lois sur l'equipement d'un ACS

je suis agent cynophile de securite et je voulais savoir si j'ai le droit de porter une matraque telescopique sur moi ? Et est ce que les pistolets a plombs sont autorisés dans la securite privée ? Merci

Bonjour sm01666 et

Merci tout d'abords de bien vouloir vous présentez dans la rubrique dédiée

sm01666 a écrit:

je suis agent cynophile de securite et je voulais savoir si j'ai le droit de porter une matraque telescopique sur moi ? Et est ce que les pistolets a plombs sont autorisés dans la securite privée ? Merci

La réponse est non, non, et encore non.... que ce soit ta matraque, un Tazzer, un flash ball, un 9mm, un bazzooka ou un char Leclerc mort de rire
voir article 10 de la loi du 12 juillet 83, 83-629
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Là, tu tombes direct dessus.

Comme tu peux le constater, on peut être armés en catégories 1ere et 4eme, mais sous certaines conditions. Ce lien te donnera les catégories d'armes:
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Ta matraque est de 6éme catégorie. Ton pistolet à plomb, 7éme cat.


Pourquoi veux tu être armés? Et tant qu'à faire, si tu dois être armé, prend un calibre qui se respecte..... Mais pour quoi faire? :jereflechi4:

T'es à Bagdad? C'est pour te rassurer? Jouer au cow boy? :reflexion:

si tu tiens tant a porter une arme passe le concours de la police ou de la gendarmerie et la tu auras un beau joujoux mort de rire

Question déplacée ici

Je ne suis pas encore conducteur cyno, il est dommage que le baton telescopique ne soit pas autorisé rien quand le deployant, c'est tout de même un moyen de dissuasion supplémentaire.

Mais après tout nous avons déjà notre compagnon qui sert de ce moyen et en dernier recours... d'arme.

Claire as tu eu mon mail?

badgone80 a écrit:

Je ne suis pas encore conducteur cyno, il est dommage que le baton telescopique ne soit pas autorisé rien quand le deployant, c'est tout de même un moyen de dissuasion supplémentaire.

Mais après tout nous avons déjà notre compagnon qui sert de ce moyen et en dernier recours... d'arme.

Claire as tu eu mon mail?

mort de rire ca fait longtemps qu'une télescopique n'impressione plus.
Le chien est l'argement suffisant,de plus en sortant une télescopique cela peut être interprétée comme une agression.
Je pars du principe que si tu sort une arme quelqu'en soit sa nature c'est pour t'en servire,sinon ce n'est pas la peine.

Le bâton télescopique n'impressionne peut-être pas certain individu, mais pour d'autre le fait d'entendre le fer se déployer les fait réfléchir. Et quand on voit ce qu'on peut faire avec même quand il n'est pas déployé...

badgone80 a écrit:

Le bâton télescopique n'impressionne peut-être pas certain individu, mais pour d'autre le fait d'entendre le fer se déployer les fait réfléchir. Et quand on voit ce qu'on peut faire avec même quand il n'est pas déployé...

Fausse idée là,c'est même plus facile à contré une matraque qu'une autre arme.
Oui tu vas peut être impressionné des gamins,mais sans plus.
Si tu en viens a ce procédé là,c'est que au départ il y a quelque chose dans ta façon de travailler qui cloche.

Dans ce cas je me demande pourquoi la Gendarmerie est dotée de ce type d'arme. Il faut bien un Moyen de Force Intermédière. Passé directement du contact physique à l'arme à feu...

Enfin de toute façon je suis plus ou moins daccor avec toi. C'était surtout pour parler du message initial.
D'ici quelques mois mon chien sera avec moi, et ce sera largement suffisant..!

BOUNTYKILLER a écrit:

Fausse idée là,c'est même plus facile à contré une matraque qu'une autre arme.
Oui tu vas peut être impressionné des gamins,mais sans plus.
Si tu en viens a ce procédé là,c'est que au départ il y a quelque chose dans ta façon de travailler qui cloche.

Sinon peut-être qu'un individu ne sera pas impressionné au déploiement du baton, mais quand il continuera à avancé vers toi, et qu'il recevra la pointe au niveau du thorax, il deviendra blanc, et la prochaine fois sera impressionné...

badgone80 a écrit:

Dans ce cas je me demande pourquoi la Gendarmerie est dotée de ce type d'arme. Il faut bien un Moyen de Force Intermédière. Passé directement du contact physique à l'arme à feu...

Et pourquoi ils ont une arme a feux aussi?
Dans la sécu nous ne sommes ni de prés ni de lien des auxiliaires ou des assimilées.
Les gendarmes ou la police agissent dans un domaine qui n'est pas le notre.
Le but pour un agent de sécu c'est la prévention et non la répréssion.
La gendarmerie est dotée de ce type d'arme pour répondre à une éventuelle menace qui ne recours pas à l'arme a feu,de plus cela permet de maitrisé une personne pour un menottage dans leurs domaine d'application,dans la sécu tu n'as pas le droit de menotté quelqu'un.

Je suis entierement daccord avec toi. Notre discussion est basée sur Gendarme/Policier puisqu'il ont un cadre légal pour utiliser leur MFI Baton/Tonfa. Moyens dont on ne dispose pas puissque pas les mêmes missions. Tout à fait daccord.

badgone80 a écrit:

Je suis entierement daccord avec toi. Notre discussion est basée sur Gendarme/Policier puisqu'il ont un cadre légal pour utiliser leur MFI Baton/Tonfa. Moyens dont on ne dispose pas puissque pas les mêmes missions. Tout à fait daccord.

:meilleu:

en principe la première arme est le dialogue si tu constates une infraction tu préviens la police :pompier3:

SM01666 est encore jeune dans le métier
il croit qu'il faut etre équiper comme un porte-avion pour ce job
ça lui passera

bonjour a tous,


sujet interressant poster ici, sa étre un pros de la législation, qui d'ailleu me pousse à me posé pas mal de questions sur ce que nous avons le droit de porter au pas duran notre travail, ayant moi méme quelque objet au ceinturon classé en 6éme catégarie, bâton de défense téléscopique, l'acrimo, 75ml et 300ml, menottes etc.
l'explication de tout sa est que je suis affécter à la surveille de partis communes d'immeuble dans un quartier plutôt sensible de ma région, a titre d'exemple deux agent cyno agréssé résultat deux chiens mort, et bléssure plutôt grave:blessé: , moi même j'ai subit une agréssion a l'extincteur et ma gazeuse ma était forte utile. fesant intervenir souvent les forces de l'ordres et étant réguliérement dans leur locaux pour des dépositions et autre plaintes, rien ne ma jamais été reprocher en ce qui concerne mon équipement.

pour justifier tout celà je me réffére au code pénal en son annexes / armes et port d'armes;

en sont article n°20
l.n°77-7 du 3.1.77.

le port des arme des 1er,4éme,et 6émé catégories ou d'éléments constitutifs des armes des 1er et 2éme catégories ou de munitions corespondantes est interdit ainsi que leur transport sans motif légitimle.
toutefois, les militaires des armées de terre, de mer et de l'air peuvent porter leurs armes dans les conditions définies par les réglements particuliers qui les consernent.

ord.n°58-917 du 7.10.58.

les fonctionnaires et agents des administrations publiques exposés par leurs fonctions à des risques d'agression,ansi que les personnels auxquels est confiée une mission de gardiennage et qui auront été préalablement agréés à cet effet par le préfet, peuvent être autorisés à s'armer pendant l'exercice de leurs fonctions,dans les conditions fixées par le décret d'application.


loin de moi l'idée de remettre en cause ce qui a déjà été dit plus haut sur ce poste, mais devant la compléxité de notre législation j'avoue ne plus trop comprendre, que pouvons nous porter et transporter durant nos vaccations pour pouvoir faire fâce à une agréssion ?
je rejoins ce qu'à écris Moinsieur Yann Lesourd sur un autre poste, préférent me voir reproché d'avoir utilisé ma gazeuse, plutôt que mon chien en certaines situation, pour ne pas risquer une éventuelle euthanasie.

j'éspére que des personne plus apte en matiére judiciaire sauront me dire ce que nous avons le droit de porté ou pas, et d'utilisé bien sûr dans le réspect de la légisation en vigueur.

mérci de votre compréenssion et de vos future réponse sur ce sujet.

merci k9
J'allais le dire.... Nous n'avons pas le droit de porter d'armes de 6éme catégorie. On a droit qu'à la 1ere et à la 4éme sous certaine condition

uan a écrit:

SM01666 est encore jeune dans le métier
il croit qu'il faut etre équiper comme un porte-avion pour ce job
ça lui passera

En fait, il a un manque d'information. Je suis jeune dans ce job (6 mois), mais j'ai passé le CQp, ce qui m'a appris un tas de choses sur l'encadrement légal de notre boulot.
Maintenant, c'est à ceux qui savent d'informer les autres.
S'armer, même d'une lacrymo, n'est pas prévue dans la Loi (voir réponse excellente de K9)

:coucou:
j'ai parcouru le code pénal dans les sens, sa parle beaucoup de tout ce qui est 1er, 4éme et 7éme catégorie.
pour la 6éme catégorie y à rien plus que le fait que le transport de ces armes doit être justifier par un motif légitime, ils y classifie quelque objet, mais précice que tout objets pouvant servir d'arme ou porté atteinte à l'ordre pubic entre aussi dans cette catégorie.
d'aprés tout ce que je peut lire dans les revues spécialisées, rien ne nous interdit les arme de 6éme catégorie.
la ou je m'interroge c'est que je vien de lire que le taser est en 4éme catégorie, donc la ok, soumis à autorisation de détention d'arme, en claire réservé à la force publis et interdit au privé.
mais il existe un modéle civil non classifier qui se nomme stoper c2, limité en puissance et modifier en apparence, et déstiné au agents de sécu.

si ont ce rapport au CP, ces de la 6éme catégorie au même titre que la gazeuse.
pourquoi mettre sur le marcher un objet tout public qui nous est déstiner, si dans le cadre du travail sa nous est interdit:jereflechi4:

plus je parcour les codes et moins je comprend

la loi de juillet 86 est très précise sur ce point: on n'a le droit qu'à la 1ere et 4eme catégorie, sous certaines conditions, pour exécuter notre travail. Donc, quand on est au boulot, on oubli la 6éme cat.

Article 10: Les Agents de Surveillance / gardiennage et de Transport de fonds doivent avoir une tenue particulière qui ne doit pas porter à confusion. Les APS/ADS peuvent être armés sous certaines conditions. Les transporteurs de fonds sont armés.
Il y a des dérogations concernant le transport de fonds: ils ne sont pas armés si les fonds sont placés dans un dispositifs garantissant qu'ils peuvent être détruits ou rendus impropres à leur destination, et s'ils sont transportés dans un véhicule banalisé. Un décret du Conseil d' Etat fixe les conditions de transport, en particulier la somme maximum que représente le contenu.
Les APR ne sont pas en tenue et ne sont pas armés.

Je pense avant tout que c'est un probleme de formation des agents.
On balance des agents sur des sites dits sensibles sans avoir de formation par rapport aux dangers suceptibles d'être rencontré.
Armé un agent pour moi sera plus signe de défiance ou de provocation qu'autre chose.
Rien ne t'empeche de te barrer si ca va vraiment mal.
Selon comment est abordé la situation tu doit vite savoir si tu doits te barrer ou si tu peux rester et y mettre un terme,unagent qui arrive armé et qui fait sont taff dans 99% des cas cela sera pris comme une provocation.
L'autre probleme aussi vient du fait que beaucoups d'agent croivent qu'ils vont s'en sortire seul ou alors ils sont mis sous pression par l'employeur qui leur défends d'appeler les forces de l'ordres.
je dits qu'il vaut dérangé les forces de l'ordres pour pas grand chose plutot que de les appelés une fois que l'agent c'est fait agressé.

surtout que la plupart ne savent pas se servir de leur matos.... ce qui peut être dangereux car me matériel peut se retourner contre l'Agent.... ou être retourné contre l'Agent

david40 a écrit:

surtout que la plupart ne savent pas se servir de leur matos.... ce qui peut être dangereux car me matériel peut se retourner contre l'Agent.... ou être retourné contre l'Agent

Tout à fait le nain.

salut à tous,


je rejoind assez vos réponses car il est vrais que chaque type d'arme peut à tout moment ce retourné contre son détenteur, je vois assez réguliérement des agents équiper de matraque de tout type, voir même de tonfa, et tout un tas de truc a faire pleuré rambo.
90% de mais collégue ne son pas au courant du gadre légale dans lequel nous devons travaillé, et je vous avons que celà me fait parfois froid dans le dos, car il risque plus de mettre en péril mon intégrité physique, que déventuel agrésseurs, beinsûr nous devons intervenir en cas de besion.
notre mission consiste à assurer la sécurité des personnes et des biens dans un éspace donné.
mais,faute de pouvoir étatique pour assurer cette sécurité, ont ne compter que sur les moyens d'un simple citoyen.
ainsi, seul la LD peut justifier une interventions.
mais de part nos attributions, la défense devient un devoir.
en matiére de sûreté, nous avons une obligation de résultat vis à vis des personnes et des biens que nous protégeons.
cette obligation de résultat nous expose au risque de comettre le délit de non assistance à personne en danger si l'on fait rien pour secourir une personne et ce sans compter les conséquence diciplinaires encourue de la part de l'employeur pour faute professionnelle, car un manquement à la sécurité des personne et des biens serait un manquement à l'obligation dans son contrat de travail.

en effet la formation est plus que primordial dans ce domaine, beaucoup pense qu'ils ont le droit de ce battre,de cogné sur les gens car il sont agent de sécu, hors neutralisé un agrésseur na jamais était synonime de combat de box, la est toute la différence.
sur les site sensible les agents avide de pouvoir son ceux qui ont souvent des problémes.
le dialogue est la premiére chose à mettre en oeuvre, car notre boulot c'est avant dévité tout conflit, et de les désamorcer s'il y en a.

premier point sur inter, alerté, et rendre compte, ensuite éventuellement et selon le cas intervenir, en privilégiant sa propre sécurité.

un simple coup de téléphone c'est déjà de l'assistance au personne et au biens.
sans compté que la LD n'est pas la même si il s'agit de biens ou de personnes.
il faut aussi garder à l'esprit que privé, force de l'ordres seul la LD commande une éventuel utilisation de moyens, éxemple faire mordre son chien, pour un mc de police, il y à quand cas de LD que celà est possible, comme pour nous.

concernant la gazeuse, les pouvoir public tolére encore de nos qui nous en portions, à condition la encore d'en faire usage uniquement dans le cas de LD.
idem pour une frappe muselée...

Vous connaissez beaucoup de boites qui demandent des autorisations pour port de gazeuse, tonfa ou baton, arme à feu. hormis des unites comme la ratp, peut etre le gpis sur paris ou des contrats particuliers comme l'eurotunnel ou des sites confidentiel defense et peut etre des protections de vip.
sachez que meme une gazeuse est interdite hormis elle repond à une certaine contenance et pression de sortie.
Donc si les forces de l'ordre sont sympa avec vous, il peut arrivé que vous tombiez sur un con, et là bonjour vous risquez de manger severe.....

juste pour apuyé ce que dit bountykilleur, c'est pas parce que tu es armé que tu devient un rambo. Même en gendarmerie, la base c'est d'avoir toujours une porte de sortie au cas ou cela devient vraiment merdique

Pour moi un agent qui est armé,c'est une personne qui n'a pas confiance en lui et en les moyens qu'il dispose ou qu'il n'est pas au courant qu'il peut prendre la fuite,appelé les forces de l'ordres etc...

BOUNTYKILLER a écrit:

Pour moi un agent qui est armé,c'est une personne qui n'a pas confiance en lui et en les moyens qu'il dispose ou qu'il n'est pas au courant qu'il peut prendre la fuite,appelé les forces de l'ordres etc...

c est un peu exageré je trouve

lerital79 a écrit:

BOUNTYKILLER a écrit:

Pour moi un agent qui est armé,c'est une personne qui n'a pas confiance en lui et en les moyens qu'il dispose ou qu'il n'est pas au courant qu'il peut prendre la fuite,appelé les forces de l'ordres etc...

c est un peu exageré je trouve

pas du tout,je suis en plein dedans même.

chaqun son avis

pour moi c est exageré dire ca

Benoit tu veux passer le concours ESOG?
Tu veux te spécialiser dans la Gendarmerie ou rester simple sous-off?

lerital79 a écrit:

chaqun son avis

pour moi c est exageré dire ca

Peut être,mais ca fait un sacré bout de temps que je roule ma bosse dans la sécu et des deux cotés de la barrière.
Quand tu t'armes,cela veut dire que tu as peur de quelque chose.
Si tu dits oui,mais c'est au cas ou,c'est la même chose.
Il n'y a pas de honte a avoir peur,car souvent on va envoyé des agents sur des sites qui ne leurs correspondent pas sans formation,donc la c'est naturel d'avoir peur.
Le manque de confiance en soit idem,une matraque te redonnera pas confiance et n'enlèvera pas le sentiment de peur.

lerital79 a écrit:

BOUNTYKILLER a écrit:

Pour moi un agent qui est armé,c'est une personne qui n'a pas confiance en lui et en les moyens qu'il dispose ou qu'il n'est pas au courant qu'il peut prendre la fuite,appelé les forces de l'ordres etc...

c est un peu exageré je trouve

bonjour a tous,

bountykiller a fait cour, mais je pense que ce qu'il a voulu dire, par possibilité de prendre la fuite, c'est quand cas d'agréssion de l'agent direct, ce dernier ne pourras pas plaider la L.D, si il avait la possibilité de prendre la fuite.
d'ou l'importance de bien connaitre les textes, et savoir réagir en fonction de la situation.
je trouve pas que ce qu'il a écris soit tellement exagéré, et heureusement que nous avons peur car la peur permet d'apprécier les risques, et par la même d'intervenir en présérvant sa propre sécurité.
comme on dit des héros y en à plein les cimtieres, le mec qui fonce téte baissée sans réfléchir ne va pas loin en général.

K9, j'adhére entierement à ton raisonnement.
Il faut faire très attention avec la légitime défense. Elle est difficile à prouver, surtout que sur le moment de l'action certains paramétres peuvent nous échapper.... mais pas à la partie adverse qui elle, aura eu du temps pour analyser notre action. Alors mef' les gars

david40 a écrit:

K9, j'adhére entierement à ton raisonnement.
Il faut faire très attention avec la légitime défense. Elle est difficile à prouver, surtout que sur le moment de l'action certains paramètres peuvent nous échapper.... mais pas à la partie adverse qui elle, aura eu du temps pour analyser notre action. Alors mef' les gars

et oui, sans compté que c'est à celui qui invoque la L.D, dans apporter la preuve.
ce qui complique la aussi les choses.

badgone80 a écrit:

Benoit tu veux passer le concours ESOG?
Tu veux te spécialiser dans la Gendarmerie ou rester simple sous-off?

non je pense retourner dans le civile apres 4 ans de gav (pour la reconversion)

sm01666 a écrit:

je suis agent cynophile de securite et je voulais savoir si j'ai le droit de porter une matraque telescopique sur moi ? Et est ce que les pistolets a plombs sont autorisés dans la securite privée ? Merci

et ton chien il te sert à quoi ???? Tu n'as pas eu de cours de législation pendant ta formation ??????????????????

j'hallucine quand je lis ça !

Crazybrune, vaut mieux expliquer pourquoi il ne peut pas que de mettre un carton rouge. C'est déjà bien qu'il pose la question avant de faire une bétise....

david40 a écrit:

Crazybrune, vaut mieux expliquer pourquoi il ne peut pas que de mettre un carton rouge. C'est déjà bien qu'il pose la question avant de faire une bétise....

tout a été expliqué plus haut, c'est juste mon avis que je donne