Protection travailleurs isolés

J'aimerai savoir si il y a une obligation du port du pti pour des sites isolés, car des salariés ne veut pas le prendre !
J'ai beau chercher je trouve que sur les employeurs.
Merci beaucoup

nous avons déjà aborder le sujet dans le forum , faudrait rechercher sa vous permettras d'avoir des réponses rapides .

Oui merci mais ils parlent que sur les employeurs, moi c'est sur les salariés, qui ne veulent pas le porter. Je trouve vraiment rien même pas un texte si le salarié est obliger ou pas ?

allain laurent a écrit:

Oui merci mais ils parlent que sur les employeurs, moi c'est sur les salariés, qui ne veulent pas le porter. Je trouve vraiment rien même pas un texte si le salarié est obliger ou pas ?

Demande leur la ou les raisons pour lesquelles ils ne veulent pas de PTI et ensuite textes ou pas à toi de l'imposé au nom de la prévention et si sa tic trop alors ne leur fait pas de cadeaux et allume sur tout ce qui n'est pas conforme,agent pas rasé,tenue froissée etc.....

tu fais comme chez nous, tu donnes le PTI au travailleur contre décharge après s'il ne le porte pas c'est son entière responsabilité en cas de problème

il me semble que dans le code du travail il y a un passage ou il et stipuler qu'il est formellement interdit a un salarier de travailler seul sans aucun dispositif permettent d'assurer sa sécurité mais je ne suis pas sur de sa faudra chercher dans le code du travail et pourquoi pas voir avec les prud'homme voir se qu'ils en pense ils sont aussi la pour donner des conseil.

buru a écrit:

tu fais comme chez nous, tu donnes le PTI au travailleur contre décharge après s'il ne le porte pas c'est son entière responsabilité en cas de problème

de toutes façons une fois qu'ils le matos a leurs dispositions pour leurs propre sécurite ,si il ne le porte pas (sauf érreur de ma par) c'est leurs responsabilités qui est en jeu .

dnitro17 a écrit:

buru a écrit:

tu fais comme chez nous, tu donnes le PTI au travailleur contre décharge après s'il ne le porte pas c'est son entière responsabilité en cas de problème

de toutes façons une fois qu'ils le matos a leurs dispositions pour leurs propre sécurite ,si il ne le porte pas (sauf érreur de ma par) c'est leurs responsabilités qui est en jeu .

Non vous oubliez "la faute inexcusable de l'employeur"
T'est patron tu doit verifier qu'ils le portent, tu est responsable même si tu est à 500 km et que tu ne sait pas.

a partir du moment ou c'est consigner noir sur blanc dans tes missions et consignes tu devient seul responsable de tes actes et ton employeur est a l'abri .

Il y a des choses que je ne comprends pas... Il y a des sites où on doit "pleurer" pour avoir un PTI à disposition, et on trouve des agents qui se paient le luxe de les refuser quand on leur en fournit. C'est quoi le problème? C'est trop lourd, ça sonne de façon intempestive (et oui, ça réveille )... A partir de ma propre expérience, je peux vous dire que c'est pourtant bien utile. Pour faire court : mauvaise chute sur un site industriel, KO et retrouvé par l'équipe de garde. Et oui, on est jamais à l'abri de la tuile qui peut nous tomber dessus quand on s'y attend le moins!

Kodiak a écrit:

Il y a des choses que je ne comprends pas... Il y a des sites où on doit "pleurer" pour avoir un PTI à disposition, et on trouve des agents qui se paient le luxe de les refuser quand on leur en fournit. C'est quoi le problème? C'est trop lourd, ça sonne de façon intempestive (et oui, ça réveille )... A partir de ma propre expérience, je peux vous dire que c'est pourtant bien utile. Pour faire court : mauvaise chute sur un site industriel, KO et retrouvé par l'équipe de garde. Et oui, on est jamais à l'abri de la tuile qui peut nous tomber dessus quand on s'y attend le moins!

+ 3000!

Dès fois, un bon bottage de c*** à celui qui prend pas le PTI... ça démange!

dnitro17 a écrit:

a partir du moment ou c'est consigner noir sur blanc dans tes missions et consignes tu devient seul responsable de tes actes et ton employeur est a l'abri .

Je doute fort que ce soit la décision qui serai prise par un tribunal, Il suffit pour s'en convaincre de lire la grande majorité des jugements.
Dans le cas évoqué il est d'autant plus coupable s'il est de notoriété que les agents n'utilisent pas les epi à disposition.

L'employeur est censé controler si les agents utiliser chaque fois que nécessaire les appareillages de sécurité

Tapez " faute inexcusable de l'employeur" sur votre moteur de recherche et vous verrez

peut être mais dans ce cas faut faire des controles sur site et s'assurer qu'ils les utilisent .
et quand ce n'est pas le cas faut sanctionner .

c'est ça

Il y a en droit une obligation de résultats pour l'employeur dans la sécurité et la santé des salariés.

En fait même s'il ne savais pas qu'il y avais un risque même s'il n'était pas là , il est en tord...

OK merci

Sinon autre réponse sur un autre forum si cela intéresse quelqu'un :

Articles L 230-2, L 233-5-1 et L 233-5-2 du code du travail

Articles R 233-151 à 157 du code du travail

Articles R 233-83-3 et R 233-83-4 du code du travail

Articles R 233-1 à R 233-1-3 du code du travail

Article R 231-36 du code du travail

Arrêté du 19 mars 1993



Ca, ces les articles sur les EPI....

Maintenant concernant les pequenauds qui ne veulent pas obeir:



Le salarié qui refuse ou s’abstient d’utiliser un moyen de protection individuelle commet une faute justifiant une sanction disciplinaire.

Art. L 230-3 : “ Conformément aux instructions qui lui sont données par l’employeur... il incombe à

chaque travailleur de prendre soin, en fonction de sa fonction et de sa formation et selon ses

possibilités, de sa sécurité et de sa santé ainsi que celles des autres personnesconcernées du fait de

ses actes et de ses omissions au travail.”



Et là, c''est en cas de pépin pour non port d'EPI: vous etes responsable, mais ils le sont aussi

Article 1383 : Chacun est responsable du dommage qu ’il a causé, non seulement par son fait, mais encore par sa négligence ou par son imprudence

Article 1384 : On est responsable non seulement du dommage que l ’on cause par son propre fait mais encore par celui qui est causé par le fait des personnes dont on sait répondre, ou des choses que l ’on a sous sa garde





Maintenant, je vais être clair sur ma position: je suis patron, je paye, ils obeissent. Pourquoi vos gars ne veulent pas porter un EPI? Vous avez un devoir d'information, de formation sur ça, mais aussi vous devez vous assurer qu'ils s'en servent. Si jamais ils refusent, sanctionnez en un. Cela fera un exemple, rappelera qui est le patron, et les autres plieront. En plus, le port de l'EPI est obligatoire.... c'est vous qui risquez d'être dans la muise.



Mettez le port de l'EPI sur vos consignes de site, sur le réglement intérieur, sur les contrats..... en cas de non-port d'EPI par une forte tête, il y a non-respect de consignes (en plus du reste).... et là, vous pourrez sevir. Il vaut mieux en sanctionner un, quitte à le perdre, que de vous mettre en danger, vous et votre entreprise.