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 taxes et recherche de la taxe

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ecs
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MessageSujet: taxes et recherche de la taxe   taxes et recherche de la taxe Icon_minitimeMer 29 Jan 2014 - 9:27

Bien le bonjour : demande info générale sur la France et l'autorisation de conduire un véhicule sur la VP.

J'ai tenté de trouver un forum en parlant, mais je tombe sur des réponses du genre 'je crois que' 'on ma dis que'..... donc je tente ici dans la discution générale :

Depuis quelques mois, les finances du pays obligent, la recherche des taxes à payer (de roulage en principal) est devenue un but en lui même. Pas que je sois contre, mais il me semble que depuis que nous sommes européens, plus rien ne va.
Ma question est la suivante :

En Belgique, une citoyen belge (mais aussi un résident ) doit pour rouler en Belgique avoir un véhicule immatriculé en ... Belgique, ce qui entraine une belle taxe de 1° mise en circulation (une fois a l'immatriculation) 2° de roulage (tous les ans) 3° une assurance, qui souvent n'est pas piquée des vers.

Certains ont la chance d'avoir un parent, un amis,.... vivant en France au Luxembourg ou au fond de l'australie,.... et la tentation est forte d'emprunter le véhicule de cette personne pour des déplacements en Belgique. Et comme au yeux de la loi tout le monde fraude..... même si ce déplacement est réellement occasionnel, la police, la douane, ne voit pas cela du même œil. L'idée est simple t'es belge tu roule en Belgique tu dois avoir des plaques belges pour payer les taxes en Belgique

Donc en France : un citoyen Français (ou résident ) a t'il le droit de rouler avec un véhicule immatriculé dans un autre pays que la France (occasionnellement ou pas??)

S'il y a des luxembourgeois, ou d'autres nationalités ici, ils peuvent bien entendu donner leur point de vue.
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patricia
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MessageSujet: Re: taxes et recherche de la taxe   taxes et recherche de la taxe Icon_minitimeMar 4 Fév 2014 - 22:45

Théoriquement ta carte grise doit correspondre à ton adresse réelle donc à partir de la si tu vie en FRANCE ta une immatriculation Française ou alors tu a un pied à terre.....ou une résidence secondaire
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ecs
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MessageSujet: Re: taxes et recherche de la taxe   taxes et recherche de la taxe Icon_minitimeVen 28 Fév 2014 - 18:50

ok mais le Français a t'il le droit de rouler avec une auto non francaise.
Exemple toi : peux tu rouler avec mon auto pour aller faire tes courses par exemple?
merci bonne soirée
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Karamelle
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MessageSujet: Re: taxes et recherche de la taxe   taxes et recherche de la taxe Icon_minitimeVen 28 Fév 2014 - 23:42

ecs a écrit:
ok mais le Français a t'il le droit de rouler avec une auto non francaise.
Exemple toi : peux tu rouler avec mon auto pour aller faire tes courses par exemple?
merci bonne soirée

Intéressante ta question mais j'ai du chercher pour commencer à trouver une réponse,en voilà une qui se rapproche de ta demande:

europa.eu a écrit:
Séjours temporaires
Si vous continuez à résider dans votre État membre et que vous séjournez pendant moins de six mois dans un autre pays de l'UE, vous ne devez pas faire immatriculer votre voiture ni payer de taxes dans ce pays. Votre véhicule conserve l'immatriculation de votre pays de résidence.
Si vous séjournez pendant moins de six mois dans un autre pays de l'UE et que vous n'avez pas immatriculé votre voiture dans ce pays, vous ne pouvez ni la prêter ni la louer à un résident du pays d'accueil, qui ne pourra la conduire que si vous l'accompagnez.
En revanche, vous pouvez prêter votre voiture à des membres de votre famille ou à des amis venus vous rendre visite, à condition qu'ils ne soient pas des résidents de votre pays d'accueil.
Si vous séjournez dans un autre pays pendant plus de 6 mois, celui-ci devient en principe votre lieu de résidence et vous devez immatriculer votre voiture dans ce pays.

Intégralité de l'article : [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]


En plus de ces conditions il y a celles de l'assurance voiture,savoir quels conducteurs elle couvre hors conducteur principal en cas de sinistre.
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Idefix
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MessageSujet: Re: taxes et recherche de la taxe   taxes et recherche de la taxe Icon_minitimeSam 1 Mar 2014 - 6:59

Et surtout COMMENT l'assurance couvre le conducteur?
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MessageSujet: Re: taxes et recherche de la taxe   taxes et recherche de la taxe Icon_minitime

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