plan de prevention

bonjour , hier sur le poste on nous a laissé sur le coin de la table,
un " plan de prevention " a signer pour chaque agent .
j'ai lu le plan je n'y ai rien compris.
j'ai rapellé mon chef , pas plus d'explication mais il faut que l'on signe et rapidement .
sur le plan des consignes generales s'adressent a d'autre entreprises
.
question ai je l'obligation de signer un tel document ?
2eme a quoi cela m'engage ?
3eme quid si je en signe pas ?

lapin-malin a écrit:

.
question ai je l'obligation de signer un tel document ?

normalement, vous etes obligé

lapin-malin a écrit:

2eme a quoi cela m'engage ?

vous allez engager vos responsabilités en cas de non respect du continue du PDP

lapin-malin a écrit:

3eme quid si je en signe pas ?

il faut motiver votre refus sinon vous serez soit sanctionner soit interdit du site

lapin-malin a écrit:

bonjour , hier sur le poste on nous a laissé sur le coin de la table,
un " plan de prevention " a signer pour chaque agent .
j'ai rapellé mon chef , pas plus d'explication mais il faut que l'on signe et rapidement .
sur le plan des consignes generales s'adressent a d'autre entreprises

aux chefs incapables
pour lapin malin big pro

merci pour tes conseils hannibal .
bon c'est pas que je refuse de signer mais j'aimerais bien comprendre ce document de 10 pages mal ficelées incomprehensible /
les zones dites dangereuses ne sont pas matérialisées sur un plan donc difficiles à
localiser les mesures a suivre mal définies ou pas .
bref je trouve que c'est un truc de "gratte_papiers" pour en cas d'accident
repporter la faute sur l'ads . au lieu de former corectement l'ads on lui fait signer
des tas de papiers .
merci

lapin-malin a écrit:

bref je trouve que c'est un truc de "gratte_papiers" pour en cas d'accident
repporter la faute sur l'ads . au lieu de former corectement l'ads on lui fait signer
des tas de papiers .
merci

je suis tout à fait d'accord avec vous.

Vous pouvez aussi demander les renseignements qui vous manque et ne signer qu après avoir tout compris ...

Tout d'abord, pourquoi :
Pourquoi un plan de prévention ?
Travailler chez les autres, dans des locaux inconnus, où sont exercées des activités souvent
étrangères aux siennes entraîne des risques supplémentaires. D’après les études réalisées sur ce
sujet, sur 100 victimes d’accidents mortels, 15 appartiennent à des entreprises effectuant des
travaux dans des entreprises utilisatrices (source CPAM).
C’est pourquoi une concertation préalable au déroulement des travaux effectués par des
entreprises extérieures et un suivi spécifique sont nécessaires. Il s’agit de prévenir les risques
liés à l’interférence entre les activités, les installations, les matériels des différentes entreprises
présentes sur les mêmes lieux de travail.
Cette note n’aborde pas la prévention des risques lors d’opérations de bâtiment ou de génie civil
faisant l’objet d’un chantier clos et indépendant qui relève d’une réglementation spécifique.
Dans quel cas faut-il établir un plan de prévention ?
• Pour toute opération d’une durée supérieure à 400 heures sur 12 mois.
• Pour toute opération comportant au moins un des travaux dangereux défini dans la liste
fixée par l’arrêté du 19 mars 1993 en application de l’art. 237-8 du Code du travail (voir
la liste en annexe 2).
Règles communes à toutes les opérations :
• Inspection commune des lieux de travail.
• Inspection du matériel éventuellement mis à disposition de l’entreprise extérieure.
• Délimitation du secteur de l’intervention.
• Matérialisation des zones de ce secteur qui peuvent présenter des dangers.
• Communication aux chefs des entreprises extérieures des consignes de sécurité
applicables à l’opération.
• Analyse des risques pouvant résulter de l’interférence entre les activités.
Quelques références réglementaires?
• Directive européenne n° 89-391 du 12 juin 1989.
• Décret n°92-158 du 20 février 1992.
• Article R. 237 et suivants du Code du Travail.
• Arrêté du 25 février 2003.
• Arrêté du 19 mars 1993.
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De plus, l'importance de le signer ET d'avoir eu une visite avec tout ce qui va avec (Fiche de Formation du Site, etc ...) est d'une importance CAPITALE pour votre Protection Individuelle ET Collective !!!

lapin-malin a écrit:

bonjour , hier sur le poste on nous a laissé sur le coin de la table,
un " plan de prevention " a signer pour chaque agent .
j'ai lu le plan je n'y ai rien compris.
j'ai rapellé mon chef , pas plus d'explication mais il faut que l'on signe et rapidement .
sur le plan des consignes generales s'adressent a d'autre entreprises
.
question ai je l'obligation de signer un tel document ?
2eme a quoi cela m'engage ?
3eme quid si je en signe pas ?

Les plans de préventions sont obligatoires sur sites,ils définissent des consignes de travails,les risques que peuvent encourirs les agents ou les intervenants.
Sont notifié aussi les habilitations que vous avez sur se site,
Normalement vous devez signé ce document qu'apres avoir pris connaissance de celui-ci.
Il faut préciser que le plan de prévention est spécifique au travail des agents,dans ton courrier tu dit qu'il est adressé à une autre entreprise
personnellement je ne signerai pas un plan de prévention pour un maçon.

Ils y a des plans aux normes sous formes de schéma ou de dessin ou toutes les zones dangereuses sont déffinis

Autre point: ton chef lui meme ne sait pas à quoi ca sert ?
Il est quoi ton chef, il est sensé connaitre le dit plan l'approuvé,vous l'expliqué si besoin,apres il peut vous le faire signer.
N'ayant pas de chef de poste et étant le plus ancien titulaire sur ce site c'est ce que je fait pour tous les agents, lorsqu'il y à des modifs tous sont mis aux courants et doivent l'approuvé, le cas contraire ils rentre en contact avec "l'entreprise" pour des explications correcte.