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 Modulation et arrêt maladie

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vincenthagui
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MessageSujet: Modulation et arrêt maladie   Lun 25 Fév 2008 - 23:19

Question simple : quand on est en arrêt maladie, comment cela est compter dans la modulation ?
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frederic57
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MessageSujet: Re: Modulation et arrêt maladie   Mar 26 Fév 2008 - 11:04

Bonne question ! Je ne suispas certain mais il me semble que les heures planifiées rentrent dans lamodulation. Par contre si tu es malade en repos alors nada.
Mais prend ça avec des pincettes, je ne suis pas sur à 100 % donc si Patricia ou Ricou peuvent confirmer ou infirmer ?
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ricou3113
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MessageSujet: Re: Modulation et arrêt maladie   Mar 26 Fév 2008 - 13:31

le probleme est récurant dans la plus part des entreprises,en ce qui concerne les maladies ou AT l'employeur doit comtabiliser 5,87 heures par jours de maladie dans ta modulation exactement comme quand tu prends des congé et non les heures que tu aurais du faire exemple 3 vacations de 10 heures ou 4 vacations de 10 heures .cela rentrera dans ton decompte de modulation en tant que absence non recuperable exemple 5 pour 5 jours de maladie.
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vincenthagui
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MessageSujet: Re: Modulation et arrêt maladie   Mar 26 Fév 2008 - 19:49

Ok merci

Et je suppose que comme pour les congés les dimanche ne sont pas décomptés ?
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ricou3113
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MessageSujet: Re: Modulation et arrêt maladie   Mar 26 Fév 2008 - 20:08

tout à fait si tu calcule 5,87que multiplie 6 egal 35 comme 35 h,6 etant le nombre de jours ouvrable.
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vincenthagui
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MessageSujet: Re: Modulation et arrêt maladie   Mar 26 Fév 2008 - 21:57

J'te remercie pour ta réponse
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patricia
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MessageSujet: Re: Modulation et arrêt maladie   Mar 26 Fév 2008 - 22:43

ricou3113 a écrit:
le probleme est récurant dans la plus part des entreprises,en ce qui concerne les maladies ou AT l'employeur doit comtabiliser 5,87 heures par jours de maladie dans ta modulation exactement comme quand tu prends des congé et non les heures que tu aurais du faire exemple 3 vacations de 10 heures ou 4 vacations de 10 heures .cela rentrera dans ton decompte de modulation en tant que absence non recuperable exemple 5 pour 5 jours de maladie.

Effectivement c'est cela , a part que la durée du contrat rentre en compte donc a calculer suivant le contrat.........
pour un contrat a 151.67 c'est 5.83
"""""""""""""""""""""""100h""""""""""""3.84
Nous calculons souvent a : contrat diviser par 26
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patricia
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MessageSujet: Re: Modulation et arrêt maladie   Mar 26 Fév 2008 - 22:44

Mais ATTENTION la maladie est compter en demi salaire moins les 3 premiers jours
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ricou3113
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MessageSujet: Re: Modulation et arrêt maladie   Mar 26 Fév 2008 - 23:24

pour la paye oui 50% et les 3 premiers jours de carence,cela n'entre pas en vigueur en ce qui concerne la modulation et il est vrai que le 5,83 est valable seuleument pour les temps plein merci pour la précision patricia.
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vincenthagui
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MessageSujet: Re: Modulation et arrêt maladie   Mer 27 Fév 2008 - 11:51

Sauf pour moi où les 3 jours de carences sont payés par l'employeur et l'obligation de maintenir le salaire à niveau en versant le complément nécessaire par rapport à ce que paye la sécu (droit local d'Alsace-Moselle).
Après le complément de salaire les patrons aiment bien l'oublier ça et faut donc y aller à coup d'extrait de code du travail et de compte-rendu d'audience des Prud'homes Wink
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patricia
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MessageSujet: Re: Modulation et arrêt maladie   Mer 27 Fév 2008 - 12:10

Il est vrais que vous, ALSACIENS n'avais pas les même droit que nous...
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MessageSujet: Re: Modulation et arrêt maladie   Mer 27 Fév 2008 - 12:14

et vous la haut vous etes bien vu si il faisaient pas aussi froid alors je viendrais mais j'aime trop mon sud-ouest pour ça.
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vincenthagui
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MessageSujet: Re: Modulation et arrêt maladie   Mer 27 Fév 2008 - 13:37

Ben sinon y a aussi la Moselle si tu préfères. Et puis quoi, il fait beau aujourd'hui : grand soleil et ciel bleu et doit faire 15°C dehors là
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frederic57
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MessageSujet: Re: Modulation et arrêt maladie   Mer 27 Fév 2008 - 16:41

patricia a écrit:
Il est vrais que vous, ALSACIENS n'avais pas les même droit que nous...

A savoir aussi que nous cotisons plus sur les prélèvements obligatoire pour celà !
Et aussi à savoir que l'alsace moselle sont deux caisses de la sécurité sociale qui ne sont pas déficitaires mais excédentaires ! On payent pour vous ...
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MessageSujet: Re: Modulation et arrêt maladie   Jeu 30 Oct 2008 - 10:37

Pour l'arret maladie, dans la convention y a t il un texte qui stipule que notre chef de site n'as pas a nous telephoné pendant nos jours d'arret?
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MessageSujet: Re: Modulation et arrêt maladie   Ven 5 Juin 2009 - 9:46

gladys a écrit:
Pour l'arret maladie, dans la convention y a t il un texte qui stipule que notre chef de site n'as pas a nous telephoné pendant nos jours d'arret?
Il n'a pas le droit de prendre de tes nouvelles ?
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Modulation et arrêt maladie

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