Refus de poste quel recourt légal pour la société?

Bonjour à tous,

Un agent de la société a refusé de manière virulente un poste prévu 48 heures plus tard. Il m'a dit qu'il avait un planning, j'ai vérifié mais le planning en question concernait le week end prochain donc il n'avait pas d'heures dans la semaine. J'ai regardé un peu sur Legifrance ce qu'il disait pas rapport à sa mais comme les métiers de la sécurité sont vraiment spécifiques je voudrais savoir légalement ce que la société a comme recours?

A savoir que j'ai lu que l'agent pouvait être licencié mais j'ai un peu de mal à y croire.

Merci de vos réponses.

Le recours ce serait d'agir préventivement pour éviter de rencontrer ce genre de problème , c'est-à-dire de prévoir les planings au moins 7 jours à l'avance , les agents de sécurité on une vie privée en dehors de la société pour laquelle ils sont employés et il faut en tenir compte , et oui je sais quand on est chef d'entreprise on oublis souvent ça .

Dani a écrit:

Le recours ce serait d'agir préventivement pour éviter de rencontrer ce genre de problème , c'est-à-dire de prévoir les planings au moins 7 jours à l'avance , les agents de sécurité on une vie privée en dehors de la société pour laquelle ils sont employés et il faut en tenir compte , et oui je sais quand on est chef d'entreprise on oublis souvent ça .

Prévoire 7 jours à l'avance sauf dans certains cas ou l'employeur n'est pas obligé d'en tenire compte....

En sachant que les postes sont tombés un dimanche suite a du vandalisme dans un bâtiment c'est sur que je peut prévoir 7 jours a l'avance faut pas abuser non plus! Puis dans la Securité l'urgence prime donc si je m'en réfère aux textes pur et simple il peut être licencié.

Sans doute pas mal de personnes devrait changer de métier, comme ca ils peuvent avoir leurs emplois du temps de ministre...

SARL-GSA a écrit:

En sachant que les postes sont tombés un dimanche suite a du vandalisme dans un bâtiment c'est sur que je peut prévoir 7 jours a l'avance faut pas abuser non plus! Puis dans la Securité l'urgence prime donc si je m'en réfère aux textes pur et simple il peut être licencié.

Sans doute pas mal de personnes devrait changer de métier, comme ca ils peuvent avoir leurs emplois du temps de ministre...

Non, tu ne peux pas le licencier.
Le salarié peut refuser, il est dans son bon droit.
Et d'autre personne devrait changer de pays, en Chine par exemple.

et le respect de la vie privée du personnel vous en faites quoi?

murmure a écrit:

SARL-GSA a écrit:

En sachant que les postes sont tombés un dimanche suite a du vandalisme dans un bâtiment c'est sur que je peut prévoir 7 jours a l'avance faut pas abuser non plus! Puis dans la Securité l'urgence prime donc si je m'en réfère aux textes pur et simple il peut être licencié.

Sans doute pas mal de personnes devrait changer de métier, comme ca ils peuvent avoir leurs emplois du temps de ministre...

Non, tu ne peux pas le licencier.
Le salarié peut refuser, il est dans son bon droit.
Et d'autre personne devrait changer de pays, en Chine par exemple.

Citation :

dans la Securité l'urgence prime

je suis ok pour la vie de famille ok aussi pour prévenir 7 jours a lavance mais bon la il aurais pu faire un effort car sa vie de famille ok mais son taf y est pour quelque chose
maintenant faut voir l ambiance entre vous deux si tu veut le licencier c que y a autre chose avec cet agent

C'est le genre d'agent qui fait 40 heures par mois payé 151,67 donc si les conditions horaire de son contrat de travail ne sont pas respectées légalement après consultation d'in cabinet d'avocat il peut être licencié... On dira simplement que ce Monsieur était un ami de l'ancienne personne qui gérait les plannings donc forcément le changement ne lui plait pas...

Après sa si je dois aller en Chine...

ouai voila y avait bien autre chose bon ba moi si un mec n est pas capable de dépanner pour soit 48h ou méme démarré un site ba il mérite une sanction

Sans compter les menaces par téléphone et l'insubordination sa commence à faire lourd pour son dossier!

Moi par exemple j'ai jamais refusé des postes par le passé même en dépannage et 1 heure avant le début de la prestation mais bon il y a des agents comme ça partout et c'est comme ça que des petites sociétés n'existe pas longtemps!

et des patrons spécialiste du rappel de derniéres minutes (même quand c'est prévu d'avance) il y en a partout, trop facile de toujours mettre ca sur le dos des salariés. y a des textes de lois point c'est tout ca doit être respecté. Sinon c'est trop facile les agents n'aurait plus de vie de famille. A ce que je sache quand un agent respecte pas la lois, le patron n'hésite pas non plus...

ok avec toi alors si on respect tout le client n aura jamais d agent devant son entrepots que se soit une petite ste ou si le client appel sécuritas la je comprend pas la solution ou alors il va falloir travailler avec les voyants et prévoir l imprévu
et ons dois savoir que dans la sécu il y a de l inprévu donc faut couvrir un site et franchement le mec devrais etre contant que son patron conte sur lui tout comme le client conte sur gsa

SARL-GSA a écrit:

C'est le genre d'agent qui fait 40 heures par mois payé 151,67 donc si les conditions horaire de son contrat de travail ne sont pas respectées légalement après consultation d'in cabinet d'avocat il peut être licencié...

Après sa si je dois aller en Chine...

On vous a mal conseiller.

hannibal a écrit:

SARL-GSA a écrit:

C'est le genre d'agent qui fait 40 heures par mois payé 151,67 donc si les conditions horaire de son contrat de travail ne sont pas respectées légalement après consultation d'in cabinet d'avocat il peut être licencié...

Après sa si je dois aller en Chine...

On vous a mal conseiller.

Je prends en compte tous les avis maintenant je rajoute à son refus de poste les menaces et l'insubordination la sa commence à faire beaucoup...

Si vous pouviez développer votre remarque s'il vous plait.

DIM77 a écrit:

et le respect de la vie privée du personnel vous en faites quoi?

Il ne fait pas non plus 80 heures la semaine....

SARL-GSA a écrit:

Bonjour à tous,

Un agent de la société a refusé de manière virulente un poste prévu 48 heures plus tard

.
1/C'est pas un refus de poste , mais un refus de vacation.
2/ le délai de prévenance de 7 jours n'est pas respecté", l'employé peut refuser sans être sanctionner

SARL-GSA a écrit:

Bonjour à tous,
Il m'a dit qu'il avait un planning, j'ai vérifié mais le planning en question concernait le week end prochain donc il n'avait pas d'heures dans la semaine.

Tant que le délai de 7 jours n'est pas respecté, vous pouvez rien modifier a son planning sans son consentement.

SARL-GSA a écrit:

J'ai regardé un peu sur Legifrance ce qu'il disait pas rapport à sa mais comme les métiers de la sécurité sont vraiment spécifiques je voudrais savoir légalement ce que la société a comme recours?

Vous avez le code du travail a consulter en suite la CCN3196 puis les accords applicables aux EPS (loi 83)

SARL-GSA a écrit:

A savoir que j'ai lu que l'agent pouvait être licencié mais j'ai un peu de mal à y croire.
Merci de vos réponses.

Pour quel motif:
pour refus de vacation "poste" ne respectant pas aucun cadre réglementaire ni légal??
............................................
Quant au OTT: ''aménagement du temps de travail "
quelque soit le nombre d'heures de travail effectifs '40 h ou zéro heure' vous êtes obligé de lui payé 151, 67..


Conseil:
l'argent que vous avez perdu en consultant un cabinet de juriste , il était plus judicieux de l transformer en prime de motivation , de dépannage, de vacation (sans délai de prévenance)

Citation :

je rajoute à son refus de poste les menaces et l'insubordination la sa commence à faire beaucoup...

Utiliser votre pouvoir disciplinaire, tout en respectant le principe de la proportionnalité :

(vous avez un échelle de sanction)

Pourquoi avec un contrat 151.67 vous lui donnez que 40 heures si c'est pour lui payer le mois plein???
Vous n'avez qu'a lui donner ses 152H car la il y est pour rien.
7 jours de prévenance passeront avant tout et comme dit plus haut ce n'est pas un refus de poste c'est un refus de vacation dans les règles donc il a raison a 200%.
Si vous êtes capables de payer un agent près de 4 fois le taux horaire normal une prime de remplacement ne vous gênerai pas dans votre trésorerie donc oui une motivation financière pour les remplacements au pieds levé ça améliorerai l'ambiance qui a l'air exécrable.

Je voudrais préciser que j'ai repris un poste au 01/01 qui était jusqu'alors occupé par une personne qui avait lâché trop de leste et les agents en ont bien sur profité. En gros je récupère la merde quoi... Les textes que vous sortez tous, c'est bien maintenant dites moi combien de sociétés les appliquent? Combien de tribunaux les retiennent? En statistique je dirais même pas la moitié!

Ce qui dérange les agents actuellement c'est que je suis en train de reprendre la main et que je ne laisse pas la place à l'insubordination et l'indiscipline, maintenant si un agent de ne veut pas travailler qu'il retourne pointer à Pôle Emploi! Il y a tellement de bons agents qui tous les jours restent sur la touche.

J'ai connu une période professionnelle difficile et quand j'ai retrouvé du travail, j'étais tellement content de travailler que je prenais les heures sans pleurer comme un gosse en disant qu'il faut une période de 7 jours pour que j'accepte.

Et pour finir la prime de récompense est en place dans la société, donc il ne faut pas me faire le coup de l'âne et la carotte...

Les tribunaux le délai de prévenance et licencier quelqu'un qui refuse dans son droit il en tiendront tous compte!!!
Pourquoi lui donner que 40H pour un salaire de 152H ?

Il faut te dire que certains bossent juste pour leur salaire et ne veulent pas faire une heure de plus car leur loisirs/temps libre et autres sont prioritaires. Tout le monde ne pense pas pareil et c'est un droit certains disent oui a tout, d'autres cassent les prix, travaillent au black et d'autres ne veulent pas une heure de moins pour eux consacrée au travail, c'est comme ça mais c'est leur droit!
Lors de la reprise d'un site il y a une règle qui dit qu'on doit garder 80% de l'effectif en poste ou quelque chose du genre (a regarder de près car c'est plus précis que ça) pourquoi ne pas intégrer ce type d'élément dans les 20% non repris?

je reprends pas un site mais un poste de directeur adjoint.

L'ancien lui donnait 40 heures de travail mais lui refuse catégoriquement de faire les 151.67 heures! C'est sa que personnes veut comprendre ici en me faisant passer pour un clown!

Quel motif il donne pour refuser 111.67H ?
Elle lui sont données a l'avance sur son 1er planning? avec les 7 jours de prévenances?

Qu'il doit emmener son fils au foot pi des trucs du genre. Il a soit disant aussi était en arrêt maladie mais o a toujours pas eu de justificatifs...

On ne peut pas le prévenir 7 jours a l'avance car on a les plannings au mieux me mercredi pour la fin de semaine et il le savait à l'embauche... Mais bon bref la un courrier est partit pour l'insubordination et les menaces avec un récépissé de la main courante.

Le problème est que si tu ne donne pas les sept jours de prévenance c'est toi qui sera considéré en tords par tous les prud'hommes.
Il faut trouver une solution pour obtenir les 7 jours pour lui au moins sinon son refus est légal.

Les commande sont donnes le mercredi pour la fin de semaine ? Rien le lundi mardi ? Si c est toujours a peu près les même commande prévois les au pire tu annulera certaines mais il faira toujours plus que 40 h car a moins que Ca soit des gros contrat je pense pas que t as ste faira une tres longue vie mais payer plus de 100h a un gars gratis c est la porte ouverte aux emmerdes vis a vis des autres

Cet agent a été pris pour un donneur d'ordre avec qui nous travaillons en sous traitance. Maintenant la raison principale sui justifie son courrier recommandée avec AR sont les menaces proférées a mon encontre et l'insubordination dont l'agent fait preuve et sa même devant un prud'hommes sa tiendra debout avec le dépôt de main courante. Sur ceux pour moi sujet clos.

SARL-GSA a écrit:

je reprends pas un site mais un poste de directeur adjoint.

L'ancien lui donnait 40 heures de travail mais lui refuse catégoriquement de faire les 151.67 heures! C'est sa que personnes veut comprendre ici en me faisant passer pour un clown!

Et bien le nouveau devrait lui donner un planning à + de 150 heures par mois, en respectant le délai de prévenance, à savoir (et dans le doute) : le 20 de chaque mois, lui envoyer son planning du mois prochain.

Ensuite, pour toutes les prestations sup de dernières minutes, il conviendrait de sous-planifier les agents qui dépannent.
Ce serait du bon sens.

A vous de faire passer le message à vos équipes car j'imagine que ce n'est pas vous qui établissez les plannings...

SARL-GSA a écrit:

Cet agent a été pris pour un donneur d'ordre avec qui nous travaillons en sous traitance. Maintenant la raison principale sui justifie son courrier recommandée avec AR sont les menaces proférées a mon encontre et l'insubordination dont l'agent fait preuve et sa même devant un prud'hommes sa tiendra debout avec le dépôt de main courante.

En temps que Directeur adjoint, vous êtes sans doute responsable pénal et/ou civil : réfléchissez alors avant de tenir de tels propos !

SARL-GSA a écrit:

Cet agent a été pris pour un donneur d'ordre avec qui nous travaillons en sous traitance. Maintenant la raison principale sui justifie son courrier recommandée avec AR sont les menaces proférées a mon encontre et l'insubordination dont l'agent fait preuve et sa même devant un prud'hommes sa tiendra debout avec le dépôt de main courante. Sur ceux pour moi sujet clos.

Pour faire simple,à moins d'un accord entre les différentes parties,le délais de 7 jours doit être respecté,donc au prochain planning lui affiché ses 151 heures et le tour est joué...

oui peut étre d accore avec les loi mais bon je trouve que cet agent n est surement pas un travailleur étre payé 151 et bossé 40 et ne pas arranger dépanner sa boite excuser du peut se n est pas logique alors si tout monde applique le règlement le pauvre client il se démerde avec son dépot...
mais oui mois février planning 151.67 sur un site pourri sa lui fera la b…

Djé206 a écrit:

En temps que Directeur adjoint, vous êtes sans doute responsable pénal et/ou civil : réfléchissez alors avant de tenir de tels propos !

Je ne vois pas en quoi mes propos sont déplacés!?

La loi existe pour tout le monde et je le dit et le répète un employé ne doit pas menacer sa hiérarchie ou faire preuve d'insubordination! Et sa dans le code du travail c'est bien noté....

Mais bon vous faites certainement partie d'un certain nombre de personnes présentes sur le forum et que pensent tout savoir sur les lois et leurs interprétations....

C le problème des PME de sécurité quand le travail baisse en nombre d’heures avec une impossibilité de donner un planning complet a l’agent la seule solution trouver un accord avec lui pour avoir plus de modulation en attendant de retrouver des heures ou un licenciement économique a la miable mais en aucun cas pour faute grave.
La solution pour les vacations non prévues heure sup pour les agents qui sont d’accord ou vous crée une liste de vacataires ( extra) pour comblé.Par contre le licenciement pour insubordination très difficile à le prouver.

SARL-GSA a écrit:

Djé206 a écrit:

En temps que Directeur adjoint, vous êtes sans doute responsable pénal et/ou civil : réfléchissez alors avant de tenir de tels propos !

Je ne vois pas en quoi mes propos sont déplacés!?

La loi existe pour tout le monde et je le dit et le répète un employé ne doit pas menacer sa hiérarchie ou faire preuve d'insubordination! Et sa dans le code du travail c'est bien noté....

Mais bon vous faites certainement partie d'un certain nombre de personnes présentes sur le forum et que pensent tout savoir sur les lois et leurs interprétations....

Je n'ai pas employé le mot "déplacé" !
Par contre, si j'avais du employer un adjectif, j'aurais utilisé "absurde" ! Ce que je veux dire, c'est que si pour des menaces téléphoniques (càd sur des faits non prouvables et qui, si ils l'étaient, ne seraient pas recevables devant un CPH) , vous envoyez un recommandé en vous disant qu'à la suite de cette procédure, vous allez licencier un salarié, et bien oui : vous devriez réfléchir avant de tenir de tels propos.

Il y a malheureusement beaucoup de personnes qui devraient quitter notre profession, mais pas seulement au niveau des agents.

Les encadrants de proximité se doivent également de montrer l'exemple.
En temps que donneur de leçons, vous vous devez d'être irréprochable, et ce n'est pas ce que vous avez réussi à démontrer tout au long de ce post.

PS : une loi ne s'interprète pas, elle se comprend

Je ne suis pas donneur de leçon bien au contraire j'ai énormément de choses à apprendre de la vie et sa je pense qu'à n'importe quel age l'apprentissage continu.

J'encadre des personnes qui n'hésitent pas quand on leurs donnent du travail, mais malheureusement il y a dans toutes les sociétés des personnes qui ne comprennent pas qu'une PME ne peut survivre si on ne fait pas des efforts communs. Je suis moi même le premier à prendre des postes au pied levé parce que je ne suis pas de la catégorie des personnes qui ne se mouille pas donc je pense que je peut être un exemple sur mes prestations après pour ce qui est du management j'ai jamais eu de problème hormis avec cet agent.

Maintenant demain une réunion exceptionnelle est organisée avec tous les agents pour recadrer les choses, si cet agent et prêt à faire le même effort que les autres une solution "amiable" reste possible. Je suis partisan du dialogue constructif, parce que je crois en l'être humain et sa capacité à créer une relation cordiale et constructive.

Il ne faut pas juger à chaud mais plutôt savoir prendre le recul suffisant pour mettre toutes les chances du même côté.

Mais je tient à rassurer tous le monde, dans notre société tous le monde prend du plaisir à travailler et personnes n'exercent sont métier sous la contrainte.

Nous ne sommes pas des tortionnaires non plus, mais quand on débarque dans une société à un poste clé il faut savoir se faire respecter et s'imposer pour réussir les objectifs fixés.

Et mettre en place des systèmes d'astreinte n'est pas possible?

faut pas abuser ,cetaine societe n 'arrete pas de demander un agent a l' derniere minute
trop souvent .

faut pas abuser y a beaucoup trop d agent qui refuse de dépanner quand un client demande du gardiennage faut paas déranger ces messieurs

Une prime est déjà en place pour les postes de dernière minute.

a t il dans son contrat non concurrence
non sa trouve avec c 40 heures il a largement le temps de faire un planning chez un concurrent

Vous pensez pas que ça serait malsain de notre part sur ce forum de vous donner clé-en-mains les modalités pour licencier une personne qu'on ne connais pas et dont on ne connais que votre son de cloche sur l'histoire que vous exposez ???

jean louis a écrit:

a t il dans son contrat non concurrence
non sa trouve avec c 40 heures il a largement le temps de faire un planning chez un concurrent

Non pas de non concurrence mais par contre il a une clause de confidentialité.

Dans tous les cas avec un contrat temps plein il ne peut pas travailler en temps plein ailleurs... mais par contre si on lui donne notre accord il a le droit de faire des prestations exceptionnelles (ce qui est souvent le cas en évènementiel).

Dani : Votre remarque ne fait que confirmer ce que je disait un peu plus haut à savoir que bientôt ce seront les agents qui feront leurs plannings et que les société n'auront rien à dire parce que ces messieurs auront décidés que...

Votre intervention est très constructive...

SARL-GSA a écrit:

Dans tous les cas avec un contrat temps plein il ne peut pas travailler en temps plein ailleurs... mais par contre si on lui donne notre accord il a le droit de faire des prestations exceptionnelles (ce qui est souvent le cas en évènementiel).

..

Il peut travailler chez vous et ailleurs sans votre accord.

c'est pour sa que j'ai dit "si on lui donne notre accord" ....

SARL-GSA a écrit:

c'est pour sa que j'ai dit "si on lui donne notre accord" ....

il n'a pas besoin de votre accord et vous pouvez pas lui interdire de travailler chez la concurrence, tant qu'il respecte la clause de confidentialité et loyauté et la durée legale maxi de travail et le temps de repos.

il a un contrat temps plein 151, 67 heures

SARL-GSA a écrit:

il a un contrat temps plein 151, 67 heures

oui mais sur une période de douze semaines il peut faire a peu pres 72 heures en plus(( 44 *12=528 heures- 151,67 *12 heures )

GSA paye les primes d 'accord c' est bien ,mais plusieurs societe ne le fond pas=

et quand on le fait on se fait cracher à la tête...

SARL-GSA a écrit:

Dani : Votre remarque ne fait que confirmer ce que je disait un peu plus haut à savoir que bientôt ce seront les agents qui feront leurs plannings et que les société n'auront rien à dire parce que ces messieurs auront décidés que...

Votre intervention est très constructive...

Je donne juste mon avis par rapport aux informations que vous nous donnez , le fonctionnement d'une société d'aprés moi c'est pas à interrêts unilatéral , l'interrêssement des deux parties patron-employé doit fonctionner , à partir du momment oû seulement le patron cherche son interrêt en refusant de prendre en compte celui de ses employés ce sont les problèmes qui s'annoncent .

Je vous laisse juste imaginner si votre employé bénéficiait d'un intérrêssement sur le chiffre d'affaire de votre société comme il serait disposé de bosser au coup de siflet de votre part , comme ce n'est pas le cas ben il rechigne à bosser ce qui est somme toute normal . A défaut d'interêssement financier au moins une bonne entente amicale , un service vaut un rendu .