Temps partiel modulé

Bonjour

Pour un temps partiel modulé, il est juste indiqué le nombre d'heures annuelles sur le contrat de travail (CP compris)
Je suppose que pour avoir le salaire mensuel correspondant, il faut divisé par 12 ?

Par contre, en temps partiel modulé, il y a toujours l'histoire d'une limite des heures complémentaire qu'on peux demander de faire dans le mois ?
En modulé, ces heures complémentaires corresponderaient à 10% du tiers des heures prévues au contrat, c'est bien ça?

Merci pour votre aide

Un petit up

J'ai trouvé plusieurs choses sur le net

Depuis 2008, il n'y a plus de Temps partiel modulé mais aménagé (sauf ceux passer avant cette date, reste d'actualité)
C'est l'accord qui reste valable ou les contrats ?
Si on peux faire un contrat à temps partiel modulé après 2008 en faite

Et avec la modulation, il semblerai qu'on ne puisse pas dépasser le tiers des heures prévues au contrat ou 10% du tiers des heures annuels
Sur un contrat annuel de 900h par exemple (soit 75h par mois), ça ferai

Pour le tier : 100h (75 / 3 +75)
Pour 10% du tiers : 105h (10% de 900 / 3 + 75)

Quel calcul est le bon sachant que dans le contrat c'est juste indiqué les heures annuels

Et autre chose que je n'ai pas compris, avec la modualtion, si on est plannifié 100h par exemple et qu'on à une absence de 10h, le salaire devrai rester le même puisque le contrat indique 900h à l'année (soit 75h par mois)

Merci pour votre aide

Bonjour,

Tistou a dit "Et autre chose que je n'ai pas compris, avec la modualtion, si on est plannifié 100h par exemple et qu'on à une absence de 10h, le salaire devrai rester le même puisque le contrat indique 900h à l'année (soit 75h par mois)"

Sauf erreur de ma part, lorsque tu es modulé (TP ou TC), si tu as une absence non autorisée (tu as décidé de rester à la maison), l'absence est tout de même retenue sur ton salaire du mois.
Ce qui semble logique. Tu as un planning, tu plantes, tu es financièrement puni.

Toujours de tête, pour le calcul des hs ; prenons un exemple bateau ; tu dois faire 1 500h/an et tu as été absent 12h.

Tu fais juste 1 500h, sur l'année tu as touchés 1 500 - 12.
Tu as fais 1 512h, tu touches 1500 et 12h complémentaires (100%).
Tu fais 1 524. Tu touches 12 à 100% et 12hs.

A+
JP

Merci pour ta réponse.

Je trouve cela quand même bizarre, qu'en faisant plus d'heures que le prévoit ton contrat et que tu es une absence pour X raison (voiture en panne, etc...) qu'on te retire cette absence de la paye alors que tu as fais plus d'heure (la modulation permet juste de lisser les heures sur une période donnée, non?)

Ex: contrat de 900h à l'année (75h par mois et donc payé sur 75h peu importe le nombre d'heures effectuées)
Tu es plannifiés 100h, tu es absent 10h, tu as fais donc 90h dans le mois, payés 75h et 15h en positif pour la modulation
Si on te retires les 10h d'absence, 90h d'effectuées, payés 65h => 25h pour la modulation

Y a comme un problème là

Lorsque que tu es modulé, tu ne raisonne pas au mois, mais à la période. Le but est de lissé la rémunération sur une période X et de solder les comptes à la fin de celle-ci.

Tu ne peux savoir et le système de calcul non plus, si tu vas en hs en fin de période, au mois, … et ce avant validation des plannings et des salaires.

Gardons l’exemple plus haut, tu es rentré en cours d’année (période janvier/décembre) et le seuil de déclenchement des hs est à 1500h.

Ton employeur va te planifier ; selon ses besoins ; plus un mois, moins un autre, …

Pendant ta période de modulation, tu oublie de venir faire un service de 12h. Tu vas avoir 12h d’absences injustifiés, retenues sur ton salaire du mois.

Les absences de tous types ne peuvent générer des HS (c’est aussi le cas « d’absences justifiées » comme les cp, maladie, …).
Tu « dois » 12h à ton compteur de modulation.

En fin de période, si tu dépasses les 1 500h de 12h, tu auras 0hs et 12h à 100%. Tu as « récupérés » ton absence.
Si tu fais 1524h, tu as 12h à 100% (récupération de ton absence) et 12hs.

A+
JP

Ok merci

C'était surtout par curiosité, la dernière fois que j'ai eu "à faire" à de la modulation, c'était y a 15 ans

Sinon j'ai pu trouvé via un de tes liens je crois pour les heures max que l'on peux faire en modulation, soit 1/3 des heures prévues au contrat, l'exemple donné est en semaine/mois (30h par semaine/mois = pas plus de 3h par semaine/mois)

Je suppose que pour une modulation à l'année, c'est par exemple 1/3 de 1500h, soit 500h, qu'il faut divisé par 12 pour savoir le nombre d'heures que l'on peux faire en plus (max) par mois

Bonjour Tistou,

C’est toujours de tête, prenons un exemple.

Tu as un contrat TP qui dit que tu travailles 24h un we sur deux.
Dans une configuration au mois, une fois tu vas faire 3 we, une fois 2, une fois 2 ½, … Donc, tu touchais, un coup plus, un coup le minimum, …

L’intérêt de la modulation est de lissé la rémunération sur l’année. Le principe, c’est de calculer une « moyenne » mois.
24h toute les deux semaines, c’est 12h/semaineX52/12 = 52h/mois.

Dans cet exemple, 1/3 d’heures en plus égale 17,33333333333333H.

A+
JP

Ok merci

Sur le contrat c'est à l'année pour les heures (aucune indication par semaine ou mois)
Donc pour 1500h par exemple, c'est bien 1/3 de 1500 divisé par 12 pour savoir au mois (divisé par 52 pour savoir à la semaine) ?

Et quand sur le contrat c'est juste indiqué "tant d'heure à l'année", la modulation cours de 1er janvier au 31 décembre ?
Enfin quand aucune date n'est précisé

Merci

Si tu gardes l'exemple de 1 500h/an.
Le nombre de d'heures que tu peux faire ne se calcule pas à l'année, mais si en pratique ton employeur "pourrait" le faire.
Donc 1500/12 = 125h. Donc 1/3 = 41,66666666666667. Soit donc 166,6666666666667

Par contre, s'il le fait (dans le cadre de cet exemple), l'employeur prends le risque de voir requalifier le TP en TC.

Même sans prendre un exemple aussi haut. Reprenons l'exemple du 52h/mois.
Tous les mois tu fais 12h de plus. Tu peux demander et obtenir une augmentation de contrat.

A+
JP

Ok merci pour tes exeplications, donc pour rester sur les 52h/mois (contrat de 624h à l'année sur le contrat)
on ne peux pas faire plus de 69.33h max par mois

Si on est planifié 75h par exemple (pas légal si j'ai bien compris), comment ça se passe ?
Faut demander qu'une vac soit retirée ?

Bonjour,

En théorie non.
Après, il y ceux que ça arrangent de mettre un peu de beurre dans les épinards.

A+
JP

Bonjour

J'ai pas compris.
Si on fait 75h alors que la limite haute de la module est de 69.33h (1/3 max des heures prévues au contrat) les heures fait en plus c'est des heures complémentaires ?

Merci à toi

Ce n'est même pas une question heures complémentaires, d'heures supp, ...

Certains patrons se tapent de la législation. Et des agents qui ont un temps partiel, seront peut-être d'accord pour faire plus qu'un tiers du mois et ainsi toucher plus.

A+
JP

Oui mais ce que je n'ai pas compris, c'est touché plus quand ?

Un petit up pour cette question :)

Sinon j'ai une autre question.

Dans la société où je suis (CCD temps partiel), l'accord de modulation prévoit une modulation de janvier à décembre d'après un responsable.
Là on arrive en décembre, et avec pas mal de collègues on se demande comment va se passer ces histoires de récup...
Entre nos responsables, responsable administratif, etc... c'est pas le même discours...
Au dernières nouvelles, la responsable à dit à mon collègue, que les heures de récup ne seront pas payés en décembre, ni récupérés mais que si on a besoin d'1 ou 2 jours par ci par là, il fallai la prévenir avant qu'elle fasse le planning pour le mois d'après (sous entendu, tu seras de repos les jours demandés mais tu fera quand même tes 151h, et donc aucune récup, enfin c'est comme ça qu'il l'a compris)

Concretement, si l'accord prévoit une module de janvier à décembre, fin décembre, les heures positifs doient être récupérés ou payés (peu importe l'ancienneté dans la société, même pour ceux qui ont moins d'1 an) ?
L'inspection du travail va dans se sens en tout cas.

Merci :)

Bonjour Tistou,

Qui dit modulation, dit accord de modulation signé avec les syndicats.

Lest textes sont clairs, ils disent ; en faisant simple ; que la modulation est sur une durée maximale d'un an.

Donc si votre accorde prévoit de janvier à décembre, à fin décembre les comptes doivent être soldés (récup, hs). Que cela convienne ou pas à ton planificateur.
Si vous fonctionnez en récup, je ne vois pas comment ils peuvent justifier un planning à 151,67 h/moisX12, en te disant "tu seras de repos certains jours, mais tu feras autant de jours de travail qu'avant".

Un récup, c'est un peu le principe de la pose d'un RC. Exemple, je dois travailler 13 jours, je pose un RC sur un jour ou j'aurais du travailler. Je travailles donc 12 jours et je suis payés pour les 13 (schématiquement).
Dans ce qu'ils semblent t'expliquer, cela voudrait dire (en reprenant l'exemple ci-dessus) « tu bosses 13 jours, donc 17 jours de repos. Et bien on va dire que certains de ces jours sont des récupérations ».
En clair c'est tout bénef pour lui.

Si tu as moins d'un an d'ancienneté, le calcul ne se fait pas sur l'année, mais au prorata et sans CP.

Pour être plus clair, tu es en CDI TC,  tu as plus d'un an et 30 CP, donc tu dois faire 1607 h + 175 h de cp + 7 h de la journée de solidarité, soit 1789h,
Maintenant tu es rentré le 01/07 et donc tu n'as pas de CP. Tu ne dois pas faire 1789 : 12 X 6  = 894, 5h, mais 1607  + 3,5h (JS) : 12 x 6 = 807h. Tout ce qui est au-dessus est de l'HS ou récup selon l'accord ? Plusieurs jugements de la Cour de cassation confirmait bien les 1607 pour les gens sans CP.

Si j'étais toi, j'irais présenté mes hommages à l'inspection du travail afin de discuter avec eux.

A+
JP

Bonjour lusi2fr

Merci pour tes explications et confirmation de ce que j'avais vu.
Pour faire simple en résumé, 2 collègues sont à +140h de récup, et la responsable leurs a dit qu'il pourraient récupérés 1 vac par ci, 1 vac par là (sous entendu sur 2016, pour une modulation de 2015 )
Moi je suis rentré le 01/08, avec 900h à l'année (soit 75h par mois), depuis septembre je fais mini 88h, et j'arrive fin novembre avec 50h de récup. Pour la journée de solidarité, ayant déjà un autre employeur à temps plein, je l'ai faite pour 2015.

La semaine prochaine, je rappelerai la responsable admin pour savoir comment cela se passe. et suivant ces dire, je lui dirait que mes heures doient être soldés avant fin janvier (je suis gentil, je leur laisserai 1 mois en plus, même si je ne suis pas du tout obligé)
Je lui demanderai aussi de me transmettre l'accord de modulation (normalement je peux le demander)
Certains collègues pensent même qu'il n'y a pas eu d'accord de fait, vu comment cette boite entube grave leurs salariés (moi je ne suis pas là depuis assez longtemps, mais il ne me connaissent pas, j'ai déjà mis mon employeur à temps plein en référé pour des indemnités de congés payés mal calculé)

Mais je pense qu'avec certains de mes collègues, on va aller voir l'inspection du travail, on les a déjà contacté par téléphone mais là on se déplacera avec nos contrat de travail, etc...

EDIT: les heures de récup, si elles sont payées, c'est en heures sup ou pas pour les TC ? et des heures complémentaires pour les TP ?