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Bonjour à tous,

J'aimerai avoir des précisions sur la durée maximale durant laquelle un salarié peut travailler pour une vacation.

Je m'explique, je viens de signer un contrat avec un client qui me demande d'assurer une vacation de 17h à 9h du matin en gardiennage le problème c'est qu'il souhaite qu'il n'y ai pas de relève afin de ne pas ôter le système d'alarme périmétrique lors de cette relève.

La convention collective donne comme durée maximale 12h toutefois l'article 4 de l'annexe Iv de la même convention précise " Un agent d'exploitation peut être amené en cas de nécessité à effectuer des heures de permanence. Dans ce cas, il peut être amené à assurer des vacations d'une durée maximale de 15 heures, dans les postes de travail nécessitant l'arrêt d'un système de sécurité", je souhaiterai donc savoir si dans mon cas précis je suis en mesure de faire effectuer à mes agents une vacation de 15h de suite auquel cas je pourrai négocier avec mon client sur 15 h au lieu de 16h comme il le souhaite.

Autre information utile, mon client me précise qu'il est possible de prévoir un couchage pour mon agent dans la mesure ou je fournis l'équipement nécessaire puisque sa mission est d'intervenir en cas de déclenchement de l'alarme ce qui le réveillera quoi qu'il arrive.

Merci de me donner votre avis sur la question en vous appuyant sur des textes précis.

Cordialement.

tu as deja répondus à ta question .tu ne peux dépasser les 12 h,les cas exceptionnel sont par exemple au moment du départ de l'agent il y a un incendie et si le personnel le relevant ne sont pas assez nombreux pour exécuter les taches extinctions du feu,moyen et fonctionnement alors la l'agent doit rester sur son lieu de travail.tes arguments risque d'être juste devant un inspecteur du travail si un de tes employés vient à ce plaindre.

Rien a ajouter. Même si ils autorisent du sommeil pour ton agent, aucune chance que ça passe pour la DDTEF. Tu instaures avec ton client une relève avec une coupure et remise immédiate de l'alarme. Je vois pas ce que ça peut déranger, 5 minutes ? Bizarre cette demande quand même du client ! :jereflechi4: Il doit y avoir une raison, tu sais pourquoi il refuse cet "hs" et "es" ?

sache aussi que si tu le fais faire quand même, si il a arrivé quelque chose à ton employé et qu'il porte plainte ,alors c'est toi qui ira en prison,ton client la il ne risque rien.en espérant que cela n'arrive jamais bien sur.

Merci à vous deux pour vos réponse même si vous ne m'aporté pas vraiment de solution.

Ricou pour ton information je connais les règles du travail et je n'ai pas l'intention de les contourner je voulais juste savoir s'il existé une solution légale pour répondre à la demande de mon client.

Quant à toi Frédéric57 pour répondre à ta question, mon client m'explique que lorsque je met HS l'alarme et que je la remet même si cela ne prend que 5 minutes le temps de la relève je met en danger la sécurité de son établissement qui possède plusieurs entrées possible et qui n'est équipé que d'une sécurité périmétrique donc si quelqu'un entré pendant ces 5 minutes je ne le verrai pas.
Je sais je trouve ça idiot mais c'est ainsi.

ne te met pas en colère poumanga,j'essaye juste de t'éclairer sur ta question,mais si tu sais alors?allez à bientôt.