parution de l'Observatoire de l'Aviation Civile (2010-2011)

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Mars 2012 - Tome 1

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« Apprendre, c’est autant perdre des idées qu’on se faisait qu’en acquérir de nouvelles ». (Daniel Hameline).

« L'ignorant affirme, le savant doute, le sage réfléchit ». (Aristote)

« Errare humanum est, perseverare diabolicum »

» Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 11 juillet 2013, 12-21.554, Publié
» Cour de cassation, civile, Chambre civile 2, 28 février 2013, 12-40.099, Publié
» Décret no 2010-1018 du 30 août 2010 portant diverses dispositions relatives à la
» Décret no 2010-1016 du 30 août 2010 relatif aux obligations de l’employeur pour
» Décret no 2010-1017 du 30 août 2010 relatif aux obligations des maîtres d’ouvrag