force de l'ordre

svp je voulais savoir si un gendarme ou la police peuvent rentrer dans le site sans un ordre quelconque, ni consigne ,que faire
on t-il le pouvoir d'y rentrer sans leur donner acces
merci de vos reponse

Ca dépend.

A quelle heure, dans quel cadre, avec quelle qualité judiciaire et pour quel motif.

SANS MOTIF REEL ET JUSTIFIE

Qui es tu pour juger de la réalité des motifs d'agents ou d'officiers de police judiciaire ? Magistrat peut être ?

Bonjour Aroun,
Comme toujours, il y a la théorie et la pratique. Un APJ ou à fortiori un OPJ pourra te présenter sa carte professionnelle "bleu-blanc-rouge) où il est inscrit : " Les autorités sont priée de laisser passer en tout temps et tout lieux etc..." Si les autorités sont invitées à le faire...
Ça c'est la théorie, en pratique un APJ ou OPJ ne passera pas les contrôles sans justification car il doit pouvoir justifier le cadre dans lequel il évolue (judiciaire ou autre) mais ça il n'aura à l'expliquer qu'à posteriori au proc et à ses supérieurs, pour une enquête judiciaire il peut parfois être urgent de se rendre dans un endroit protégé et cet enquêteur ne te racontera pas sa vie. Il y a bien sûr des exceptions (ZMS etc) mais cela ne concerne pas la sécurité privée.
Dans 99% des cas, il préviendra au préalable et n'abusera pas de sa carte "magique" (ça peut couter chers), il laissera ses coordonnées, prendra un badge etc tout dépend de l'endroit.
Amicalement.

MERCI DE TA REPONSE

Erasme a écrit:

Un APJ ou à fortiori un OPJ pourra te présenter sa carte professionnelle "bleu-blanc-rouge) où il est inscrit : " Les autorités sont priée de laisser passer en tout temps et tout lieux etc...".

Les carte de réquisition invite les autorités civiles et militaires à laisser passer et circuler librement le titulaire. Une personne privée (physique ou morale) n'a rien d'une autorité civile ou militaire.

Une carte de pêche en soi ne donne aucun fondement pour une entrée. Il faut chercher ailleurs.

Aroun,
Quand les forces de l'ordre veulent rentrer:
1> Vérifie l'identitée
2>demande le motif
3>compte rendu à ton chef sécu et/ou responsable directe (selon l'heure et ta situation). Si aucune consigne ne dit ce qu'il faut faire, demande ta conduite à tenir.
4> S'ils rentrent, délivrance d'un laisser passé
5>inscription sur la main courante de l'arrivée des forces de l'ordre, de leur motif, de l'appel que tu auras passé et du départ des forces de l'ordre.

Frogman, sois moins incisif. S'ils viennent, ce n'est pas pour faire du tourisme, enfin, j'aime le croire. Et de toute façon, cette personne physique représente l'autorité. Perso, je me vois pas vraiment lui dire d'aller se faire voir ailleurs

david40 a écrit:

je me vois pas vraiment lui dire d'aller se faire voir ailleurs

Je n'ai nullement conseillé d'envoyer paître. Prendre quelques précautions utiles n'est sans doute pas de trop, ne serait-ce que pour se prémunir des vols par fausse qualité.

Ma façon de voir les choses me semblent correctes, ainsi que la procédure.

De plus, en cas de doutes, on peut très bien demander le commissariat ou la gendarmerie d'appartenance et faire le 17 pour demander si c'est exact. Déjà fait...

Ta réponse actuelle, Frogman me convient beaucoup plus que celle de la carte de pêche. Les membres veulent une réponse. Le sarcasme n'est pas vraiment du meilleur goût à mon avis. Je sais que tu aimes les joutes verbales, mais je compte aussi sur ta compréhension pour en limiter l'usage. Surtout que tu as des connaissances non négligeable en matiére juridique.
Mais il est peut être difficile de se mettre au niveau des autres.....

BRAVO DAVID ET MERCI

bonsoir a tous pour répondre a ce post si les gendarmes ou la police viennent c est que la hierarchie de la société ou tu te trouve a été prèvenue bien avant qu ils viennent sinon il y a des entreprises je parle pour grenoble ou les forces de l ordres ne peuvent pas rentrer sans l accord de la direction et ils doivent accompagnés d un agent de sécurité.
j espère que j ai pus répondre a vos réponses

le corse a écrit:

si les gendarmes ou la police viennent c est que la hierarchie de la société ou tu te trouve a été prèvenue bien avant

Ben oui, surtout quand il s'agit de faire des 'kiz, il est important de prévenir avant...

frogman a écrit:

le corse a écrit:

si les gendarmes ou la police viennent c est que la hierarchie de la société ou tu te trouve a été prèvenue bien avant

Ben oui, surtout quand il s'agit de faire des 'kiz, il est important de prévenir avant...

en général se n ai pas les patrons qui sont visés pour les "kiz" comme tu dis mais bon tu as l air sur de ce que tu dis alors

ps c moi qui doit dire n importe quoi a quoi sa sert alors d avoir fait 5 ans en gendarmerie je me le demande :marrrant: mort de rire

Merci à certains intervenants de ce post, il ne s'agit pas pour moi, après m'être enregistré (avec humour j'espère) comme ancien gendarme (15 ans), de faire mousser un ego que je n'ai pas. Mais si je peux expliquer un peu et éviter des malentendus...
Un gendarme ou un policier dans un certain cadre juridique, peut très bien ne pas avoir le temps de tout vous expliquer ou de d'attendre le quitus de votre hiérarchie, quand elle est joignable. Un préjugé favorable doit être accordé aux forces de l'ordre et, au minimum la hiérarchie doit être informée avant de "bloquer" un APJ ou OPJ dans l'exercice de ses fonctions.
Pour frogman : la carte professionnelle BBR a valeur légale! sinon il faudra m'expliquer pourquoi elle existe...les consignes d'un agent de sécurité privée non! la pénétration dans un espace privé obéit à certaines lois (CPP) qui priment in fine et que l'APJ ou OPJ connaît et doit respecter, voir il doit rendre compte de leurs non-respects...
Imaginez, dans certains cas, il faut que l'agent en réfère à sa hiérarchie, qui si elle est immédiatement disponible en réfère au client (qui lui aussi doit être disponible) qui souvent n'a même pas sont mot à dire...le devoir de l'agent c'est dans ce cas de figure, d'informer tout le monde (rendre compte), il fait juste son métier.
Désolé (j'aurai quelques anecdotes la dessus, juste pour rire) mais j'ai toujours respecté quand je le pouvais, en activité, ceux qui, dans d'autres domaines faisaient un peu le même métier que moi et se trouvaient dans le même camp.
Aucune histoire d'ego las-dedans, c'est nuisible à l'efficacité...
La sécurité privée se doit être professionnelle, donc les querelles de clocher, trop peu pour moi. Aujourd'hui et depuis un moment j'exerce dans le privé et chacun sa turne, ses obligations et croyez moi, je ne suis pas pressé de retrouver mes anciennes obligations légales.
S'il y a une question binaire à se poser sur ce sujet, c'est qui a le flingue? et pourquoi...rien à voir avec les hormones ou la cylindrée...de la voiture
Pour david40 la conduite à tenir que tu donnes est juste mais c'est dans un cas classique sans notion d'urgence quant au motif de l'entrée...le vrai relève parfois du secret professionnel.
Amicalement.

les douanes ont droit de visite de tout !

Absolument Riton mais le cadre légal est encore différent, la seule différence c'est que ce droit est plus connu que ceux d'un OPJ en CR ou flag...
Tout dépend des circonstances...de l'endroit, des compétences de chacuns, si un spécialiste "incendie ou nucléaire" m'avait dit de ne pas aller plus loin, j'aurai suivi son avis! crois moi et là c'est à l'enquêteur d'en référer...
Aroun posait une question qui m'a semblée d'ordre général, j'ai répondu, en premier, d'une manière générale.
Amicalement.

Citation :

c moi qui doit dire n importe quoi a quoi sa sert alors d avoir fait 5 ans en gendarmerie je me le demande

Avoir été emploi jeune de la gendarmerie pendant cinq ans ne veut pas dire grand chose. Ca atteste d'une expérience généraliste en police administrative et un peu de police judiciaire, mais nullement d'une connaissance poussée en droit pénal et en procédure pénale. Corrige moi si je me trompe, mais je ne pense pas que les gendarmes adjoints volontaires participent aux enquêtes financières, notamment.

Citation :

Pour frogman : la carte professionnelle BBR a valeur légale! sinon il faudra m'expliquer pourquoi elle existe...

Une carte de pêche barrée de bleu blanc rouge a autant de valeur que ma carte d'identité : C'est une pièce d'identité officielle (numéro inscrit au verso), qui sert à prouver l'identité et la qualité du titulaire. Mais la carte en soi ne donne aucun droit. Ces derniers découlent du CPP.

frogman :meilleu: mort de rire

Compliqué tout ça... Lieu privé, ouvert au public, enquête de flagrance...

Pour frogman, concernant les GAVs, il en est de très bons qui n'ont juste que le droit de ne pas signer des procédures et les autres, tout comme pour les sous-offs et chez les agents de sécurité etc...
Pour la carte BBR, elle n'empêche nullement un OPJ d'avoir sa carte d'identité
Si un OPJ a cette carte et qu'il te la montre, tu pourras lire ce qui est écrit dessus car n'y figure pas seulement son nom et son prénom et le seul qui sait dans quel cadre il évolue au niveau du CPP c'est le porteur, pas toi.
Maintenant j'explique aussi que dans 99% des cas, le porteur de cette carte se conformera au directives d'accès. Si d'aventure un agent de sécurité suppose que l'interessé agit pour son compte personnel, rien n'empêche de rendre compte et crois moi il y aura des suites...
C'est vrai que ce n'est pas simple car les situations peuvent être multiples, mais j'ai la faiblesse de penser que l'action d'un Agent de sécurité et celle des forces de l'ordre sont plus complémentaires qu'opposables.
Amicalement.

Citation :

Pour frogman, concernant les GAVs, il en est de très bons qui n'ont juste que le droit de ne pas signer des procédures et les autres, tout comme pour les sous-offs et chez les agents de sécurité etc...

Je n'ai jamais mis en cause ni les qualités ni l'utilité des GAV. Seulement, outre les compétences judiciaires réduites, ils ont vocation d'effectuer des missions de police générale, ce qui ne les place pas particulièrement bien pour parler de missions de police judiciaire spécifiques, cadre dans lequel ont sans doute lieu la plupart des perquisitions de locaux appartenant à une personne morale (entreprises).

Citation :

Pour la carte BBR, elle n'empêche nullement un OPJ d'avoir sa carte d'identité

Mon propos visait juste à dire que la carte ne fait qu'attester de l'identité et de la qualité, un peu comme les passeports administratifs.

Citation :

Si un OPJ a cette carte et qu'il te la montre, tu pourras lire ce qui est écrit dessus car n'y figure pas seulement son nom et son prénom et le seul qui sait dans quel cadre il évolue au niveau du CPP c'est le porteur, pas toi.

Ce qui revient donc à admettre que ce n'est pas une carte magique, mais juste une attestation de la qualité du titulaire (et non du porteur, puisque c'est une carte nominative dont on parle) qui doit se conformer au CPP.

Tu joues sur les mots frogman : la carte est un bout de papier à la base , ce bout de papier atteste de l'identité ET de la qualité du porteur. Cette qualité confère à ce porteur des prérogatives que le CPP peut lui accorder dans certaines circonstances.
Circonstances que tu ignores au moment où il te la présente...
La carte "magique" c'était de l'humour bien entendu.
Amicalement

david40 a écrit:

Aroun,
Quand les forces de l'ordre veulent rentrer:
1> Vérifie l'identitée
2>demande le motif
3>compte rendu à ton chef sécu et/ou responsable directe (selon l'heure et ta situation). Si aucune consigne ne dit ce qu'il faut faire, demande ta conduite à tenir.
4> S'ils rentrent, délivrance d'un laisser passé
5>inscription sur la main courante de l'arrivée des forces de l'ordre, de leur motif, de l'appel que tu auras passé et du départ des forces de l'ordre.

Frogman, sois moins incisif. S'ils viennent, ce n'est pas pour faire du tourisme, enfin, j'aime le croire. Et de toute façon, cette personne physique représente l'autorité. Perso, je me vois pas vraiment lui dire d'aller se faire voir ailleurs

frogman a écrit:

le corse a écrit:

si les gendarmes ou la police viennent c est que la hierarchie de la société ou tu te trouve a été prèvenue bien avant

Ben oui, surtout quand il s'agit de faire des 'kiz, il est important de prévenir avant...

Pas toujours.... j'ai eu la visite de la gendarmerie, et personne ne le savais.... CQFD

Quoi qu'il en soit, inutile de trop se fatiguer,

Citation :

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789

Art 7

Nul homme ne peut être accusé, arrêté ou détenu
que dans les cas déterminés par la loi et selon les formes qu’elle a
prescrites.
Ceux qui sollicitent, expédient, exécutent ou font exécuter
des ordres arbitraires doivent être punis ;
mais tout citoyen appelé ou
saisi en vertu de la loi doit obéir à l’instant ; il se rend coupable
par la résistance.

En gros, de toute façon la question de savoir s'il faut oui ou non laisser entrer ne se posera qu'a posteriori
les policiers ne rendront compte qu'a leur hiérarchie et aux magistrats eventuellement.

Mais a tord ou a raison, le simple fait de leur barrer la route, peut en mettre l'auteur dans l'illégalité

En gros, selon la loi il faut d'abord obtemperer, ensuite faire un recours ou protester ce qui laissera largement
le temps de constituer un solide dossier si on s'estime victime d'actes illégaux.

Prendre ses patins OK, s'opposer... ma foi chacun est majeur est vacciné.

voila ce que j'apelle l'esprit d'equipe encore merci de votre aide et de vos reponse et de votre participation a tous
j espere que l'on continura sur cette voie

encore bravo c le forum des forums
je ne parlerai pas de certain il se reconnaitrons ...........

RITON a écrit:

tu ne bosse meme pas dans la secu !

Et alors ? On va faire un concours digne d'une cour de récré pour savoir qui a vu et fait le plus de choses, ou bien ? Qu'est ce que le fait que je ne bosse pas dans la sécu privée change au fait qu'il est préférable de s'assurer de la qualité de la personne qui se présente avant de la laisser entrer ? Cette mesure Ô complexe dépasserait-elle le niveau de qualification d'un agent pour pouvoir être appliquée ?

verschwind wichser ! ich habe es satt von dir und deine dummheit !

RITON a écrit:

verschwind wichser ! ich habe es satt von dir und deine dummheit !

Et en français? (ouioui on est en France ), quant au forum c'est un echange d'avis, maintenant FROGMAN il est sur que cela serais plus simple et credible si l'on connaiçait ton implication dans la sécurité (emploie, ou fonction) mais bien sur tu as le droit de ne pas nous la donner.
Cesse juste de faire certaines remarques qui nous donnent l'impression que tu prend les gens de haut (c'est aussi cela la communication).

Pour moi le problème était simple le responsable sécurité du site m'en informe alors dés leurs arrivée sur le site je les laisser entrer sans discuter vu que j'avais le feu vert.
C'est sure que leurs présence n'est pas d'ordre touristique, une petite précision le véhicule reste en dehors du site et se présente à pied.
De nuit meme procédure en mentionnant sur la main courante " Passage de la police à............h
ou Ronde police à..........h.
En milieu hospitalier ils ont acces libre 24h sur 24.

Un gendarme ou un policier ne peuvent entrer sur un site que si celui-ci est public. Si ce dernier est privé, il appartient à l'agent de sécurité de demander à ces derniers le motif de leur intervention:
- le motif n'est pas clair, il en réfère à son autorité ou au responsable local employeur qui prendra la décision de les faire entrer.
- le motif est clair, il peut les accompagner pour vérifier leurs dires
- Ils possèdent une réquisition d'une autorité judiciaire ou administrative, ils doivent alors entrer et effectuer leur travail.
En tout état de cause, l'agent de sécurité devrait être prévenu avant de ces faits.Si ce n'est pas le cas, il doit prendre contact au plus vite avec son supérieur .N'oublions pas qu'un agent de sécurité sur un site et, comme son nom l'indique, protecteur des biens qui l'entourent et pour lequel il est employé. De faux gendarmes ou policiers pourraient venir et faire ce qu'ils veulent à l'intérieur du site... Cela existe.
Voilà, j'ai donné mon assentiment concernant l'entrée ou la non entrée sur un site de représentants des forces de l'ordre.

Wolf-Dog a écrit:

Et en français?

Grosso modo degage j'en ai par dessus la tete de toi et des mecs comme toi plus quelques mots que mes tres vagues
et extremement miserables notions d'allemand m'empechent de traduire et ne figurent pas dans le dico franco / allemand
mais on peut enchainer aussi dans une autre langue exotique:

Ритонъ, не валяй дуракаь, пиздецты маленький мальчикь правда ! теперь давайте говориш по франчуский споссибо.

Exacte toujours rendre-compte et je rejoins bleck à ce sujet.
il existe une procédure de consignes à appliquée suivant le site et selon les cas de figures qui se présente en cas de doute le registre des consignes sera le bienvenu et on applique suivant les mentions citées sur celui-ci.
Car dans un poste de garde il y a toujours de quoi se documenter.
exemple:
- CONSIGNES DE POSTE
- CONSIGNES SITE Machin Truc....
- CONSIGNES DE LA SOCIETE DE SECURITE Tartempion etc......
- PLAN D'INSTALLATION
- REGLEMENT INTERIEUR
- CONSIGNES EN CAS D'INCENDIE
- CONSIGNES EN CAS D'INCIDENT TECHNIQUE
- etc......

Désolé mais je reste correct en Allemand pour les propos ! il y a pire !
en français je ne traduit pas pour ne pas créer de pbs et rester polit avec la langue de moliére !

-ce forumer à tjrs qq chose à dire ! mais on ne connait pas son action et role au sein de la sécurité privée !

comme il est soit disant interprete diplomé en droit franco allemand
je lui fait part de mes sentiments dans la langue de Goethe...

Citation :

verschwind wichser ! ich habe es satt von dir und deine dummheit !

Si déjà tu te rabaisses à des insultes de ce genre (à 41 ans, tout de même...), fais le en français, peut être feras tu moins de fautes en employant l'impératif et en déclinant les possessifs...

Mais peut être que des arguments et un comportement un brin plus réfléchi pourraient faire avancer la discussion.

A moins que tu ne veuilles entériner chaque jour un peu plus l'image de l'agent déplorable qui ne sait aligner deux phrases et trois arguments, et qui se réfugie dans les noms d'oiseaux ?

Wolf-Dog a écrit:

RITON a écrit:

verschwind wichser ! ich habe es satt von dir und deine dummheit !

Et en français? (ouioui on est en France ), quant au forum c'est un echange d'avis, maintenant FROGMAN il est sur que cela serais plus simple et credible si l'on connaiçait ton implication dans la sécurité (emploie, ou fonction) mais bien sur tu as le droit de ne pas nous la donner.
Cesse juste de faire certaines remarques qui nous donnent l'impression que tu prend les gens de haut (c'est aussi cela la communication).

D'accord avec toi ! encore un mytho !

Citation :

Cesse juste de faire certaines remarques qui nous donnent l'impression que tu prend les gens de haut (c'est aussi cela la communication).

Je donne des conseils. Libre à chacun d'estimer qu'ils ne sont pas avisés. Mais il en faudrait sans doute pas perdre de vue qu'avec des pièces d'uniforme qui s'achètent sans le moindre mal dans le commerce et qu'avec des agents peu méfiants, on arrive rapidement à des entrepôts qui se font vider par des mecs qui arrivent en uniforme police et gyros sur le toit, quand ce ne sont pas des camions qui disparaissent.

Après, chacun prend ses patins. Libre aux pros de la sécurité de ne pas procéder aux vérifications de base.

frogman a écrit:

Citation :

Cesse juste de faire certaines remarques qui nous donnent l'impression que tu prend les gens de haut (c'est aussi cela la communication).

Je donne des conseils. Libre à chacun d'estimer qu'ils ne sont pas avisés. Mais il en faudrait sans doute pas perdre de vue qu'avec des pièces d'uniforme qui s'achètent sans le moindre mal dans le commerce et qu'avec des agents peu méfiants, on arrive rapidement à des entrepôts qui se font vider par des mecs qui arrivent en uniforme police et gyros sur le toit, quand ce ne sont pas des camions qui disparaissent.

Après, chacun prend ses patins. Libre aux pros de la sécurité de ne pas procéder aux vérifications de base.

Gros malin tu me cherche la petite bete dans la tete parce que j ai oublié un E à la fin de verchwind(e)
je te ferais grace des dizaines de fautes que tu fais dans tes posts !
lamentable pour un soit disant interprete franco-allemand ! arrete de rabaisser les gens ! l'allemand je le maitrise mieux que toi ! pour cause j'ai suivi toute ma scolarité jusqu'au bac.... là haut.

alors c'est quoi ta profession ,tes missions ??? ton age ?? que cherche(s) tu sur ce forum ,à part de faire du copier-coller ?

Citation :

l'allemand je le maitrise mieux que toi !

- Oui, mais moi mon papa c'est le meilleur.
- Oui, mais moi j'ai un plus gros kiki.



Whaou, ça vole haut... :)


Quant aux questions que tu te poses, il y a déjà été répondu dans les sujets appropriés.

On pourrait peut être maintenant revenir au sujet initial qui porte sur les prérogatives des agents de la force publique en termes de laisser-passer sur les sites privés, et non sur mon CV.

:bravo 2:

frogman a écrit:

Citation :

l'allemand je le maitrise mieux que toi !

- Oui, mais moi mon papa c'est le meilleur. Ja natuerlich !
- Oui, mais moi j'ai un plus gros kiki. ALLES KLAR ! es is noch wahr !



Whaou, ça vole haut... :)


Quant aux questions que tu te poses, il y a déjà été répondu dans les sujets appropriés.

On pourrait peut être maintenant revenir au sujet initial qui porte sur les prérogatives des agents de la force publique en termes de laisser-passer sur les sites privés, et non sur mon CV.

:bravo 2: bis naechstes mal !

Bonsoir,
Pour blasonneur: je suis d'accord avec toi, rendre compte!
Pour blek, si tu as donné ton assentiment c'est qu'ils étaient en enquête preliminaire... normal, et pour les douaniers?
Tout cela dépend des endroits, mais public ou privé c'est pareil (on parle de territoire français pas de voie publique), en flag ou en commission rogatoire (il a une partie des pouvoirs du juge d'instruction) un opj n'a pas besoin d'autorisation et en France, il n'y a pas de mandats comme dans les films américains .
Maintenant, de prévoir ce cas de figure dans les consignes est une bonne chose pour les personnels.
La conduite à tenir pourra être différente suivant les sites (risques particuliers etc) et je le répète, un Opj, sauf si ça peut faire foirer son opération, préviendra toujours en "haut lieu" laissant le temps pour donner des directives...
Amicalement.

Erasme a écrit:

Bonsoir,
Pour blasonneur: je suis d'accord avec toi, rendre compte!
Pour blek, si tu as donné ton assentiment c'est qu'ils étaient en enquête preliminaire...

Il y a un hic Erasme,

l'assentiment si tant est qu'au vu des circonstances il soit necessaire, doit etre recueilli

-d'une part par ecrit
-d'autre part par le proprietaire des lieux, le maitre de maison ou a défaut par son representant

Or cette délégation de representation doit etre écrite, une société, un agent de gardiennage a
des délégations du maitre de maison, mais pas en matiere de représentation, il ne peut acter
en substitut du maitre des lieux, sauf si ce dernier l'a nominativement mandaté a cet effet.

La question qui se pose, est la validité des actes judiciaires qui découlerait d'un vice du a cet
aval donné par une personne qui n'a pas qualité pour representer le propriétaire ce qui est
crucial en prélim si toutefois nous sommes dans ce cadre, mais j'en doute.

C'est marrant je serait plutot partant pour le cadre d'une vérif discrete dans le cadre du flag
mais ce n'est que mon avis personnel, tout comme frogman je ne suis qu'un amateur.

riton et frogman je vous demande de vous calmer on es pas a la maternelle et le sujet de l'allemand na rien a faire ici je vous en remercie d'avance

reçu 5/5

Bonjour janus, ok avec ton analyse, en ce qui me concerne je procéderai aussi avec une vérif mais tout dépend des circonstances, de l'affaire, du motif pour pénétrer dans l'enceinte surveillée etc... Dans le cas de blek les conditions étaient peut être réunies pour l'assentiment ou...c'était peut être bancal, ce ne serait pas la première fois
De toute façon on parle d'un cas d'espèce très rare qui ne se présentera peut être jamais dans une vie d'agent de sécurité mais j'ai trouvé la discussion intéressante.
Je voulais juste souligner que c'était dans le domaine du possible, et qu'un OPJ en a la possibilité légale dans certaines circonstances, dans ces cas là, mieux vaut éviter les attitudes "extrêmes" et référer immédiatement à l'étage au-dessus.
Amicalement

Erasme, je n'ai pas employé le mot assentiment dans le sens où tu l'entends, soit l'assentiment express de la personne en cas d'enquête judiciaire; je l'ai employé dans le sens de donner un sentiment.Comme l'on dit certains intervenants à ce sujet, il existe un cahier de consigne qui doit prendre les divers aspects et évènements qui peuvent arriver sur le site à surveiller. Dans ce cas, application stricte des consignes avec un CR écrit ou verbal (selon l'urgence) qui permettra à l'agent de ne pas être discrédité. Je pense que si les agents des forces de l'ordre agissent en tant qu'OPJ,et même s'ils ont des droits importants, cela ne les empêche pas de déclarer en vertu de quoi et de quels articles du Code Pénal ils agissent.

No soucy Blek, nous sommes d'accord, l'essentiel c'est de ne pas bloquer les forces de l'ordre dans certains cas de figures. Pour un OPJ, ce n'est pas violer ses obligations de secret professionnel que de dire dans quel cadre légal il évolue.
Après c'est toujours une histoire de personne et là....tout est possible
Amicalement

AROUN a écrit:

svp je voulais savoir si un gendarme ou la police peuvent rentrer dans le site sans un ordre quelconque, ni consigne ,que faire
on t-il le pouvoir d'y rentrer sans leur donner acces
merci de vos reponse

Tu préviens la direction pour les services de l'état s'ils sont en services

La douane de par l'article 60 & 60 bis du code des Douanes lors de ses missions à un droit de visite des entrepots, de tous les moyens de transport,des personnes ,etc ...sans commission rogatoire ....tu laisses passer et tu rends compte...................