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 question coefficient

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3 participants
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bachelor91
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bachelor91


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MessageSujet: question coefficient   question coefficient Icon_minitimeDim 2 Sep 2007 - 20:57

bonsoir !! pourriez vous me dire quel est le coefficient d'un maître chien a l'heure actuelle !! merci davance pour une reponce précise !!!cheers :meilleu:
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wz
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MessageSujet: coeff   question coefficient Icon_minitimeMar 16 Oct 2007 - 17:35

jusqu'au 11/10/07 c'est de 120 à 140.
A partir de 11/10/07 c'est 140 au minimum.
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hannibal
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hannibal


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Nombre de messages : 1548

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MessageSujet: Re: question coefficient   question coefficient Icon_minitimeMar 16 Oct 2007 - 19:18

wz a écrit:
jusqu'au 11/10/07 c'est de 120 à 140.
A partir de 11/10/07 c'est 140 au minimum.
c'est pas ?A partir du premier jour du deuxieme mois suivant la publication au JO vers le mois de decembre??
Article 6 de L'Accord
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wz
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MessageSujet: coeff   question coefficient Icon_minitimeMar 16 Oct 2007 - 20:59

Après une lecture trés attentive il y a un problème d'interpretation qui persiste: c'est da date d'application qui est differante selon modalités prevues dans l'accord du 01/12/06 et celles mentionées dans l'arrêté du 28/09/07 JO du 10/10/07.
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MessageSujet: Re: question coefficient   question coefficient Icon_minitime

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