société de mon mari, les heures supplémentaires se calculent bel et bien au mois

Oh la la, je viens de me pencher sur la circulaire un peu plus et là je vais avoir peur


donc en gros :
les heures effectuées au delà de 153 heures EFFECTIVES de travail (heures effectives = temps de travail sur site, heures délégations heures de réunions et congés payés) seront rémunérées par anticipations mensuellement à partir du 2e mois de l'année.
Les heures payées non travaillées HPNT feront l'objet d'un compteur annuel et seront appréciées au mois le mois en cumul glissant sur l'année
Ce compteur sera pris en compte pour le calcul du paiement anticipé des heures supplémentaire

donc déjà, le congé paternité ne fait pas partis des heures effectives... :(

ils ont ajouté un tableau à titre d'exemple

.......Heures..................compteur.................compteur.................compteur.................paiement
.......effectives..............menseul...................HPNT......................HRS >.....................anticipé
..................................HPNT.......................cumulé....................153 heures  

Janv.   132...................16.5.........................16.5.........................0
Fev.    148...................0.5..........................17..........................0
Mars    175....................0............................0............................22............................5

ce que j'ai compris
................................(148.5-......................Cumul....................Heures.......................Différence
 ................................heures.......................des mois.................effectives.................Compteur HRS
 ................................effectives)................. - 153...................-Compteur HPNT


Donc pour mon mari, si on reprend le même tableau
.......Heures..................compteur.................compteur.................compteur.................paiement
.......effectives..............menseul...................HPNT......................HRS >.....................anticipé
..................................HPNT.......................cumulé....................153 heures  

Janv.   156....................-7.5.......................-7.5.........................3
Fev.    139....................9.5 ....................... 2............................0
Mars    115 (+55)............33.5.......................35.5........................0          
ou
Janv.   156....................-7.5.......................-7.5........................ 3
Fev.    139.................... 9.5..........................2..........................0
Mars    115 (+55)...........-21.5.....................-19.5.......................0

           
(les 115 heures étant les heures effectives, les 55 heures étant les heures comptées dans le cumul annuel pour le congé paternité)

La différence entre ses 2 calculs étant bien evidemment pour les mois suivant.. si c'est le premier qui fait fois, cela voudrait dire qu'il doit cumuler 35.5 heures supplémentaires avant de voir ses heures supplémentaires payées
La deuxième voudrait dire que tout les mois où il dépasse 153 heures, il serait payé en heure supplémentaire...

La différence est de taille lol

Merci pour vos avis

chana a écrit:

Déjà, les heures supplémentaires ne se comptent pas au mois, mais à la semaine

Malheureusement pas d'actualitè sauf dans les toutes petites boites ou celles qui ne sont pas dirigées par des requins

Dans la plupart des boites de moyennes à grosses il existe un accord d'amenagement du temps de travail, le calcul se fait donc toujours en suivant le CdT mais sur la moyenne de 35heures semaines modulées à l'année au trimestre ou autres.

Au résultat pas de HS.

Exactement, ils ont grace à cet accord d'aménagement toutes les facilités à jongler avec les emplois du temps sans devoir sortir le moindre centime d'heure supplémentaire... Tout est bien calculé... se sont des petits malins lol

Mais bon, du coup, personne ne sait quel calcul est le bon pour mon mari ? + 19.5 heures ou - 35.5 heures à son compteur ? (je vois que le tableau ne ressemble plus à rien, je vais essayer de remédier à ca

la première chose c'est de vous fournir l'accord du temps de travail de l'entreprise pour savoir comment se fait la modulation.
Et après vous pourrez déterminé si il y a des heures sup ou pas.

cordialement

J ai ce document mais rien n'est précisé pour le type de calcul à prendre en compte par rapport aux heures du congé paternité... comment sont pris en compte les 55 heures de congés paternité.... la est toute la question

le congé paternité est pris en compte comme du travail effectif.

Donc on peut supposer que le compteur d heures payés non travailler est à -19.5 et non 35.5 ? Ce qui signifierait que, si en avril il à fait 156 heures il y aurait 3 heures supplémentaires payés? Et si il fait moins d heures en mai ç est juste son compteur d heures qui diminue de 19.5 à 15.5 par exemple? Ç est assez flou pour moi tout cela

que dit l'accord, vous êtes au mois, annualiser, au trimestre ou sur 4 mois.