Les forums et la loi

Bonjour,


Je voudrais savoir quelles sont les lois qui permet de différer un internaute devant un tribunal ? Et que risque t-il ?

Je vous donne un exemple.

Sur quelques forums militaires, c'est la guerre entres-eux !
Certains internautes insultent, diffament les modérateurs et la Team, est-ce que l'on peut réprimander ces agissements hostiles devant la justice ?
Est-ce que l'on peut convoquer ces internautes devant un OPJ Police/Gendarmerie ?


Au sujet des correspondances en MP.
J'ai entendu dire que toutes correspondances privées (MP) réutilisées et reproduites (Copie écran) ailleurs est passibles de poursuites judiciaires ?
Quel est le texte de loi à ce sujet ?

Quand je dis réutilisé, je parle de faire une copie écran et de poster celle-ci sur un autre forum.

D'après-vous est-ce que vous pensez qu'il y a une chance que la plainte puisse aboutir ?

On sait tous que c'est le procureur qui décide de la suite à donner à la plainte.



Merci de vos réponses !