Sécurité Privée FORUM - Le forum de référence (2006 - 2024)
Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.

Sécurité Privée FORUM - Le forum de référence (2006 - 2024)


 
AccueilPublicationsS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -28%
-28% Machine à café avec broyeur ...
Voir le deal
229.99 €

 

 Avis d'aptitude médecin du travail

Aller en bas 
2 participants
AuteurMessage
patricia
Passionné
patricia


Féminin
Age : 61
Région : TARN ET GARONNE

Société : Pré Vol Sécurité Service Privé
Emploi : Chef d'entreprise

Formations : CQP.SST.EPI
Date d'inscription : 16/10/2007
Nombre de messages : 4346

Avis d'aptitude médecin du travail Empty
MessageSujet: Avis d'aptitude médecin du travail   Avis d'aptitude médecin du travail Icon_minitimeMer 30 Jan 2008 - 12:55

Avis d’aptitude : l'employeur doit tenir compte des recommandations du médecin du travail



Lien vers l'intégralité de l'article : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]

Revenir en haut Aller en bas
thecorse
Super impliqué
thecorse


Masculin
Age : 84
Région : IDF

Emploi : Administrateur

Date d'inscription : 05/10/2007
Nombre de messages : 2529

Avis d'aptitude médecin du travail Empty
MessageSujet: Re: Avis d'aptitude médecin du travail   Avis d'aptitude médecin du travail Icon_minitimeMer 30 Jan 2008 - 16:57

On s'incline devant l'avis des juges, mais la médecine du travail parle d'aptitude avec recommandation et non de prescription. Depuis cet avis il faudra donc lire prescription en vu de l'aménagement des conditions de travail.
La logique est claire, mais s'exprimer clairement facilite la compréhension.
Revenir en haut Aller en bas
 
Avis d'aptitude médecin du travail
Revenir en haut 
Page 1 sur 1

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Sécurité Privée FORUM - Le forum de référence (2006 - 2024) :: LES INFOS DE LA PROFESSION :: Textes de lois / Conventions collectives de nos métiers / Questions - Réponses juridiques :: Code du travail-
Sauter vers: