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 Un salarié prend souvent une longue pause pour fumer une cigarette...

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Formations : Formation de formateur via le CAFOC (Centre Académique de FOrmation Continue), Licence professionnelle sécurité des biens et des personnes, parcours prévention des risques professionnels et environnementaux, BTS MOS, BP ATPS
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Nombre de messages : 24309

Un salarié prend souvent une longue pause pour fumer une cigarette... Empty
MessageSujet: Un salarié prend souvent une longue pause pour fumer une cigarette...   Un salarié prend souvent une longue pause pour fumer une cigarette... Icon_minitimeSam 26 Sep 2009 - 20:06

Un salarié prend souvent une longue pause pour fumer une cigarette. Puis-je ne pas lui rémunérer ces temps d'absence ?

La réponse de Maître Xavier BERJOT
Avocat au Barreau de Paris


La durée du travail effectif est le temps pendant lequel le salarié est à la disposition de l’employeur et doit se conformer à ses directives, « sans pouvoir vaquer librement à des occupations personnelles. »

A l’inverse, le temps de pause est celui pendant lequel le salarié n’a aucune prestation de travail à accomplir.

La durée de la pause est déterminée par le contrat de travail ou l’horaire collectif applicable à l’entreprise.

Il appartient au salarié de prendre sa « pause cigarette » durant le temps de pause ainsi déterminé.

Si le salarié a tendance à multiplier les pauses cigarette en dehors de ce créneau, vous ne pouvez lui appliquer des retenues sur salaire, car elles s’assimileraient à des sanctions pécuniaires interdites.

En revanche, il est possible de lui notifier un rappel à l’ordre ou une sanction disciplinaire, comme un avertissement.

source : juritravail.com
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Edel
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Région : Paris

Emploi : SSIAP2

Date d'inscription : 01/06/2009
Nombre de messages : 327

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MessageSujet: Re: Un salarié prend souvent une longue pause pour fumer une cigarette...   Un salarié prend souvent une longue pause pour fumer une cigarette... Icon_minitimeSam 26 Sep 2009 - 23:36

D'un autre coté, on peut aussi prendre en compte que bien souvent pendnat les "pauses" cigarette on continue a causer boulot, d'etudier un probleme differement, de chercher des idées seul ou en parlant avec d'autres perosnnes (pas forcement fumeuse d'ailleurs).
Est-ce qu'au boulot on doit rester le cul visser à sa chaise pour etre productif? Je ne le crois pas du tout...
Et ce serait oublier tout ceux qui brassent du vent.

Perso, je connais de très gros fumeurs qui sont de véritable bêtes de sommes, et des non fumeur qui sont de véritable ramiers... Ce débat anti fumeur me fiat doucement sourire... Comme beauccoup d'autre de notre époque ou il faut pas faire ceci ou cela et etre toujours politiquement correct...
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Un salarié prend souvent une longue pause pour fumer une cigarette...
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