[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]La réglementation
ATEX (ATmosphères EXplosibles) est issue de deux directives européennes (94/9/CE et 1999/92/CE).
Règlementation ATEXLa règlementation dite ATEX demande à tous les chefs d'établissement
de maîtriser les risques relatifs à l'explosion de ces atmosphères au
même titre que tous les autres risques professionnels. Pour cela, une
évaluation du risque d'explosion dans l'entreprise est donc nécessaire
pour permettre d'identifier tous les lieux où peuvent se former des
atmosphères explosives : il s'agit du DRPE (Document relatif à la
protection explosion). Conformément à la directive 1999/92/CE et à
l'article R.232/12/28 du Code du Travail, les emplacements ATEX doivent être subdivisées en zones : 0, 1 ou 2 pour les gaz, 20, 21 ou 22 pour les poussières.
- Les zones 0 et 20 sont les zones où la présence de gaz est
permanente en conditions normales. Ce sont par exemple des évents
permanents, soupapes, intérieur de citernes, intérieur de pompes pour
les gaz, mais aussi intérieur de réacteur, silos,... pour les
poussières.
- Les zones 1 et 21 sont les zones où l'émanation de produit est
occasionnelle en conditions normales, comme certains évents, soupapes
ou trémie, ...
- Enfin les zones 2 et 22 sont des zones où il peut y avoir une émanation de produits lors de situations anormales prévisibles.
Une fois ces zones caractérisées et marquées, les décrets D2002-1553
et D2002-1554 du 24 décembre 2002 imposent l'utilisation de matériels
spécifiques dans ces zones afin d'écarter tout risque d'explosion.
Marquage des matériels ATEX Depuis 2003, les nouveaux matériels installés doivent
obligatoirement répondre à la directive de 94 : La directive 94/9/CE :
elle concerne la conformité de l'installation d'un nouvel équipement
dans son environnement industriel. Le marquage indiquant la conformité
de cet équipement se décompose en trois parties - exemple de marquage :
II 2 G/D
- La première partie indique son lieu d'utilisation (I pour les
mines, II pour les industries de surface tel la chimie, la
pétrochimie,...)
- La deuxième partie indique la catégorie : 1 pour du matériel
implantable en zone 0/20 ou moins, 2 implantable en zone 1/21 ou moins
et 3 implantable en zone 2/22.
- La troisième partie indique le type de zone (G pour les zones gaz (0,1,2), D pour les zones poussières (20,21,22)).
Pour le matériel électrique, un complément permet d'identifier le mode de protection : exemple : EEx d IIC T6
- La première partie correspond au fait que l'équipement réponds à la
norme CENELEC (européenne). Le code Ex correspondant à la norme CEI
(internationale).
- La deuxième partie est une ou plusieurs lettres comme "d" pour un
appareil antidéflagrant, "e" pour sécurité augmentée, "ib ou ia" pour
sécurité intrinsèque, mais aussi "m", "q", ...
- La troisième partie, indique le groupe de gaz :
GroupeGaz de référenceÉnergie minimale d'inflammation
|
| I | méthane | 300 µJ |
| IIA | propane | 240 µJ |
| IIB | Ethylène | 70 µJ |
| IIC | Hydrogène & acétylène | 17 µJ |
- Enfin la dernière partie est la température maximale de surface :
T1 : 450°C, T2 : 300°C, T3 : 200°C, T4 : 135°C, T5 : 100°C et T6 : 85°C.
Enfin, cette directive explique les obligations des fabricants,
importateurs et assembleurs de matériel ATEX en vue de leur
commercialisation. La catégorie 1 ayant le niveau d'exigence le plus
élevé avec validation du prototype, de la chaîne de production et de la
notice d'instruction par un organisme notifié (INERIS ou LCIE en
France) par exemple.
La directive 99/92/CE : correspond aux obligation des utilisateurs.
Elle précise l'obligation du chef d'entreprise d'effectuer l'évaluation
des risques d'explosion, l'obligation de zonage sur le terrain et
l'obligation pour les salariés exposés, aussi bien personnels du site
que personnels d'entreprises extérieures de recevoir une formation de
sensibilisation aux risques ATEX. Tous ces risques ainsi que les
analyses complémentaires et les mesures mises en place devront être
inscrit dans le DRPE (Document Relatif à la Protection Contre les
Explosions) qui est annexé au Document Unique d'évaluation des Risques.
Nature des atmosphères explosibles
- Les vapeurs de liquides inflammables (éthanol, acétone, toluène, kérosène, essence, etc.)
- Les gaz inflammables (gaz de ville, propane, butane, sulfure d'hydrogène, etc.)
- Les nuages de poussières explosibles (maïs, farine, pulvérulents organiques, etc.)
- Les brouillards de liquides inflammables (aérosol, etc.)
Modes de protection
- Sécurité de construction "c" : Appareils mécaniques à mouvement et
friction reconnus sûrs pour éviter les échauffements et les étincelles.
Installation possible en zones 1 et 21.
- Enveloppe anti-déflagrante "d" : une enveloppe résistante à
l'explosion de son volume interne et ne transmettant pas cette
explosion contient les pièces pouvant provoquer une inflammation.
Installation possible en zones 1 et 21.
- Sécurité augmentée "e" : dispositif empêchant la production
d'étincelles au niveau des connexions en assurant le maintien mécanique
et les isolations nécessaires. provoquer une inflammation
- Sécurité intrinsèque "i" : circuit qui, en conditions normales ou
de défaut, ne peut produire d'étincelle ou d'échauffement suffisants
pour provoquer l'inflammation de l'atmosphère explosible. Se décompose
en 3 catégories, ia, ib et ic correspondant grossièrement au nombre de
défauts que le circuit peut accepter (respectivement 2, 1 et 0) et aux
zones d'installation possibles : respectivement 0, 1 et 2 pour le gaz
et 20, 21 et 22 pour la poussière.
- encapsulage "m" : les pièces de circuit pouvant enflammer
l'atmosphère explosive sont enfermées dans un compound. Installation
possible en zones 0 et 20.
- concept produit "n" : circuit qui, en conditions normales et dans
certaines conditions de défaut bien définies, ne peut produire
l'inflammation de l'atmosphère explosible. Se décompose en 5
catégories : "nA" (protection contre le risque d'étincelle ou
d'échauffement), "nC" (protection par étanchéité d'enveloppe empêchant
la pénétration de l'atmosphère explosible), "nR" (Enveloppes
construites de manière à réduire l’infiltration de gaz), "nL"
(protection contre le risque d'étincelle ou d'échauffement) et "nP"
(maintien en surpression d'un gaz antidéflagrant). Installation
possible en zone 2.
- Immersion "o" : les pièces pouvant provoquer une inflammation de
l'atmosphère explosible sont immergées dans l'huile. Installation
possible en zones 1 et 21.
- Surpression "p" : les pièces pouvant provoquer une inflammation de
l'atmosphère explosible sont maintenues à une pression supérieure à la
pression atmosphérique avec un gaz neutre. Installation possible en
zones 1 et 21.
- Remplissage pulvérulent "q" : les pièces pouvant provoquer une
inflammation de l'atmosphère explosible sont placées dans une enveloppe
remplie de matériau pulvérulent (sable, ...). Installation possible en
zones 1 et 21.
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]La directive ATEX 94/9/CE s'applique aux appareils et systèmes de
protection destinés à être utilisé en atmosphère explosible, c'est à
dire susceptible, par suite des conditions locales et opérationnelles,
de devenir explosives par la présence d'un mélange, avec l'air, dans
les conditions atmosphériques de substances inflammables sous forme de
gaz, vapeurs, brouillards ou poussières. Cette directive s'applique à
tous les matériels qu'ils soient électriques ou non-électriques
(mécanique, pneumatique, hydraulique …) pour autant qu'ils aient une
source propre d'inflammation. Cette directive a été transposée dans le
droit français par le
Décret 96-1010 du 10 novembre1996.
La directive 94/9/CE définit pour les industries du groupe II 3 catégories selon le niveau de protection :
Niveau de protection |
Catégorie |
Très élevé |
1 |
Élevé |
2 |
Normal |
3 |
[Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image][Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]Quelques appareils Atex:
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Sujet: La norme AtEx. 
Sam 11 Oct 2008 - 21:08
du sujet !
