Question n°64

je viens de répondre à un post qui m'a donnée envie de vous poser une question

quel sont les deux mode de calcul d'accéssibilité au public dans un Type M

grande surface?
magasin de meubles ?


bonne recherche
carmine

1ère catégorie : effectif > 1500 personnes
2ème catégorie : 700 < effectif ≤ 1500 personnes
3ème catégorie : 300 < effectif ≤ 700 personnes
4ème catégorie : ≤ 300 personnes, à l'exception des établissements de 5ème catégorie
5ème catégorie : établissement dont l'effectif du public ne dépasse pas un seuil fixé réglementairement pour chaque type d'exploitation

soit par calcul fixé par la réglementation applicable au type d'établissement concerné
soit par déclaration d'effectif du chef d'établissement ou du maître d'ouvrage (cas des E.R.P. de type R, S, X, PA)






GRANDE SURFACE: RdC : 2 pers./m² de la surface accessible au public (*)
Sous-sol et 1er étage : 1 pers./m² de la surface accessible au public (*)
- 2ème étage : 1 pers./2m² de la surface accessible au public (*)
Etages supérieurs : 1 pers./5m² de la surface accessible au public (*)

(*) La surface accessible au public est évaluée forfaitairement au 1/3 de celle des locaux où il a accès, à moins que l'exploitant ne justifie de la surface réelle mise à disposition.

MAGASIN DE MEUBLES: 1 pers./3m² sur le 1/3 de la surface des locaux accessibles au public

BOUNTYKILLER a écrit:

soit par calcul fixé par la réglementation applicable au type d'établissement concerné
soit par déclaration d'effectif du chef d'établissement ou du maître d'ouvrage (cas des E.R.P. de type R, S, X, PA)






GRANDE SURFACE: RdC : 2 pers./m² de la surface accessible au public (*)
Sous-sol et 1er étage : 1 pers./m² de la surface accessible au public (*)
- 2ème étage : 1 pers./2m² de la surface accessible au public (*)
Etages supérieurs : 1 pers./5m² de la surface accessible au public (*)

(*) La surface accessible au public est évaluée forfaitairement au 1/3 de celle des locaux où il a accès, à moins que l'exploitant ne justifie de la surface réelle mise à disposition.

MAGASIN DE MEUBLES: 1 pers./3m² sur le 1/3 de la surface des locaux accessibles au public

:good:

bonjour à tous
je trouve que vous ne vous appliquez pas à lire les questions
je ne demandais pas le seuil d'assujetissement des ERP mais le mode de calcul des type M
grandes surfaces bonne réponse de BOUNTYKILLER et TEAM
pour les magazins de meuble tout faux
c'est 1 personne pour 9m² de la surface total
bonne journée
carmine

Haaaaaaaa Hôôôôôôôô

Je suis désolé,mais mes cours sont un peut vieux.
Je prends note quand meme,on ne sait jamais.

bonjour
depuis Juin 85 la réglementation n'a pas chagé mais je pense comme je l'ai dit à Fabrice que les questions que je pose sont d'un niveau supérieur à lREP1 ou2
mais cela peut vous servir donc je continu quand je suis dispo
pour la réponse
les magasins de meuble,les hall d'exposition de matériel agricole, les halls d'exposition auto et certain magasins de bricolage rentre dans le calcul 1personne pour3m² sur le tier de la surface
arrete du 29 juiellet 2003 qui le modifie (j'ai fais une faute de frape sur la réponse toutes mes excuses)
pour les grandes surface il est possible de faire un calcul différant si au permis de construire il est déposé une implantation des gondoles avec positionement au sol qui permet de modifier en mois mais pas en plus de emplacements Art M2 §1 et3 du reglement
bonne lecture
carmine

certes, cela peut être utile.... mais peut être pas dans ce post. Ici, il faut niveau SSIAP 1, peut être SSIAP 2, mais pas plus.
Je ne vois pas l'intérêt d'avoir des questions sur lesquelles personnes de notre niveau ne puisse répondre.

bonjour DAVID
je suis d'accord avec toi sur les questions comme je l'ai dit à FABRICE
mais cette question est venu d'un poste sur les ERP
ce qui m'a enmené à la posé et qui permet de répondre plus concrétement à la question ERP
carmine

:good: ok, vu comme ça.... je comprends.....